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You may copy it, give it away or +re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included +with this eBook or online at www.gutenberg.org + + +Title: Traité des Arènes + construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et + l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des + exploitations de mine + +Author: L.-M.-G De Crassier + +Release Date: March 12, 2008 [EBook #24809] + +Language: French + +Character set encoding: UTF-8 + +*** START OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK TRAITÉ DES ARÈNES *** + + + + + + + + + +"Traité des Arènes, +construites au Pays de Liége, +pour l'écoulement et l'épuisement des eaux +dans les ouvrages souterrains +des exploitations de mines de houille." + + + +par Mr De Crassier (Crafsier?), +membre des états de la province de Liége, +publié en 1827 chez C.A. Bassompierre, +imprimeur de la Régence. + +(29159 - Bibliothèque du Musée de la Vie Wallonne) + + +================================================== + +TABLE DES MATIÈRES + + + +CHAPITRE PREMIER + + + +Des arènes. + + + +§ i Origine des Arènes. + +§ ii Construction des Arènes. + +§ iii Ce qu'on entend par _Pourchasses_ et _Rotices_ des +Arènes. + +§ iv Comment se sont formés les districts et les limites des +Arènes. + +§ v Avantages et bénéfices des Arènes. + +§ vi Désignation des Arènes et des Arènes franches. + +§ vii Des abattemens et communications. + + + +CHAPITRE II + + + +Des Arèniers. + + + +§ i Des titres, droits et prérogatives des Arèniers. + +§ ii Du cens d'Arène. + +§ iii Droits des Arèniers maintenus par les lois actuelles. + +§ iv Les Arèniers sont-ils dans l'obligation d'entretenir les +Arènes? + + + +CHAPITRE III + + + +Des exploitans. + + + +§ i Origine des titres des Exploitans. + +§ ii Moyens employés par les Exploitans pour s'affranchir du +cens d'Arène. + +§ iii Atteintes et dommages causés aux Arènes. + +§ iv Des contestations actuelles entre les exploitans et les +Arèniers. + +§ v Utilité des Arènes aux pompes à vapeur. + + + +CHAPITRE IV + + + +De la cour des Voir-Jurés. + + + +§ Unique. De la cour des Voir-Jurés du Charbonnage. + +================================================== + +[i] + + +AVANT PROPOS. + + + +Dans son action destructive, le temps n'eut jamais d'auxiliaire +plus actif que les révolutions; celles-ci font disparaître les +ruines qu'il a laissées debout et effacent de la mémoire des +hommes, les traditions les plus utiles. + +Bien que de nos jours, les tribunaux aient retenti et +retentissent encore des discussions élevées entre les +exploitans des mines de houille et les propriétaires des +arènes, néanmoins la matière de ces discussions paraît être +généralement inconnue : elle est presque totalement +étrangère aux intéressés et les exploitans, qui pourraient +le mieux en discourir avec connaissance de cause, se refusent à +reconnaître l'évidence des faits parce que leurs intérêts +privés s'y trouvent plus ou moins engagés. + +L'Utilité constante et perpétuelle des arènes, les droits +sacrés et irrévocablement concédés + + + +[ii] +à ceux qui les ont construites, à leurs successeurs ou ayant +cause, le refus des exploitans de reconnaître ces droits, les +moyens généralement employés pour se soustraire aux +prétentions légales des Arèniers, toutes ces considérations +m'ont déterminé à entreprendre cet opuscule. Puisse-t-il +produire quelque rectitude dans les idées que l'on s'est +formées des arènes et des droits des arèniers! Puisse-t-il +surtout concourir à faire jouir des administrations de +bienfaisance de la ville de Liége, co-propriétaires de +plusieurs arènes, d'une portion intéressante du patrimoine de +l'indigence! + +Ce fût en vain que pour arrêter et prévenir les procédures +dispendieuses qui éclatèrent de toute part entre les +administrations de bienfaisance de la ville de Liége, +propriétaires d'Arènes, et les exploitans de houille, les +ci-devant préfets tentèrent de concilier les différens en +persuadant les exploitans de servir le cens d'Arène. +L'obstination prévalut; les actions s'accumulèrent; et les +exploitans, forcés dans tous leurs retranchemens, dans tous +leurs moyens de défenses, s'adressèrent sans succès au +Gouvernement français puis + + + +[iii] +au Gouvernement belge pour se soustraire à l'effet des +condamnations prononcées contre eux. + +Autant que qui que ce soit, je partage l'intérêt dû à ceux +qui se livre à l'exploitation des mines d'après des plans +conçus et exécutés dans l'intérêt de la société : mais +cet intérêt a nécessairement ses limites; et là , se trouve +la première borne où commence la loi des contrats, où se +rencontrent les droits des tiers. + +Je n'avancerai rien dans cet ouvrage qui ne soit appuyé sur les +lois, les usages, la jurisprudence, les édits et les records +qui régissaient les travaux des mines de houille au Pays de +Liége. + +J'ai conservé les mots techniques dont font journellement usage +les mineurs Liégeois (houilleurs) : non-seulement il m'eût +été difficile pour ne pas dire impossible, de les remplacer +convenablement; mais j'eusse infailliblement diminué le haut +intérêt dû aux exploitations de mines de houille du pays de +Liége. Mr. Cordier, (1) savant distingué de la France, me fit +un jour observer que le mineur liégeois, + + + +(1) Monsieur Cordier est aujourd'hui si je ne me trompe, +inspecteur général des mines en France. + + + +[iv] +est le seul qui ait son dictionnaire, le seul qui ait des mots +propres aux travaux d'extraction. En effet il chercherait envain +dans les autres langues, dans les autres idiomes, des mots +semblables ou même analogues pour rendre l'objet de sa pensée, +expliquer ses travaux et indiquer les ouvrages qui s'exécutent +dans la mine. + +Quelle similitude en effet, quelle analogie peut-il exister +entre _Arène_ (1) et _galerie d'écoulement_, mot dont on se +sert communément, pour rendre en français celui d'Arène? +Certes aucune, absolument aucune. Il s'en faut de beaucoup, que +les mots : _arènes_ et _galeries d'écoulement_ soient +synonimes, ma pensée éprouve un vide immense, +lorsqu'embrassant le mot arène dans toute l'étendue de +l'acception, on le remplace par celui de galerie d'écoulement. +Celui-ci, n'est propre qu'à la partie de l'arène, depuis son +oeil jusque aux points où elle pénètre dans les couches des +mines; cette partie est celle que le mineur liégeois, appelle +_Mahais_ de l'arène. + + + +(1) Ce mot Arène s'écrivait anciennement _Arhaine_ et _Araine_. + + + +[v] +J'ai divisé ce travail en quatre chapitres : le premier +traitera des arènes; le second des arèniers et de leurs +droits; le troisième des exploitans, de leurs titres et des +contestations entre eux et les arèniers; le quatrième de +l'ancienne cour du Charbonnage dite des _Voir-Jurés_. Chaque +chapitre sera divisé en autant de sections que le comportera la +matière. + + + + + + + +-oOo- + +================================================== + +[1] +CHAPITRE PREMIER + + + +Des arènes. + + + +PARAGRAPHE PREMIER + + + +ORIGINE DES ARÈNES + + + +En faisant remonter au 12° siècle, l'extraction et la +consommation de la houille au pays de Liége, les historiens +anciens et modernes ont prétendu rapporter la découverte de ce +charbon fossile, les uns à l'indication d'un Ange, _Angelus_; +les autres aux notions d'un Anglais _Anglus_; ceux-ci à un +maréchal ferrant nommé Hullio; ceux-là à des suppositions +étimologiques : mais n'en a-t-il donc pas été de la +découverte de la houille comme de toutes les découvertes, où +le génie de l'homme est toujours étranger et dont le hasard +fait tous les frais. + + + +Au lieu de chercher des causes surnaturelles, de faire des +suppositions plus ou moins gênées, pourquoi ne pas voir la +mine présenter son front à la superficie? pourquoi ne pas la +voir, selon l'expression du mineur liégeois, _Soper_ au jour? en + + + +[2] +cet endroit, elle se présente à nu; aucune plante végétale +ne la couvre : un pâtre y voit une place nette; il la choisit +pour y faire un feu. La houille s'allume, et sans recourir au +merveilleux le pâtre a découvert simultanément et la mine et +l'usage qu'il peut en faire. Un maréchal ferrant, chaufferait, +façonnerait le fer, serait occupé toute sa vie dans ses +travails, qu'il ne découvrirait pas la mine de houille. Si les +savoyards chaudronniers eussent au 12° siècle parcouru +l'Europe, rien de plus naturel que de les voir choisir une place +nette sur le front d'une couche de houille pour y établir leur +feu, leur soufflet et leur atelier. Et dans ce cas ils +pourraient contester non seulement au pâtre liégeois, mais à +nos merveilleux historiens, l'honneur de la découverte. + +Revenons à l'époque connue des extractions, c'est-à -dire au +12° siècle. Alors nulle notion sur la disposition, le nombre +et la capacité des couches; ce dût être moins une extraction +qu'un pillage des veines supérieures. Alors nul autre moyen +d'exploitation qu'un puits qu'il fallait abandonner lorsque les +travaux étaient parvenus au point où le mineur manquait d'air. +On conçoit que ces travaux exécutés sans art, sans +connaissances, sans prévoyance aucune, ont laissé après eux +des vides souterrains que les eaux ont dû successivement +remplir. + +Un siècle s'était à peine écoulé, que les eaux déjà se +trouvaient suspendues sur la tête des malheureux mineurs, et +rendaient les mines inaccessibles de toute part. Dès le +treizième siècle, le gouvernement et les + + + +[3] +exploitans eux-mêmes, reconnurent l'urgence et la nécessité +de se débarrasser des eaux qui inondaient les travaux +souterrains. Les cris de détresse des consommateurs fit de +cette nécessité une loi suprême. Dans ces circonstances +critiques, le gouvernement liégeois n'invoqua pas envain le +patriotisme des capitalistes, ceux-ci se dévouèrent et des +arènes se construisirent dans les divers districts houillers +sans qu'il en coûta une obole ni au gouvernement ni aux +exploitans. + + + +§ II + +CONSTRUCTION DES ARÈNES. + + + +Une arène se construit d'autorité de justice au plus bas +niveau possible de la superficie, de manière cependant qu'à +son embouchure les eaux qui en découlent, puissent se jeter +dans la Meuse ou dans le ruisseau le plus proche. + +Commencée à son oeil (embouchure), l'arène est poussée +jusqu'à la mine qui se présente la première, en observant +l'inclinaison nécessaire à l'écoulement des eaux. Ce point de +rencontre, s'appelle _Steppement_. + +Dans l'étendue plus ou moins grande de l'oeil au _Steppement_, +il fallait non seulement traverser les propriétés +particulières, creuser des puits de distance en distance pour +procurer l'air aux travailleurs et en tirer les débris, percer +des rocs vifs et pénétrer enfin dans les entrailles de la +terre; mais il fallait encore lutter contre les caprices, les +tracasseries, la + + + +[4] +cupidité et la jalousie des hommes. Avec les uns il fallait +composer, transiger; avec les autres agir d'autorité de justice +: car l'intérêt privé cède rarement à la persuasion. + +L'arène étant construite depuis son oeil jusqu'au +_Steppement_, l'arènier avait rempli sa tâche et se trouvait +_ipso facto_ en titre de jouir des droits, prérogatives et +privilèges de priorité que lui avaient promis, garantis et +assurés, les lois du pays, les édits du Prince et la +reconnaissance publique. + +La construction des arènes a exigé des capitaux qui aux +treizième, quatorzième et quinzième siècles n'étaient point +à la disposition du commun des hommes. Aussi, dès 1439 le +tribunal des échevins de Liége déclare que _ceux qui avaient +enlevé arène et avant bouté l'avaient fait à leur très +grands coûts et dépens_. + +Il résulte d'un rapport des Voir-Jurés du charbonnage en date +du 13 septembre 1740, (1) que l'arène de St-Hubert à Tilleur +est de 407 1/2 toises de sept pieds d'étendue donc de 2854 +pieds et demi et qu'elle a 29 1/2 pieds de profondeur. + +L'arène de Richonfontaine a son niveau à 68 mètres ou 232 +pieds de la surface dans la bure et les ouvrages actuels de la +plomterie. + +L'arène Blavier qui a son oeil à la Meuse à Jemeppe et qui, +à un gros quart de lieue de cet oeil, montre son niveau à la +houillère du Groumet, est à 40 toises ou 280 pieds de la +surface + + + +(1) Je parlerai de cette cour au dernier chapitre. + + + +[5] +Ces citations suffisent pour démontrer pleinement que +l'entreprise des arènes n'étaient point à la portée du plus +grand nombre. Aussi vit-on figurer, parmi les arèniers +primitifs, non seulement les Princes de Liége, les bourgmestres +et les plus riches notables de la ville, mais encore les plus +riches abbayes du pays. + +Afin que les arèniers ne pussent mutuellement se porter +préjudice; afin qu'ils pussent recueillir respectivement les +fruits de leur dévouement; afin surtout d'empêcher les +exploitans de porter préjudice à leurs droits, à leurs +prérogatives, chaque arène avait son district particulier et +circonscrit, soit par les _failles_ (roches qui, de la +profondeur s'élançant à la superficie, coupent toutes les +couches et rompent leurs marches,) soit par les serres que les +arèniers mettaient en réserve sous la Sauve-Garde des Lois, +pour la défense, la sûreté et la conservation des arènes. +Dans ce dernier cas, usant des droits que leur offrait la +législation et notamment l'art. 2 de la Paix de St. Jacques, +ils s'assuraient à l'extrême limite de leur arène, ou bien, +_à la dernière pièce de leur acquet_, des massifs de houille +auxquelsil était sévèrement interdit de toucher. + +Si chaque arène n'eût eu que son domaine exclusif, s'il eût +été loisible à chacun d'ouvrir à quelque distance en aval, +l'oeil d'une nouvelle arène et y abattre les eaux de la +première, quel eût été le capitaliste qui se fût livré à +une entreprise aussi dispendieuse pour se voir enlever la +récompense de son dévouement et se voir spolier d'une manière +aussi déloyale? + + + +[6] + + +§ III + + + +POURCHASSES ET ROTICES DES ARÈNES. + + + +L'arène poussée ou parvenue au Steppement, c'est-à -dire, +jusqu'à la mine où s'établit son niveau, se poursuit dès +lors en oeuvre de veine et est progressivement conduite d'un +bure à l'autre, soit par des xhorres soit par les vides des +extractions mêmes. + +En attaquant la mine à laquelle l'arène est venue aboutir, +toutes les eaux qui l'inondaient ou qui pesaient sur elle, ont +dû au fur et à mesure qu'on leur donnait ouverture, se +précipiter sur l'arène. + +C'est ainsi que s'est établi progressivement pour tout le +district houiller d'une arène, un seul et unique niveau. Ce +niveau est appelé par les mineurs, _mer d'eau_. + +Cette mer d'eau se présente dans tous les bures et dans tous +les ouvrages; elle s'étend au fur et à mesure que les +extractions avancent. Une communication imprudente amène-t-elle +un volume d'eau assez considérable pour hausser les eaux, +l'arène les recevra toutes et bientôt elles seront réduite à +son niveau. + +D'après ce qui vient d'être dit, on pourrait croire peut-être +que l'arènier n'a droit à exercer que sur son arène, et que +son domaine finit là où son Steppement commence; certes,il +n'en est pas ainsi : mais avant de parler de ses droits et de +ses prérogatives, il est indispensable d'exposer ce qu'on +entend par _pourchasses et rotices d'arène_. + + + +[7] +L'article 1er de la Paix de St-Jacques, en date du 5 avril 1487, +adjuge _toute l'arène_ à celui qui l'a commencée. + +L'art. 2 tient pour arène _toutes ses eaux pourchasses et +rotices_. + +L'art. 10 du record de la cour du charbonnage du 30 juin 1607 +fait connaître ce qui forme la suite et la propriété de +l'arène et en déduit ainsi les motifs : "Il est vérité que, +selon les règles et observances de toute ancienneté tenue en +houillerie, les vuids ouvrés et vacuités avec tous les +ouvrages faits par le moyen et bénéfice d'aucune arène, sont +tenus et réputés, entre vrais connoisseurs houilleurs, pour +limites, pourchasses et rotices d'icelle arène, laquelle +servirait ou aurait servi de la cause mouvante et efficiente les +dits ouvrages et vuids; sans laquelle arène, tels vuids et +vacuités n'auraient pas été faits." + +Il suit delà que tous les vides et excavations, que tous les +ouvrages souterreins, quelle qu'en ait été la nature et +l'objet, formés, pratiqués, exécutés par ou pour +l'extraction de la couche de houille où gît la mer d'eau, sont +devenus, par droit d'accession, la propriété de l'arènier; +que ces vides, que ces excavations forment le plateau dominant +l'arène; que plus les extractions augmentent plus l'arène +acquiert d'importance et procure bénéfice, et qu'enfin c'est +à l'arène que se rapportent tous les ouvrages qui, sans elle, +n'eussent pu être entrepris ou poursuivis. Il est utile de +faire observer ici que ce n'est + + + +[8] +pas seulement en poursuivant les travaux qui ont commencé au +Steppement que le domaine de l'arène s'accroît par droit +d'accession, mais bien aussi lorsque des travaux commencés à +une distance plus ou moins grande sont mis en communication avec +elle par des _xhorres_ ou galeries ou même par de simples +percemens. Je suppose par exemple une exploitation que l'on a +entreprise à mille aunes du point le plus rapproché où puisse +se rencontrer le niveau de l'arène, et qu'à cette distance +l'on veuille se mettre en communication avec l'arène pour y +décharger ses eaux : à cet effet, et aprés en avoir obtenu +l'autorisation, on construit une 'xhorre' au moyen de laquelle +on abat sur l'arène les eaux qui portaient obstacle aux +travaux. Dès-lors cette xhorre et tous les ouvrages qui l'ont +précédée et qui en seront la suite, s'unisse également à +l'arène par droit d'accession et ne forment avec celle-ci qu'un +seul et même tout. + +Cette disposition, aussi sage, aussi juste qu'elle peut +paraître étrange aux personnes peu versée dans la matière, +est toutefois bien en harmonie avec l'article 546 du Code civil +qui nous régit. + +"La propriété d'une chose soit mobilière soit immobilière, +donne droit sur tout ce qu'elle produit et sur ce qui s'y unit +soit naturellement, soit accessoirement." + +Ici le droit d'accession ne dérive pas d'un cas fortuit, il est +une conséquence nécessaire des avantages que la communication +à l'arène va procurer aux exploitans en particulier et à la +société en général. + + + +[9] +Pour d'autant mieux concevoir ce qu'on entend par _Vuids +ouvrés, Vacuités, Limites pourchasses et Rotices d'une +arène_, il faut d'abord se former une idée bien nette des +mines de houille et de leurs couches. + +Dans tous les plans, ces couches sont figurées par des lignes +noires plus ou moins larges et proportionnelles à leur +épaisseur : ces lignes peuvent faire supposer à bien des +personnes que les mines de houille sont disposées en filon qui, +tantôt horizontalement (_platteur_) tantôt obliquement (_demi +Roisses_) tantôt perpendiculairement (_Roises_) parcourent les +entrailles de la terre. + +Il n'en est nullement ainsi : les mines de houille, comme la +couche végétale à la surface du terrein sous lequel elles +gissent, sont les unes envers les autres dans un état de +superposition relative : séparées à des profondeurs inégales +par des couches de roches, elles ont comme la surface du +terrein, la même longueur, la même largeur, de sorte qu'un +bonnier des Pays-Bas à raison de 100 perches carrées, donne +également à chaque couche de mine qu'il renferme, cent perches +carrées de surface à moins que l'inclinaison de la couche ne +fût toute ou presque toute perpendiculaire. + +Il suffit donc de connaître la quantité de couches et leur +épaisseur pour calculer ce que renferme un bonnier de cette +richesse minérale. Ainsi une couche de deux aunes d'épaisseur, +dans un pendage de plateur, donnera elle seule par bonnier 20000 +stères + + + +[10] +de charbon. Ces 20000 stères de charbon, à raison du 80ième +du produit brut pour droit de terrage, auraient donné au +propriétaire de la superficie, 250 stères qui, à raison +seulement de 9 fls. Pays-Bas le stère, auraient produit 2250 +fls. Pays-Bas : cette somme de 2250 fls. à trois pour cent, +taux de l'intérêt des biens fonds, donnerait pour une seule +veine un revenu annuel de fls. 67-50 cents. + +Toutefois plusieurs considérations portent à réduire ce +calcul : d'abord une couche ne peut être totalement exploitée +si ce n'est alors que l'exploitation tire à sa fin. Il est +nécessaire d'y laisser des massifs et des piliers pour le +soutien du toit (1) et la conservation des accès. En second +lieu, là où les mines sont à pendage de Roises, là où les +failles et crains interrompent leur marche, là enfin où elles +commencent et se perdent, toutes ces circonstances exigeraient +un nouveau calcul, qui serait très certainement inférieur en +résultat. Il faut de plus observer que, sous le régime +liégeois, l'indemnité n'était due, n'était exigible qu'à +l'extraction, tandis qu'aujourd'hui elle se paie toujours soit +qu'on exploite pas ou qu'on exploite sous le terrein du +propriétaire. + +Cependant si l'on applique à une concession de 4 à 5 cents +hectares et plus, et qu'on étende aux + + + +(1) Les anciens exploitans, après avoir extrait six toises de +la mine, en laissait quatre toises pour soutenir l'ouvrage et +empêcher les éboulements. + + + +[11] +vingt-trois couches découvertes(1), le calcul que j'ai +ci-dessus établi, on aura peine encore à se convaincre que +l'indemnité stipulée aux actes de concession au profit des +propriétaires de la superficie ait été portée au taux où +elle eût pu être portée sans préjudicier aux exploitations. +Ce qui semble démontrer que les calculs n'ont point été +établis sur des bases fixes, c'est que l'on voit des actes de +concession n'imposer que cinq cents par bonnier et d'autres en +imposer 10 à 25. La quantité et la richesse des mines ont pu +sans doute déterminer une différence plus ou moins forte dans +la fixation de l'indemnité, mais en rapprochant les diverses +concessions obtenues, on se convaincra aisément que tel n'a pas +été le motif et que cela a dépendu de l'offre _plus ou moins +généreuse_ faite par les exploitans dans leur demande de +concession (2). + +De ces diverses observations resssortissent deux faits qui +paraissent ne point avoir subi de degré d'examen dont ils +étaient susceptibles : le premier est que dans l'étendue d'un +bonnier sous lequel + + + +(1) Mr. Jenneté a prétendu qu'à 1080 mètres au dessus du lit +de la Meuse, il existe une 61ième veine : Mr. de Buffon a +rejeté cette énumération comme factice et conjecturale. + + + +(2) La loi du 21 avril 1810, porte tit. 2 art. 6 : l'acte de la +concession règle les droits des propriétaires de la surface +sur le produit des mines concédées. Or quel rapport y-a-t-il +entre le produit des mines et quelque cens par bonnier? + + + +[12] +s'exploitent ou peuvent s'exploiter 20 à 23 couches (1) le +produit comme le bénéfice des extractions est hors de toute +proportion avec la redevance exigue établie par les actes de +concession pour indemniser les propriétaires qui, d'après une +législation de plusieurs siècles, jouissaient, et par titre et +par droit du 80ieme, du produit brut des extractions; le second +c'est que ce quatre-vingtième ne pouvait sous aucun rapport, ce +semble, être considéré comme une charge onéreuse aux +exploitans. + +Enfin si comme on le suppose assez communément, la mine de +houille n'eût été qu'un filon, il y a longtemps qu'il n'en +existerait plus que dans une profondeur où les moyens de +l'homme ne permettraient pas de pénétrer. Les extractions +durent depuis six siècles ou plus. La plus grande profondeur +qu'il ait été possible d'atteindre jusqu'ici est de 412 +mètres environ; mais tant s'en faut qu'il faille atteindre +cette profondeur pour rencontrer des couches à peine entamées. +Les eaux en ont plus conservé que les exploitans en ont pu +extraire. + +Après cette digression nécessaire, je viens au mot +_Pourchasses_, j'ai dit que le gissement des couches étaient +horizontal à la superficie : il ne faut cependant pas en +induire que ce gissement soit complètement régulier. + + + +(1) Parmi les 23 couches découvertes, il y en est qui sont loin +d'atteindre l'épaisseur de deux mètres, il en est qui +dépassent cette épaisseur et enfin, il s'en trouvent dont +l'extraction ne couvrirait pas la dépense. + + + +[13] +Les couches suivent entre elles une direction parallèle : mais +dans leur marche tantôt elles s'enfoncent plus où moins +perpendiculairement dans la profondeur, tantôt elles se +relèvent de même pour remonter à la superficie. Alors il +arrive que l'arène se trouve du moment même arrêtée dans sa +pourchasse. Pour lui procurer cette pourchasse et donner à la +mer d'eau tout son développement, on pratique dans les bancs de +pierre des _bacnures_ ou petits aqueducs au moyen desquels le +niveau ou la mer d'eau se communique d'une couche à l'autre. On +obtient parfois le même résultat au moyen de la sonde. Ces +bacnures et trous de sonde constituent ce que l'on appelle +_Rotices de l'arène_. + +_Rotices_, dit Louvrex : "sont les routes de l'arène, ce qui +comprend tous les endroits où elle reçoit sa nourriture et son +accroissement." + +Or depuis l'oeil de l'arène jusqu'à 'la dernière pièce des +acquets de l'arène, (ainsi s'exprime l'art. 2 de la Paix de St. +Jacques) et _jusqu'aux parages de l'arène voisine_, les _vuids_ +ouvrés, les _vacuités_, _les pourchasses et rotices_, +constituent l'arène proprement dite. + + + +§4. + + + +DISTRICTS ET LIMITES DES ARENES. + + + +On appelle _Serre_ cette portion de veine qui, en vertu de +l'art. 2 de la paix de St. Jacques, faisait la propriété +acquise des arèniers et à laquelle il était sévèrement +interdit de toucher, afin que les + + + +[14] +eaux ne fussent abattues d'une arène à l'autre au préjudice +des arèniers et sans autorité de justice. Les exploitans ou +plutôt les ouvriers mineurs disent communément _telles arènes +sont séparées par de telle et telle Serre, telle fosse est +établie dans les limites d'une telle telle arène_. + +L'art. 2 de la paix de St. Jacques dit : "que quiconque a, ou +aura ses arènes menées d'ici à la dernière pièce de ses +acquets, il peut, pour la dite arène sauver, retenir tant de +charbon que la dite arène soit sauvée." + +Pour être suffisante, une serre devait avoir 40 ou 50 poignées +d'épaisseur (13 à 17 pieds). + +Ces serres sont à la mer d'eau de l'arène, ce qu'est une digue +à la superficie : c'est à cette digue que l'arène se termine, +c'est jusque là que s'étend son domaine; c'est encore là où +toute communication ultérieure, au préjudice de l'arène, est +un attentat non-seulement envers l'arènier, mais envers la +société entière. + +Dans le rapport de la commission au corps législatif de la +France sur l'art. 29 de la loi du 21 avril 1810, le mot serre +est remplacé par celui _Desponte_. + +L'arène Blavier, qui au _moyen d'une galerie d'écoulement_ +(ici le mot galerie reçoit sa véritable acception) a sa +décharge dans la Meuse à Jemeppe et qui a pour collatérales +les deux arènes d'Ordenge et _Falloise et Borret_, la première +à l'occident qui lui est supérieure, la seconde à l'orient +qui lui est inférieure, n'a et n'a jamais pu avoir autre +séparation que les massifs de houille réservés pour _Serre_. + + + +[15] +Au nord, et dans la commune d'Ans, cette même arène Blavier, +n'a jamais eu ni pu avoir autres séparations, autres limites, +avec l'arène franche du Val-St.-Lambert, qui domine cet +endroit, qu'une _serre semblable_ je dis _n'a jamais eu ni pu +avoir_ parce que dans la partie du bassin houiller où ces +arènes viennent respectivement aboutir en sens divers, il +n'existe ni failles ni limites souterraines qui aient pu +interrompre la marche des veines et présenter une barrière +naturelle à la pourchasse de ces arènes. + +Il a donc fallu nécessairement les resserrer et les +circonscrire par des serres propres à garantir leur mer d'eau +de toute communication. Aussi ne puis-je concevoir comment on a +pu proposer il n'y a pas longtemps, dans des débats +judiciaires, d'établir la chaussée d'Ans, qui n'a été +tracée et commencée qu'en l'année 1716, pour ligne de +séparation entre les arènes de la Cité et de Messire Louis +Douffet. Indépendamment de ces arènes existaient plusieurs +siècles avant cette chaussée, c'est que jamais les limites des +arènes n'ont pu se reconnaître par des bornes superficielles. + +Le cours et les limites des arènes se constatent; 1° par la +Série des paiemens que les exploitans ont faits aux arèniers; +2° par l'exécution successive des obligations auxquelles les +exploitans étaient tenus envers les arèniers; 3° par les +rapports, décisions et jugemens de la Cour des Voir-Jurés qui, +tout les quinze jours, devaient visiter les grandes +exploitations; 4° et enfin par le niveau d'eau qui fait +distinguer le district de chaque arène. + + + +[16] +Ce niveau se montre à toutes les houillères dans tous les +ouvrages, dans tous les bures d'extraction, il s'y montre pour +signaler le bénéfice de l'arène et réclamer les droits de +l'arènier. + +Ce que rapporte Mr. Leclercq dans son Mémoire en cause des +propriétaires de l'arène Blavier, contre les maîtres des +houillières de Gosson et Lagasse, page 8, est parfaitement +juste : "tous les bures enfoncés depuis plus d'un siècle dans +les limites et dans les terreins de la concession demandée par +les maîtres des houillères du Gosson et Lagasse, nous paient +le cens d'arène; elle domine donc tous ces terreins et par +conséquent ceux dans lesquels la fosse du Gosson est enfoncée +ainsi que toutes les fosses qu'ils voudront enfoncer encore dans +l'étendue de leur concession." + +Mr Leclercq n'émet point ici un principe d'opinion; sa +proposition est étayée sur les Coutumes, les Edits et les +Records; elle a pour base une cause physique. Il serait en effet +impossible que tout au milieu d'une mer d'eau, vînt se placer +une nouvelle exploitation qui pût avoir un autre niveau que +cette mer d'eau. En supposant que le siège de cette nouvelle +exploitation se trouvât en _serre_ et en _terrein vierge_, +encore faudrait-il qu'en poussant les galeries, elle rencontrât +définitivement le niveau de l'arène dominante, et certe, cette +supposition d'un terrein vierge est aujourd'hui bien gratuite. + +Lorsqu'en l'année 1728, il s'est agi d'abattre une + + + +[17] +partie des eaux de l'arène Blavier, sur l'arène voisine et +inférieure de Falloise et Borret, afin "de démerger et +_conquérir_ en vertu de l'Édit de 1582, les mines des treize +exploitations voisines et différentes"; deux mineurs experts, +dont le rapport a été enregistré au greffe des échevins de +Liége, le 3 Septembre de la même année, constatèrent que les +13 bures de ces exploitations, dont deux étaient à une demi +lieue du canal de l'arène Blavier, avaient le même niveau que +cette arène et qu'en conséquence leur mer d'eau était +supérieure de 8 toises, (56 pieds) à la mer d'eau de l'arène +Falloise et Borret. + +On voit donc que le niveau ou mer d'eau était alors un moyen +physique de constater le cours et le district d'une arène. Je +dis alors, il le serait encore aujourd'hui si les anciens bures +n'étaient comblés. + +L'arènier ne peut donc acquérir la connaissance de l'étendue +de la mer d'eau de son arène que par les propres faits des +exploitans. Tout ce que peuvent aujourd'hui les arèniers pour +justifier leurs droits, et c'est aussi, ce semble tout ce qu'ils +doivent, c'est de s'étayer sur les Coutumes et usages +consacrés par l'ancienne législation; c'est de prouver par +leurs registres que dans tel district houiller ils ont reçu le +cens d'arène; que telle exploitation nouvelle est dans +l'enceinte ou à proximité de celles qui ont payé le cens, et +qu'enfin, si, par suite d'un abattement légal ou clandestin de +leur arène, les eaux ont cessé de jaillir à son oeil, il ne +s'ensuit nullement que le bénéfice de l'arène ait cessé, ni +que le cens ne soit dû. + + + +[18] + + +§ V + + + +AVANTAGES ET BÉNÉFICE DES ARÈNES. + + + +On sait que la terre ne renferme pas d'eau dans ses entrailles; +que l'eau qu'on y trouve à plus ou moins de profondeur, +provient des pluies et de la fonte des neiges; les fentes, les +crevasses tout concourt à rendre faciles leur chûte et leur +infiltration. + +Voici comme s'exprime à cet égard Mr. Génnetté, premier +minéralogiste de l'empereur d'Autriche, dans son traité sur +l'origine des fontaines, page 98, 112 et 116, + +"Les pluies, et les neiges fondues pénètrent dans le sein des +montagnes par les fentes et jointures des bancs de rocs. Elles +remplissent d'abord tous les intervalles et par leur pression +tant de haut qu'en bas que latéralement, elles se répandent de +tous côtés en s'y portant avec toute la force que leur donne +le poids par la hauteur des colonnes de ces eaux qui se chargent +réciproquement; tellement que plus les eaux pénètrent vers le +bas, plus les colonnes s'allongent et plus aussi leur pesanteur +augmente." + +Dans son traité sur la même origine des fontaines, Mr. +Mariotte, savant physicien français, dit positivement la même +chose, page 26. + +Louvrex, tome 2, page 241, dit aussi qu'_une arène porte le +poids_ et le faoz (fardeau des eaux) d'une telle houillère. + +Dans le terrein houiller du pays de Liége, les eaux + + + +[19] + + +ne se sont point accrues souterrainement par les seules causes +naturelles. Ce terrein criblé de toute part par les bures +qu'ont creusés les premiers exploitans et leurs successeurs, +renferme des mares si considérables que tout accès aux mines +serait depuis longtemps impossible sans les moyens d'épuisement +que présentent les arènes dans tous les districts houillers. + +On voudrait en vain dissimuler qu'en dégageant de haut en bas +et latéralement, toutes les colonnes d'eau supérieures à leur +niveau, les arènes n'eussent pas rendu accessibles et +exploitables, tant les veines supérieures, que les veines +inférieures à ce niveau. + +Nul doute qu'avant la construction des arènes, des exploitans +n'eussent déjà atteint des veines inférieures à leur niveau, +alors surtout que leurs ouvrages se portaient sur des mines +_roisses_ (perpendiculaires): déjà donc, alors, il existait +des vides occupés par des eaux auxquels l'arène ne pouvait +offrir de décharge. Il fallu donc trouver des moyens de les +épuiser; et comme il n'existait pas de pompes à vapeur, ces +moyens se réduisirent à élever les eaux dans des tines ou +tonneaux et à les verser sur le niveau de l'arène. L'ont +conçoit que ce mode d'épuisement devenait insuffisant, alors +surtout qu'un percement inconsidéré mettait les travaux en +communication avec une colonne d'eau provenant d'anciens +ouvrages dont on ne soupçonnait pas l'existence. Pour lors, le +mal était sans remède; on était forcé d'abandonner +l'exploitation pour en recommencer une nouvelle. + + + +[20] +Ce sont des ouvrages, entrepris, abandonnés, repris, pour être +abandonnés encore, qui ont causé tous les malheurs qui sont +arrivés aux exploitations du pays de Liège. Ces ouvrages ont +laissé dans la profondeur des vides qui renferment aujourd'hui +des amas d'eau immenses. Le domaine de ces eaux s'est accru au +fur et à mesure que se sont multipliés les communications avec +les ouvrages innondés. + +Les premières pompes à vapeur ne parurent que vers 1727. Elles +remplacèrent les moyens d'épuisement qui s'exécutaient à +bras d'hommes ou à l'aide de chevaux. + +Loin de cesser d'être utiles, les arênes devinrent plus +nécessaires encore, car elles reçurent les eaux des nouvelles +pompes qui, alors comme aujourd'hui, furent dispensées de les +élever à la superficie. + +Ainsi, sans cesser de tenir à sec toutes les parties +supérieures à leur niveau, les arènes donnent aux exploitans +le triple avantage; 1° de soulager et d'accélérer le jeu des +pompes; 2° de dispenser de construire des canaux et des +aqueducs de décharge; 3° Et enfin de ne point employer une +forte partie de leurs capitaux à construire une arène : car en +définif, s'ils n'avaient pas d'arène dominante dans leur +ouvrages, ou une arène à proximité pour se mettre en +communication avec sa mer d'eau, il faudrait nécessairement en +construire, quels que fussent les avantages qu'offriraient les +localités pour le versage et l'écoulement des eaux. Supposons +que les pompes à vapeur eussent été connues au temps de la +construction des arènes; + + + +[21] +et examinons si alors, il y eût eu des motifs assez puissants +pour renoncer à cette construction. En nous reportant à cette +époque, il est essentiel de se rappeler que les exploitations +abandonnées, et elles l'étaient toutes ou presque toutes, +formaient autant de réservoirs ou de mares d'eau. L'effet des +pompes n'eût donc alors pas été que local et +très-circonscrit. À défaut de canaux de décharge, les eaux +qu'elles eussent élevées à la superficie fussent rentrées à +plus ou moins de distance dans le sein de la terre : les pompes +à vapeur ne pouvaient donc produire leur plein effet qu'après +la construction des arènes. + +Supposons encore qu'il n'ait été jusqu'à nos jours construit +aucune arène et conséquemment que tous les vides, les cavités +pratiqués sous terre pour l'extraction des mines fussent +occupés par les eaux; je le demande, que feraient aujourd'hui +les exploitans sans arène, sans galerie souterraines? +n'auraient-ils pas à luter à la fois contre trois obstacles +invincibles? Cependant les arènes paralysent deux de ces +obstacles, et prêtent leur assistance pour vaincre le +troisième. + +Ces obstacles sont : 1° les eaux que l'arène a déchargées et +qui occuperaient aujourd'hui tous les vieux ouvrages; 2° les +eaux qui tombent journellement de la superficie que l'arène +reçoit et décharge aussitôt, et qui, à défaut d'arène, +alimenteraient sans cesse les réservoirs et les mares où les +pompes agissent et où elles agiraient sans succès quelle que +fût leur puissance; 3° et enfin les eaux inférieures au +niveau de l'arène, + + + +[22] +lesquelles sont aujourd'hui, les seules eaux qui exigent des +moyens d'épuisement; moyens que les arènes favorisent d'autant +plus qu'elles présentent leur niveau à 232 à 280 pieds de la +superficie, non sur une ligne plus ou moins prolongée, mais +dans l'étendue entière d'un district de plusieurs lieues +carrées. + +Je vais faire ressortir encore davantage l'évidence des faits. + +Le Record de la Cour des Voir-Jurés de 1607, déclare +formellement que "les arènes sont la cause mouvante et +efficiente des ouvrages de mine, et des vuids, et des vacuités +produits par ces ouvrages, et que sans ces arènes, ces vuids et +vacuités n'auraient pas été faits." + +Cette déclaration faite par une cour qui alors jouissait de la +plus haute considération, n'a pas cessé ni pu cessé d'être +vraie; et quels que soient les moyens d'épuisement que +présentent les pompes à vapeur, ces moyens seraient +incomplets, ils seraient insuffisants s'ils n'avaient les +arènes pour principaux auxiliaires : le service de celles-ci +est constant, sans interruption, il est perpétuel. + +Pour déterminer la conviction des personnes, qui pourraient +douter encore que les pompes à vapeur ne pourraient, sans les +arènes, suffire à l'épuisement des eaux, voici ce que dit M. +Jaers dans son voyage métallurgique. + +"J'ai vu des mines de l'Angleterre, de l'Écosse, de la Suède, +de la Norwege, de l'Allemagne et du pays de Liége. + + + +[23] +La pompe à feu de Walker près de Neuwcastel est la plus +considérable du nord de l'Angleterre et peut-être la plus +grande d'Europe. Cette machine sert à élever les eaux d'une +mine qui a 100 toises de profondeur perpendiculaire (600 pieds), +mais _elle ne les élève que de 89 toises_, attendu qu'à onze +toises de profondeur on a pratiqué (donc elle n'était pas +pratiquée), une galerie d'écoulement de quatre pieds de +hauteur sur 250 toises de longueur ayant son embouchure dans la +riviére." + +L'on voit donc qu'en Angleterre où les pompes à vapeur prirent +naissance, et où l'industrie pour l'exploitation des mines est +parvenue à un degré qu'aucune autre nation n'a pu atteindre, +on a été loin de penser que les galeries d'écoulement fussent +inutiles; et cependant quelle différence entre une galerie +faite toute exprès pour l'exploitation d'une mine qui se plonge +perpendiculairement dans les entrailles de la terre avec les +arènes du pays de Liége. Là avant de recueillir aucuns fruits +de leurs travaux, les exploitans construisent à grands frais +une galerie d'écoulement qui encore ne procure que onze toises +de soulagement _à la plus grande pompe de l'Europe_; tandis +qu'ici, sans être tenu à la moindre avance, les exploitans +jouissent d'un bénéfice de 30 à 50 toises et étendent ce +bénéfice, non à une mine, mais à 20 ou 23 couches quelles +que soit leur inclinaison. + +J'ai vu, ajoute Mr. Genneté, les souterrains des mines de +charbon de terre de Charleroy, de Namur, + + + +[24] +d'Aix-la-Chapelle et surtout du pays de Liége" J'ai vu des +_fosses_ absolument noyées par une infiltration si abondante +que cinq grosses machines à feu ne diminuaient presqu'en rien +cette abondance d'eau. Alors, continue-il, si la mine noyée est +d'un bon rapport, on fait les frais d'une conduite sous terre +qui prend les eaux de la fosse et les porte au travers de la +montagne dans une vallée qui se trouve quelquefois à une demi +lieue, à une lieue et même souvent à plusieurs lieues de +distance de la montagne qu'on exploite." + +Ici Mr Genneté a commis un anacronisme ou plutôt les +exploitans, auxquels il s'est adressé, le lui ont fait +commettre dans l'intérêt de leur amour-propre : les arènes +existaient avant l'établissement des pompes à vapeur, +notamment celles qui dominaient les lieux dont il parle. + +Dans le dictionnaire des sciences naturelles, coup d'oeil sur +les mines, tom. 31, Page 48, il est dit : "on parvient à se +débarrasser des eaux par une tranchée ou par une galerie +d'écoulement. C'est toujours le moyen d'assechement le plus +sûr, et _malgré les grandes avances qu'il exige_, c'est +souvent le plus économique. Les grands avantages que +présentent ces galeries sont qu'on ne craint jamais de les +établir dans les exploitations qui promettent une longue +durée. Il y en a qui ont plusieurs lieues de longueur. +Quelquefois on parvient à les disposer de manière à épuiser +plusieurs mines." + + + +[25] +"On a remarqué que les sources abondantes se trouvent plutôt +vers la surface du sol que dans les grandes profondeurs." + +Page 87, "la grande galerie d'écoulement des mines de Clausthal +au Hartz à 10438 mètres de longueur et passe à 288 mètres +au-dessous de l'église de Clausthal. Son percement a duré +depuis 1777 jusqu'à 1800, et a coûté 1,648,568 francs." + +L'instruction du ministère de l'intérieur du gouvernement +français en date du 3 août 1810, pour l'exécution des art. 35 +inclu 39 de la loi du 21 avril même année sur les mines, porte +"la redevance proportionnelle imposée sur les produits, a pour +objet, en ajoutant la somme de son produit à celle de la +redevance fixe, de faire face aux dépenses de l'administration +des mines, à celle des recherches, ouvertures et mises en +activité de mines nouvelles ou au rétablissement des mines +anciennes : ce produit pourra encore être très utilement +appliqué pour encouragement à raison de l'exécution des +machines _puissantes_ ou de grands tuyaux économiques et +_surtout à l'établissement de moyens d'exploitation utiles à +plusieurs mines d'un même canton_ par exemple : _au percement +de galeries profondes d'écoulement_ qui prépareraient un +nouveau champ d'extraction à plusieurs concessions des mines." + +On voit ici que le ministre considère les galeries +d'écoulement comme devant prévaloir _aux machines puissantes_; +comme _nécessaire_ pour préparer + + + +[26] +un nouveau champ d'extraction, et cependant qui le croirait? les +exploitans du pays de Liége qui jouissent d'avance du +bénéfice de ces galeries en contestent, en dénient même le +bénéfice. + +Pour combler la mesure des faits et des preuves, je citerai +encore le passage d'un rapport fait au Préfet du Département +de l'Ourte le 12 octobre 1808, par l'ingénieur en chef des +mines. + +"Rien ne s'oppose à ce que le Sr. Demet, maître _de la Haye_, +dirige les eaux de ses travaux sur le canal de l'arène de +Gersonfontaine dont le niveau, plus profond de 15 mètres que +celui de l'arène de St Hubert, (1) correspond à la veine +_Beaume_ où se trouve la tête des eaux et le premier +cuvellement de son bure et qu'il profite _des anciens ouvrages +pour établir cette communication et en diminuer les frais_." + +"Par cette opération le Sr. Demet réduira de beaucoup le +volume d'eau qu'il est obligé d'élever avec la machine à +vapeur jusqu'à 39 mètres de la superficie où se trouve +actuellement son canal d'écoulement; + + + +(1) L'exploitation de la Haye était établie, comme on le voit, +sur l'arène de Gersonfontaine qui était séparée de l'arène +de St Hubert, par une faille. Suivant les lois et édits, il +n'était pas permis à l'exploitation de La Haye de percer la +faille pour communiquer avec l'arène de St Hubert. Mais par une +concession accordée au Sr. Demet, l'exploitation de la Haye se +trouve placée à cheval sur la faille ce qui est sans contredit +contre les règles de l'art. + + + +[27] +"mais il diminuera encore la charge de cette machine en +acquérant la faculté de les déverser à 40 mètres plus bas, +c'est-à -dire au niveau de l'arène de Gersonfontaine." + +Il ajoute encore "pour assurer la solidité de l'ouvrage +Champay, (1) le Sr. Demet rectifiera le canal d'écoulement +ouvert par le Sieur Massillon de manière à ce qu'il communique +avec l'arène de St Hubert." + +Il est donc bien constant que les pompes sont loin d'avoir +paralysé le bénéfice des arènes; il est donc bien constant +que ces arènes continuent et continueront, comme par le passé, +à être nécessaires très-nécessaires à toutes les +exploitations sans en excepter une seule; et qu'enfin cet +axiome, si connu des mineurs, cet axiome sanctionné par un si +grand nombre de jugemens et arrêts : _nulle exploitation sans +arène_ ne cessera de recevoir au pays de Liége son application +aussi longtems qu'il y existera des exploitations de mines de +houille : la vérité de cet axiome a été reconnue et +publiquement avouée par l'ancien + + + +(1) L'exploitation de Champay est établie à l'autre côté de +la faille dans une partie de laquelle son bure est creusé. Bien +qu'elle ait été comprise dans la concession de la Haye, elle +était et elle est tellement indépendante de cette dernière, +que les ouvrages de l'une ne peuvent être utiles à l'autre. +Aussi ces deux exploitations continuent à former deux +établissements distincts. L'effet de la concession a été de +rendre l'une tributaire de l'autre. + + + +[28] +procureur-général et avocat Raick, lequel fut propriétaire de +plusieurs exploitations notamment de la houillère _Bonnefin_. +Dans la cause des arèniers des Blavier contre les maîtres de +la houllière du _Saoux_ à Berleur, Raick dit que "si l'arène +Blavier n'eût pas dominé les ouvrages qui lui sont respectifs, +il est certain qu'ils seraient noyés et submergés en suite de +cette _règle vulgaire_ que sans le bénéfice d'une arène, il +serait impossible de travailler les _veines dessous eau_ soit +par machine à feu, soit par l'effet de la tine ou tonneau". + + + +Paragraphe VI. + + + +DÉSIGNATION DES ARÈNES ET DES ARÈNES FRANCHES. + + + +Je ne parlerai ici que des arènes principales, de celles qui +ont leurs cours et leur district dans la partie du pays de +Liége, où s'exploitent les mines de houille les plus +importantes. Cette partie commence à Jemeppe et se termine à +Oupeye; le premier village est à 5 kilomètres au-dessus de la +ville de Liège, et le second à 8 kilomètres au-dessous. + +Les villages compris dans cette partie, rive gauche de la Meuse, +sont : Montegnée, Grâce, Berleur, Nicolas, Ans, Glain, +St-Gilles, la ville de Liége et ses faubourgs de +Ste-Marguerite, de St-Laurent, d'Avroy, + + + +[29] +de Hocheporte, de Xhovémont, de Ste-Walburge et Vivegnis puis +les Tawes, Thier-à -Liége, Bernalmont, Morenvaux, Herstal et +Oupeye : entre cette dernière commune et celles de Haccourt et +Hermal, la mine se perd. + +L'amont pendage, c'est-à -dire, l'élévation de la mine est à +l'ouest, du côté de la Hesbaye; elle se perd également dans +les parties supérieures des communes de Hollogne-aux-pierres, +d'Ans et de Vottem. + +Le canton le plus abondant et que l'on peut considérer comme le +centre du bassin, est bien celui de Saint-Gilles. Là , la +première veine est à 21 pieds de profondeur. + +En suivant cette Zone houillière d'amont en aval, on trouve : +1°. l'arène Dordenge, 2°. l'arène Blavier, 3°. l'arène +Falloise et Borret, 4°. l'arène de St-Hubert, 5°. l'ancienne +arène d'Avroy, 6°. l'arène Gersonfontaine, 7°. l'arène du +Val St-Lambert, 8°. l'arène de la Cité, divisée en deux +branches, l'une dite _Chevron_, l'autre dite _Delle-Haxhe_, 9°. +l'arène messire Louis Douffet, 10°. l'arène de +Richonfontaine, 11°. l'arène Brosdeux, 12°. l'arène +Brandesire, 13°. l'arène de l'Aventure, 14°. l'arène du +Marteau, 15°. l'arène dite Xhorré-Godin. L'ordre dans lequel +je viens de désigner ces quinze arènes, indique aussi entre +elles le degré de leur niveau; c'est-à -dire, que la première +est supérieure à la seconde, la seconde à la troisième et +ainsi de suite. Il existait anciennement d'autres arènes +intermédiaires, savoir : une à Sclessin, une dite Constant +Lambermont, qui avait son oeil, + + + +[30] +dans le bien des Guillemins sur Avroi; les monastères du +Val-Benoît, de Robermont, de Vivegnis avaient aussi leur arène. + +Parmi les arènes dont la nomenclature précède, il en est +quatre que l'on désigne sous le nom d'arène _franches_, parce +que, fournissant les eaux aux fontaines de la ville de Liége, +elles étaient placées plus spécialement sous la Sauve-Garde +des Lois. La ville de Liége avait un syndic chargé de +poursuivre devant les Tribunaux, les atteintes que la +malveillance ou la cupidité y auraient portées. + +Les quatre arènes franches, sont celles du Val St-Lambert, de +la Cité, de messire Louis Douffet et de Richonfontaine. Les +droits de leurs propriétaires sont les mêmes que ceux des +autres arènes que l'on a distinguées par la dénomination +singulière d'arènes _Bâtardes_. + +La plus inférieure des arènes franches, celle de +Richonfontaine, a son bassin de décharge dans la rue de la +Mère-Dieu, près de l'église St-Antoine. Ses eaux sont +conduites sur les fontaines publiques et privées des rues +Hors-Château, Feronstrée, la Batte et St-Léonard. Elle est +séparée de l'arène Brosdeux et de l'arène messire Douffet, +par deux failles qui lui servent de limites naturelles. Le +district de cette arène est fort étendu par la raison, disent +les Voir-Jurés, "qu'elle a existé avant nulle autre." (1) + + + +(1) L'arène Blavier qui existait avant 1471, a aussi un +district plus étendu. + + + +[31] +L'arène de Richonfontaine domine le faubourg de Ste-Walburge, +Pierreuse, la Citadelle, Hors-Château, le faubourg Vivegnis, +les Tawes, le tout en de-çà de la faille qui la sépare de +l'arène Brosdeux, les terreins du ci-devant collège des +Jésuites Anglais, et va finir vers l'occident à l'endroit dit +: _Molenvaux_, commune d'Ans, où se trouve à proximité des +arènes du Val-St-Lambert et de la Cité. + +L'arène franche de messire Douffet, dont l'embouchure et la +décharge sont dans le bassin qui existe dans la Ruelle +_Chabot_, contigue à la Table de Pierre, a un district +très-borné comparativement à celui des autres. Elle est +resserrée entre les arènes de la Cité et de Richonfontaine. + +D'après le plan qui fut levé judiciairement et qui fut +produit, en l'an 1734, contre les maîtres de la Conquête et +aussi d'après les registres des propriétaires de cette arène, +on la vit dominer depuis la faille de Faucompierre au fond +Pirette, cotoyant l'arène de Richonfontaine dans les jardins du +ci-devant collège des Jésuites Anglais, dans Pierreuse, la +Volière, les jardins des Frères Célites et des Capucins, +terreins qui, avant l'érection de ces établissements, se +nommaient _Fawèchamps_, puis en l'endroit dit _Roya_, dans les +jardins du couvent de Ste-Claire, dans la rue Agimont, +Hocheporte, le Bas-Rieux, les endroits dits _Mabiet_, +_Longthier_, et finalement les fonds d'Ans et Mollin. + +Pour que cette arène ait étendu de la sorte son district en +de-çà des remparts et dans l'intérieur de + + + +[32] +la Ville, nul doute que l'on ait exploité dans ces endroits : +c'est aussi ce que confirme les registres de la Cour des +Voir-Jurés. On y voit qu'il a existé plusieurs bures, tant +dans ces jardins que dans les endroits dits _Roya_, +_Fawéchamps_, etc. mais aussi il a fallu que l'on ait reconnu +les suites désastreuses de ces travaux, pour que, le +gouvernement liégeois se soit déterminé à interdire toute +extraction _intra muros_ et pour avoir rigoureusement maintenu +cette interdiction. + +Enfin, l'arène franche messire Douffet, avoisinant au faubourg +Ste-Marguerite l'arène de la Cité, bénéficiait en 1525 la +houillère _Delle Geneisse_ et celle _du Forre_ à proximité de +laquelle est aujourd'hui établie, celle de MM. Orban et +associés. + +L'arène de la Cité a son bassin de décharge dans la rue de +St-Severin, et fournit les eaux aux fontaines du Palais, du +Marché et des rues adjacentes. + +Ce paragraphe concernant les arènes serait incomplet si je ne +parlois des _Bolleux_. + +_Bolleux_, ainsi s'appelaient les trous de sonde pratiqués dans +le roc pour procurer une décharge aux eaux des arènes. Ces +bolleux par où jaillissaient les eaux, faisaient connaître +l'état de situation des arènes. Les Voir-Jurés les visitaient +fréquemment pour s'assurer que les eaux n'éprouvaient aucune +diminution. S'ils y eussent remarqué une diminution notable, +ils en tiraient l'induction que les atteintes étaient portées +aux Serres séparatoires, et à l'instant ils + + + +[33] +s'empressaient de constater le délit qui, pour les arènes +franches, emportait la peine capitale. + +L'arène franche de Richonfontaine avait ses Bolleux ou jets +d'eau, au bure des Sept Journaux, qui est au delà de la +Citadelle, à côté de la ruelle _Delle Chaîne_ (1). + +L'arène franche de messire Douffet, avait ses Bolleux au bure +du _Crampon_, au dessus du faubourg Ste-Marguerite. + +L'arène franche de la Cité avait deux branches, l'une dite de +_Lardier_ ou _Chevron_, l'autre dite _Delle Haxhe_ ou _Douflot_ +: Elle avait ses Bolleux pour la première branche, dans la Bure +dit Chevron, qui est dans le parc ou pré de St-Laurent, et pour +la seconde au bure du Chaudron, au faubourg Ste-Marguerite. (2) + +Enfin, avant son abattement sur l'arène de la Cité, l'arène +du Val-St-Lambert, avait ainsi que je l'ai dit précédemment, +son embouchure dans le fond d'Ans et Mollin, un peu plus haut +que l'endroit dit Mabiet. C'était à cette embouchure que se +faisait la reconnaissance de ses eaux. + + + +(1) Suivant le mineur liégeois, le mot _bure_ est du genre +masculin. + +(2) Il y a longtemps que la branche de l'arène de la Cité, +dite _Chevron_, a été abattue sur l'arène de Gersonfontaine, +ainsi que l'avait prédit Louvrex. + + + +[34] +§ VII + + + +DES ABATTEMENS. + + + +Les art. 7 et du 8 record de l'an 1607 statuent "qu'il n'est pas +permis, mais expressément _défendu_, de desserrer, xhorrer ni +percer aucun bure aucun ouvrage à un autre, pour s'accommoder +d'une xhorre ou arène plus basse, ni pareillement percer ou +xhorrer d'une arène à l'autre, quelles qu'elles soient, sans +obtenir licence des seigneurages arèniers ou enseignement de +justice". + +Cette citation me reporte nécessairement à l'édit du prince +de Liége, Ernest de Bavière, de l'an 1582. A cette époque, +les veines supérieures à la mer d'eau n'étaient point encore +toutes en communication avec les arènes, je veux dire que les +arènes n'étaient encore point encore toutes parvenues à +l'extrême limite de leur district, _à la dernière pièce de +leurs acquets_; de sorte que les eaux n'ayant point encore +obtenu l'écoulement général qu'elles ont eu depuis, l'on dut +recourir au seul expédient qui se présentait. + +En conséquence l'édit du 20 janvier 1582 "_autorisa quelconque +de quel estat ou qualité qu'il soit_ moyennant enseignement des +Voir-Jurés du charbonnage et de justice et _satisfaisant les +droitures de terrages, cens d'arènes_ et autres, de faire +xhorres, tranches et abattement des eaux". + +Bien que cet édit concerne particulièrement les travaux des +exploitans qui avaient pour objet de se mettre en communication +avec les arènes; + + + +[35] +cependant on en étendit dans la suite les dispositions aux +arènes mêmes, c'est ce qui résulte du Record des Voir-Jurés +de l'an 1607 auquel je reviens. + +On a cru remarquer, dans les art. 7 et 8 de ce Record ci-dessus +transcrits, une espèce de contradiction : d'une part, il est +interdit aux exploitans de percer ou communiquer d'une arène à +l'autre, sans obtenir licence des seigneurages arèniers ou +enseignement de justice, sous peine d'avoir forfait et de payer +deux cens d'arène; (1) d'autre part, et nonobstant le +bénéfice d'une arène inférieure obtenu légalement, l'on +doit aussi deux cens d'arène; ce qui fait penser que ce double +cens étant dû, soit que la justice intervînt soit qu'elle +n'intervînt pas, l'exploitant pouvait se dispenser, ou du +consentement de l'arènier, ou de l'enseignement de justice. + +Je pense au contraire que les articles dont il s'agit se +prêtent un mutuel secours. Dans le cas d'un abattement d'une +arène supérieure à une inférieure, l'intérêt public peut +se trouver et doit même se trouver placé entre l'intérêt des +exploitans et l'intérêt des arèniers : je vais présenter +deux exemples. + +Un exploitant demande à son arènier la licence d'abattre son +arène sur l'arène inférieure : l'exploitant lui expose envain +les avantages que ses travaux retireront de cet abattement; + + + +(1) Le cent d'arène dont il sera parlé au chapitre 2 §2 est +une redevance sur le produit des extractions de mines établie +au profit des arèniers. + + + +[36] +et nonobstant l'offre qu'il lui est fait de continuer le cens +d'arène, l'arènier refuse son consentement et motive son refus +sur ce qu'il craint de cette opération ne porte préjudice ou +à son arène ou à ses droits. + +Autre exemple : l'arènier, ne consultant que son intérêt, +accorde à l'exploitant, qui lui en fait la demande, la +permission de percer à l'arène inférieure. Se bornant à +cette seule démarche, l'exploitant opère l'abattement à +l'insçu des Voir-Jurés, à l'insçu du propriétaire de +l'arène inférieure et à l'insçu des exploitans, dont ce +percement peut momentanément inonder les travaux et +compromettre la vie des ouvriers. + +Dans le premier cas, l'enseignement de justice était +nécessaire pour vaincre, si elle n'est pas fondée, la +résistance de l'arènier; dans le second cas, il est encore +nécessaire dans l'intérêt de tous. + +Loin donc d'apercevoir ici la plus légère contradiction, je ne +vois qu'une disposition sagement conçue, sagement combinée; +une disposition qui assure aux arèniers le maintien de leurs +droits perpétuels, héréditaires et irrévocables; aux +exploitans la sûreté et le succès de leurs travaux; aux tiers +intéressés, la garantie de leurs droits et de leurs +prétentions légales et enfin à la chose publique, l'action du +pouvoir qui veille à ses intérêts et _punit les méfaits_. + +Il s'ensuit encore, que nonobstant le gré obtenu des arèniers, +la cour des Voir-Jurés pouvait intervenir d'office + + + +[37] +et prescrire, défendre ou permettre tel abattement qu'elle eût +jugé utile ou nuisible à l'intérêt public, mais toutefois +comme le porte l'édit de 1582, _sauf en cas d'abattement les +droits de cens d'arène, etc_. + +En l'année 1693 [errata:1697], l'arène franche du +Val-St-Lambert qui, ainsi que je l'ai dit, avait son oeil à Ans +et Mollin un peu plus haut que l'endroit dit _Mabiet_, fut +abattue sur celle de la Cité par le Conseiller Roland, premier +entrepreneur des ouvrages dits de la conquête et Maître de la +houillère dite du _forre_ au faubourg Ste-Marguerite. Ce fut au +bure de la Jeunesse à Ans, que se fit cet abattement du +consentement des autorités et de toutes les parties +intéressées. Le Conseiller Roland dut au préalable contracter +tant avec les meuniers des _Bas Rieux_, qu'avec le Magistrat de +Liége et le Chapitre cathédral. Il dut souscrire l'obligation +de remplacer les eaux de l'arène du Val-St-Lambert qui ne +donnait alors que trois pouces d'eau, tandis qu'il en était +jailli jusqu'à soixante. + +Il fit en conséquence construire à grands frais un canal pour +amener des eaux nouvelles, tant sur les huit moulins _des Bas +Rieux_, que sur les bassins des fontaines de la ville. Ce sont +encore ces eaux qui alimentent aujourd'hui les fontaines du Mont +St-Martin, de la place St-Pierre, de la Haute Sauvenière et du +quartier de l'Ile. Delà la dénomination vulgaire des fontaines +_Roland_. + +Si dans cette circonstances, l'autorité ne se fût interposée +entre les arèniers, + + + +[38] +les exploitans, les Meuniers, la Ville de Liége et le Chapitre +cathédral, si le consentement de l'arènier eût seul suffi, +que fussent devenus tous les intérêts qui se pressaient pour +s'opposer à l'abattement? + +Les motifs qui déterminèrent l'abattement de l'arène du +Val-St-Lambert sur l'arène de la Cité, furent de rendre plus +facile et moins coûteuse l'exploitation des mines. La mer d'eau +de l'arène de la Cité, était d'environ vingt mètres +inférieure à celle du Val-St-Lambert. + +Dans la suite, la propriété des ouvrages du Conseiller Roland +passa, d'un côté dans les mains de la famille Hardy et des +maîtres de Beaujonc, et d'un autre dans celle des échevins +Piette, Fassin et autres. + +Il est un grand nombre d'exemples d'abattemens d'une areine +supérieure à une inférieure : soit que ces abattemens se +fissent du gré des arèniers et d'autorité de justice; soit +qu'ils se fissent clandestinement, les arèniers conservaient +respectivement la redevance qui leur était due ainsi que tous +leurs droits. Une arène abattue ne porte pas moins dans tout +son cours et district, le poids et la charge des eaux jusqu'au +point où on lui a procuré une nouvelle décharge sur l'arène +inférieure; elle ne continue pas moins son bénéfice; l'effet +de l'abattement a été, quant aux mines, de réduire le niveau +d'eau, et quant à l'arène de donner au cours de ses eaux, une +décharge inférieure à son embouchure ou oeil primitif. Ainsi +l'abattement considéré, sous ce double rapport, + + + +[39] +n'a point rendu et n'a pu rendre inutile le bénéfice de +l'arène abattue; elle continue et continuera toujours à +dominer dans tout son district. + +Une observation qui ne peut échapper, c'est qu'une exploitation +qui s'étend dans le district de deux arènes, exécute ses +travaux avec bien plus de facilités et à moindre frais que ne +peut le faire celle qui doit ramener au même centre toutes ses +communications, tous ses épuisemens. + + + +-oOo- + +================================================== + +[40] +CHAPITRE II + + + +Des Arèniers + + + +PARAGRAPHE PREMIER + + + +DE LEURS TITRES DROITS ET PRÉROGATIVES + + + +Les titres, droits et prérogatives des arèniers (1) se +trouvent dans les _paix_, les édits, les coutumes du pays de +Liége et dans les _Recors_ de la cour du charbonnage dite des +_Voir-Jurés_. Le grand nombre de contrats, qui ont été +passés entre les arèniers et les exploitans depuis quatre à +cinq siècles et plus, prouvent quelle était l'étendue, quels +étaient les effets de ces titres, droits et prérogatives. + +La paix de St-Jacques de l'an 1487, était la loi fondamentale +de la matière que je traiterai dans ce chapitre; qu'il me soit +permis de dire au préalable un mot sur la signification du mot +_Paix_. + +Le pays de Liége, gouverné d'après les privilèges, +franchises et libertés octroyées par les empereurs + + + +(1) On disait anciennement _hernier_, _arhnier_. + + + +[41] +rois des Romains, par les papes et par les évêques Princes de +Liége, n'avait pas de _Code de lois_. Les usages, les coutumes +lui en tenaient lieu. + +Mais ces usages, ces coutumes n'avaient pu disposer pour les cas +à venir : delà _une infinité d'interprétations, de +mésentendement et occupation de prolixité d'écritures qui +suscitoient de grands différens et altercations_. + +"Désirant mettre au bas tous les différens et toutes choses y +être mises au clair et bon entendement, et pour ôter tout +abus, mesus, choses obscures et de double entendement..., il +intervenait entre le Prince, les autorités et les députés du +peuple, des statuts, des ordonnances, des règlemens portant +interprétation, restriction ou addition aux usages et coutumes. +Ce sont ces statuts, ces usages, ces ordonnances, ces +règlemens, toujours confirmés et approuvés par le Prince, que +l'on appelait _paix_, parce qu'en effet ils mettaient fin aux +différens, aux prétentions et aux discussions qui en avaient +été l'objet, soit entre les corps de l'état, soit entre +ceux-ci et les particuliers. + +La paix de St-Jacques fut ainsi dénommée, parce qu'elle fut +signée dans l'Abbaye de ce nom, où les délégués "s'étaient +mis et remis ensemble sans illecque, départir ni yssir, +(sortir) jusqu'à ce que sur tout le contenu, desseur dit, ils +besoignez, déclarez, adouvert, modéré et conclud tout ce que +bon raisonnable et expédient leur a semblé se devoir faire en +tout et par tout, de tout leur pouvoir, sens avis et +entendement." + + + +[42] +Dans cette circonstance solennelle, où il s'agissait de fixer +les droits des parties, c'est-à -dire, des arèniers et des +exploitans, des _arèniers-exploitans_ et des +_exploitans-arèniers_, on ne peut voir sans admiration quinze +délégués choisis parmi les notables les plus marquans et les +plus éclairés du pays, se renfermer dans un cloître pour +examiner les coutumes et usages de houillère ainsi que les +statuts, lois, ordonnances rendus sur la matière, afin d'en +faire un rapport concis et se rendre ainsi, pendant la durée +entière de _leurs grands labeurs et diligences_, inaccessibles +aux parties intéressées et même aux hommes. + +La paix de St-Jacques prouve, qu'antérieurement à sa +promulgation, il existait des lois, des usages, des coutumes en +matière de houillère : mais comme le dit l'exposé des motifs +de cette paix, "chaque partie prenoit ce qui servoit à sa cause +et lui étoit profitable et delaissoit ou postposoit ce qui par +restriction ou modération lui étoit contraire; ce qui donnoit +grande occupation, vexation et travail aux juges tenant siège +de justice en la Cité de Liége." + +C'est donc cette Paix, méditée et conçue dans le profond +silence des cloîtres, loin des intrigues, et surtout à l'abris +de ce fatal esprit de coterie et de patronage, que les arèniers +obtiennent, non seulement l'aveu public de leurs droits, mais la +reconnaissance de leurs titres. + +Suivant l'art. 1er de cette Paix : "_usage_ est que, quiconque +commence arène ou aide à faire par oeuvre de bras ou de ses +deniers, + + + +[43] +pour quelque parchon qu'il ait, ladite arène doit suivre et le +_profit_ et _acqueste_ durant lui ses hoirs et successeurs +après lui..." + +Les arèniers ne pouvaient détruire les arènes qu'ils avaient +construites d'autorité de justice, ni en entraver le cours, ni, +lorsqu'ils exploitaient eux-même, nuire aux travaux d'autrui. + +En continuant la lecture de la Paix de St-Jacques, on voit que +les arènes doivent rester _franches_ dans leur cours; que +personne ne doit y porter obstacle; que les arèniers, en payant +les dommages, peuvent traverser le bien d'autrui pour les +reconnaître et faire enlever les encombres (désencombrer). + +Comme les exploitans ne pouvaient, sans le gré des +propriétaires, pénétrer dans leurs fonds pour y établir des +travaux, à bien plus forte raison ils ne pouvaient, sans le +gré des arèniers, entreprendre ou abandonner des travaux dans +le district de leur arène respective. + +Toute société d'exploitans, abandonnant ses travaux, était +tenue de présenter aux arèniers, ses puits et ustenciles, afin +que ceux-ci, s'ils le jugeaient convenable, pussent reprendre et +continuer les travaux. + +En entreprenant l'exploitation d'une couche, les exploitans +étaient dans l'usage d'offrir à l'arènier les prémices de la +veine. + +L'arènier pouvait contraindre les exploitans qui avaient +interrompu ou cessé leurs travaux, de mettre + + + +[44] +la main à l'oeuvre et de les dessaisir en cas de défaut +ultérieur. + +Suivant le Record de la Cour du Charbonnage du dernier juin +1607, les arèniers ont le droit de faire visiter deux ou trois +fois l'année, aux dépends des exploitans, les travaux +entrepris et poursuivis dans le district de leur arène. Ces +visites avaient pour objet de mettre à portée les arèniers, +de surveiller les exploitations établies sur le cours de leur +arène et d'exercer en même temps les droits inhérens à leurs +titres. + +Quelque sacré que fut le droit du propriétaire _terrageur_, +auquel les Lois accordaient action criminelle contre les +exploitans qui se seraient furtivement introduits dans ses +mines, les droits des arèniers semblaient prévaloir encore : +car le sociétaire exploitant qui, à défaut de satisfaire à +sa quote-part de frais, se laissait déssaisir de son droit, ses +associés étaient tenus d'en avertir leur arènier qui avait le +droit de purger la part du déssaisi et de le remplacer dans la +société, sans rien payer pour lui. Les propriétaires du fond +n'avaient pas ce droit. + +Les exploitans étaient tenus de conserver en magasin le +tantième du produit des extractions appartenant aux arèniers. + +Dans le temps où les arèniers exerçaient leurs droits dans +toute leur plénitude; dans le temps où le seigneurage +(domaine) des arènes, se trouvait concentré en des mains +riches et puissantes qui activaient elles-mêmes directement ou +indirectement les travaux, + + + +[45] +des exloitans cherchèrent en vain à s'affranchir de leurs +obligations : le plus grand nombre d'ailleurs était pénétré +de cette vérité consacrée dans nos usages et coutumes que +"les arèniers sont les premiers auteurs et originels fondateurs +des exploitations". + +Mais depuis que les transactions, les ventes, les partages, ont +divisé la propriété des arèniers, il leur eût été +impossible de s'entendre et de s'unir, non seulement pour +exploiter par eux-mêmes, mais encore pour exercer la plus +grande partie des droits et prérogatives qui leur appartiennent. + +Il ne faut donc pas s'étonner que la plupart de ces droits et +prérogatives soient tombés en désuétude. Aussi les arèniers +se bornent-ils aujourd'hui généralement à réclamer le cens +d'arène. + +La section suivante achevera de mettre leurs droits à +découvert. + + + +§ II + + + +DU CENS D'ARÈNE. + + + +L'arène, devenue une propriété publique à laquelle il était +interdit autant aux arèniers qu'aux exploitans de porter +atteinte, mais dont les arèniers conservaient le domaine utile, +ainsi que la garde et la surveillance concurremment avec les +membres de la Cour des Voir-Jurés, devait nécessairement +offrir aux arèniers, c'est à dire à ceux qui l'avaient +construite, une indemnnité proportionnée à la dépense +qu'elle avait occasionnée. + +Pour couvrir cette dépense, il fallait plus que les + + + +[46] +droits et prérogatives concédées aux arèniers comme prix +d'encouragement. Les capitaux employés à la construction des +arènes, ne pouvaient rester à découvert ni s'amortir par des +prérogatives. + +Quel motif eût en effet porté l'arènier à user du droit +qu'il avait de pénétrer dans les fonds d'autrui, pour faire +constater les atteintes portées à son arène s'il n'eût eu +intérêt à sa conservation? + +C'est pourquoi, et indépendamment des droits et prérogatives +dont jouissaient les arèniers, tous les exploitans quels qu'ils +fussent, propriétaires du fond et des mines, ou terrageurs, ou +permissionnaires, ou même à titre de rendage de prise ou de +conquête, tous devaient payer à l'arènier une redevance +proportionnelle à l'extraction et cette redevance s'appelait +cens d'arène. (1) + + + +(1) Au pays de Liége, les mines étaient dans les mains des +propriétaires de la superficie, un objet susceptible de toute +espèce de transaction, parce qu'elles pouvaient être +exploitées sans autorisation ni concession du gouvernement. +Ainsi l'on pouvait être : 1° Ou propriétaire du fond et des +mines. 2° Ou propriétaire du fond et non des mines. 3° Enfin, +n'être propriétaire ni du fond ni des mines, et cependant +avoir le droit d'exploiter. Pour acquérir ce droit, la +législation présentait trois moyens : le premier était les +contrats volontaires qui se distinguaient en _permission_, +_convention_ ou _rendage de prises_, le second, était _l'action +de conquête_, et le troisième, la _prescription_. Par les +contrats de convention ou de permission, le propriétaire du +fond conservait le domaine des mines, il le perdait --> + + + +[47] +Voici la définition de ce cens telle que la rapportent les +Coutumes du pays de Liége : + + + +--> par le contrat de _rendage_. Ce dernier contrat donnait lieu +à un grand nombre de procédures, soit pour en contester la +validité ou l'application à telles ou telles mines, soit pour +justifier de ses droits ou se qualifier, soit enfin pour en +faire prononcer la résolution. + +Pour acquérir le droit d'exploiter par adjudication de +conquête, il y avait deux formalités à remplir. D'abord +l'entrepreneur, auquel le propriétaire refusait la faculté de +travailler les mines par _convention, Rendage ou permission_, +devait prouver en justice que par son industrie et les moyens +qu'il indiquait, il pourrait décharger les eaux qui couvraient +les mines qu'il entendait exploiter; en second lieu il devait se +pourvoir devant les juges pour en obtenir un décrêt +d'adjudication de conquête. + +À cet effet le propriétaire du fond était interpellé en +justice, à l'effet de déclarer s'il entendait travailler par +lui-même les mines qui étaient sous son fond. Il lui était +ordonné de mettre aussitôt la main à l'oeuvre, et d'employer +les moyens ou tous autres semblables, que l'entrepreneur offrait +de mettre en usage. S'il n'obéissait point au décrêt du juge +ou s'il ne formait aucune opposition fondée, le juge, après +avoir rempli les formalités ordinaires, accordait le décrêt +d'adjudication. On voit que cette manière de conquérir était +fondée sur les mêmes principes d'intérêt public que les lois +actuelles. + +Enfin le droit d'exploiter par prescription s'acquérait +lorsqu'au vu et su du propriétaire de la superficie, on avait +travaillé pendant 40 jours sans défense ni opposition de sa +part. Ce droit était à la vérité très borné, puisqu'il ne +s'étendait qu'au seul bure ouvert, qu'à la seule veine +attaquée : il était --> + + + +[48] +"Census vulgò (cens d'arène,) censetur immobilis cum +generaliter census inter immobilia numerentur" + + + +--> vraissemblablement fondé sur la justice de laisser +recueillir à l'entrepreneur, le fruit de ses travaux et +l'empêcher que le propriétaire du fond, ne fît tourner à son +profit des travaux que son silence ou plutôt son consentement +tacite avait paru autoriser. + +Telles étaient les bases de la législation liégeoise sur +lesquelles reposent, depuis le onzième siècle, toutes les +transactions entre particuliers. Cette législation a donné +lieu à des milliers de contrats et de partages qui forment +encore aujourd'hui les titres secondaires en vertu desquels se +sont établies un grand nombre d'exploitations; contrats que +l'article 552 du code civil avait pris sous son égide +tutélaire. + +Néanmoins la loi du 21 avril 1810, tit. 2, art. 6, en statuant +"que l'acte de concession règle les droits des propriétaires +de la superficie sur le _produit des mines_ concédées, n'a pas +prévu le cas où ces propriétaires pouvaient n'avoir aucun +droit aux mines qui existent sous leurs fonds : et cependant au +pays de Liége, il en est plutôt ainsi qu'autrement. +Aujourd'hui le gouvernement règle ces droits à raison de 5, +10, 15 cens par hectare, et déclare cette redevance +_perpétuelle et inséparable du fond_; de deux choses l'une : +si l'indemnité est due au propriétaire du fond, tandis qu'il +existe un propriétaire _terrageur_, il s'ensuit que la loi +dépouille l'acheteur pour rendre au vendeur ce qu'il a vendu. +Si par une interprétation, on décide le contraire, on retombe +dans une nouvelle difficulté; car si l'indemnité doit suivre +le fond, tandis que l'objet de cette indemnité en est séparé +depuis un siècle et plus, comment le terrageur pourra-t-il +_exercer ses droits acquis_? + + + +[49] +"rentut et perennes rivuli quorum intuitus debentur immobilium +naturem habeant ob perpetuam causam" Mean, Obs. 98, N° 12. + +Ainsi donc le cens d'arène est une redevance foncière et +héréditaire considérée comme immeuble. + +Cette redevance affecte toutes les mines auxquelles l'arène a +été ou sera communiquée, soit au-dessus, soit au-dessous de +sa mer d'eau. + +À défaut d'arène, cette redevance est due au propriétaire du +fond, alors que l'exploitant verse les eaux au jour; elle se +paie doublement et simultanément au propriétaire et à +l'arènier, si, après s'être servis de l'arène, les +exploitans versent au jour les eaux de leurs travaux, (Record du +15 juin 1570). + +Le cens d'arène existait avant la Paix de St-Jacques, où on le +trouve formellement rappelé. Des anciens documens prouvent que +depuis l'an 1514 jusqu'en l'année 1629, les propriétaires des +arènes du Val-St-Lambert, de St-Hubert, de Brosdeux, du Marteau +à Herstal, de Blavier, des Gottes à Flémalle et de Lhonneux +à Souhon, ont rendu _prises puissance, donation, faculté, +permission_ d'ouvrir sus et en limite de leurs arènes +respectives, toutes mines de houille, les uns moyennant le 70me, +le 80me du produit brut, les autres moyennant un, deux ou trois +pour cent des extractions. + +Peu à peu l'usage fixa invariablement le cens d'arène au 80me +du produit brut des extractions et c'est sur ce pied que les +exploitans l'ont constamment acquitté depuis une longue suite +d'années. + + + +[50] +Cette fixation fait ressortir l'exiguité de la redevance +comparée aux bénéfices que les exploitans retirent des +arènes. + +Dans son ouvrage, _de ligno et lapide_, Krebs, dit que dans les +parties de l'Allemagne, où il existe des mines, le droit que +l'on perçoit pour les galeries d'écoulement est du 18me et +même du 19me des produits et que ces droits sont dus à toute +galerie dont le niveau est à _dix_ toises de la superficie. +Cependant au pays de Liége, les arènes sont de 30 à 50 toises +de sept pieds au-dessous de la superficie, et bien que les +exploitans ne paient rien à l'arènier pour établir le siège +de leurs travaux, ni pour construire, puits, galeries, +_bacnures_, _Bouxtay_, _Avaleresses_, etc. Ils ne considèrent +pas moins le cens d'arène comme un tribut onéreux et +vexatoire. Toutefois il n'est pas d'arènier qui, dans tous les +temps, n'ait passé par tous les degrés d'accommodement et de +conciliation pour percevoir son cens d'arène et qui, pour +éviter d'emmagasiner son 80me, et d'envoyer un commis toutes +les quinzaines sur les lieux pour en compter, ainsi qu'il en +avait le droit, n'ai consenti à recevoir le paiement de son +cens en argent et d'après une évaluation bien au-dessous de sa +valeur réelle. + +Le cens d'arène a son origine dans les obligations contractées +par le Gouvernement envers les arèniers. En acquitant ces +obligations, les exploitans n'acquittent pas une dette, une +charge personnelle et dépendante de leur volonté; mais ils +paient une dette + + + +[51] +éminemment nationale, dette qui doit être d'autant plus +sacrée pour eux, qu'en commençant leurs travaux, ils n'ont pu +ignorer, ni son origine, ni son existence, ni sa légitimité. + +Le cens d'arène est bien moins inhérent à l'arène qu'à la +mine sur laquelle le droit réel de l'arènier pèse tout entier. + +Ce principe se trouve consacré par un Arrêt de la Cour de +Liége, du 20 mars 1811, portant "que le cens d'arène est un +droit réel qui doit être acquité par tous ceux qui exploitent +les mines qui lui ont été assujetties", il se trouve plus +particulièrement encore consacré par un Arrêt de la Cour de +cassation de France, en date du 25 juin 1812, portant que "ce +cens a _eu pour cause la concession des mines_". + +Il existe aussi un Arrêt de la Cour de Liége, en date du 23 +décembre 1808, portant "que le mot _cens_, étant synonime du +mot _rente foncière_, doit être regardé comme ayant eu pour +cause une concession de fonds par ainsi une concession de mines +puisqu'elles partagent la nature du fond." + +Les Arrêts de cette même Cour, en date des 24 mars 1807 et 25 +mai 1809, méritent d'autant plus d'être cités, qu'ils ont +pour base la lettre et l'esprit de nos Coutumes. Le premier +déclare "qu'il suffit que les maîtres de fosses se soient +servis d'une arène pour être tenus à continuer le paiement du +cens, quand même elle leur serait inutile et ne s'en +serviraient plus". Le second de ces Arrêts dit : + + + +[52] +"que le paiement du cens d'arène doit être continué alors +même qu'on ne s'en sert plus". + +On aurait tort d'induire de ces derniers Arrêts, que _de ce +qu'on ne se sert plus d'une arène, elle est devenue inutile_. +Une arène peut être inutile par exemple : dans le cas où des +exploitans ayant mal conçu le plan de leurs ouvrages, se +seraient imaginés qu'en perçant sur une arène, ils auraient +obtenu un niveau inférieur à celui qui est résulté +réellement du percement. Dans ce cas l'arène à laquelle ils +auraient percé peut leur être réellement inutile, mais _ils +ont forfait_ et ce délit suffit pour qu'eux et leur successeurs +doivent _ipso facto_, le cens à cette arène. + +Dans le cas du second Arrêt portant que le cens doit être +continué pour l'arène dont on ne se sert plus, il ne s'ensuit +pour cela qu'elle soit inutile; car indépendamment qu'elle a +servi originairement et que cette circonstance seule suffit pour +que le cens lui soit légalement acquis, c'est qu'elle continue +à décharger les eaux qui sans elle pèseraient et +refouleraient dans tout son district. + +Un Arrêt, rendu le 22 mars 1810 au profit des arèniers de +Gersonfontaine contre les maîtres de Champay, s'exprime ainsi +que dans le dernier considérant : "Attendu en droit, qu'il est +de principe en cette matière, que les maîtres d'une +exploitation de houille, sont obligés de payer le cens d'arène +au propriétaire de la galerie d'écoulement qui, en portant les +eaux de leurs ouvrages, leur procure, ou a procuré à leurs +prédécesseurs, les moyens + + + +[53] +d'exploiter les veines submergées et sans ce secours, seraient +entièrement perdues." + +Enfin le jugement rendu par le tribunal de Liége, le 19 +février 1806, confirmé par la cour d'appel, le 28 mars 1808, +entre les arèniers de Gersonsfontaine et les maîtres de +Lahaye, est tellement fort de faits et de principes, que je ne +puis m'abstenir d'en faire ici l'extrait. + +Ce jugement condamne les exploitans de la Haye, à payer aux +arèniers de Gersonfontaine le cens d'arène, 1° parce qu'il +est constant que les travaux de la Haye, sont situés entre les +deux branches de cette arène : 2° parce que les bures +approfondis dans le Bois Mayette y ont été assujettis et que +c'est dans ce même terrein qu'est situé le bure de la Haye. +3° Parce que ce bure la Haye n'est qu'un ancien bure repris et +rétabli par la société actuelle et qu'il y a forte +présomption que ce bure est le même pour lequel le sieur +Boulanger, représenté aujourd'hui par le sr. Jeunehomme l'un +des actionnaires de la Haye, a paié le cens d'arène aux +auteurs des demandeurs. 4° Parce qu'il est une présomption +générale, établie en houillère, que dans l'endroit où un +canal légalement érigé est dominant, les fosses, qui sont +ouvertes en cet endroit, ont versé et versent les eaux sur ce +canal, et doivent conséquemment payer le cens d'arène par le +motif que les bures, qui avoisinent un canal d'écoulement, ont +toujours quelques débouchés ou communications à ce canal, +soit par une voie directe et expressément pratiquée, soit par +les vides et anciens ouvrages qui se succèdent, + + + +[54] +se joignent et se desserrent l'un à l'autre. 6° Parce qu'il +est de principe que les places vides et les excavations sont +tenues pour poursuites du canal qui a servi à tirer hors +d'icelles. 7° Parce que tout bure qui a été bénéficié dans +son origine par une galerie d'écoulement, ne peut se dispenser +de continuer le payement du cens d'arène, quand même elle lui +serait devenue inutile, et ne s'en servirait plus. 8° Parce que +les sociétaires actuels de la Haye ont extrait la mine pendant +plusieurs années et sans en être empêché par les eaux, et +qu'enfin ils versent leurs eaux sous terre, sans qu'ils aient +donné aucune indication de leur décharge. + +Ce jugement motivé en entier sur les usages, coutumes et +édits, porte avec lui l'empreinte de la science du mineur de +l'impartialité la plus exacte, répousse avec équité les +moyens des exploitans, et fait honneur aux juges qui l'ont rendu +et qui l'ont confirmé. + +D'après ce qui vient d'être dit, ou cité, on a déjà dû +concevoir la possibilité et la justice qu'une exploitation pût +être assujettie à servir plusieurs cens d'arène. En effet si, +après les premiers travaux établis par le bénéfice d'une +arène, une exploitation vient à communiquer à d'autres +arènes, soit que cette communication ait lieu du gré des +arèniers, soit d'autorité de justice, le cens est dû à +chaque arène. Cette réserve était tellement de droit que, +sans garantie semblable, personne n'eût voulu construire une +arène dans la crainte de perdre les fruits d'une entreprise +aussi dispendieuse. Les exploitans eussent été les plus +intéressés à tenter le moyens + + + +[55] +de s'affranchir par des abattemens et des communications +illicites, d'un deuxième et même d'un troisième cens. + +On a vu au chapitre 1er, §7, que l'arène du Val-St-Lambert fut +abattue en 1693 sur l'areine de la Cité. Lorsque, par suite de +cet abattement, les eaux furent écoulées, les exploitans se +permirent de percer le massif de la serre qui séparait l'arène +de la Cité, de l'arène Messire Louis Douffet, et abbatirent +ainsi clandestinement une partie des eaux de la première sur la +seconde qui lui était inférieure; aussi furent-ils condamnés +à payer trois cens d'arène : le premier à l'arène du +Val-St-Lambert qui avait bénéficié le siège de leur +exploitation; le second à l'arène de la Cité sur laquelle ils +avaient été autorisés à abattre les eaux de celle-là et le +troisième à l'arène inférieure de Messire Louis Douffet à +laquelle ils avaient desserré et communiqué sans la permission +des arèniers, sans enseignement de justice, et au mépris du +Record de l'an 1607. + +Ces jugemens, portant condamnation à trois cens d'arène, +furent rendu par les Échevins de la justice souveraine du pays +de Liége; le premier à charge du Sr. Fassin, membre de ce +même tribunal et premier ministre du Prince de Liége, comme +propriétaire de l'exploitation site l'_Espérance_; le 2° +contre le Sr. Piette également Échevin et propriétaire de +l'exploitation dite _Mabiet_; le troisième contre les +propriétaires de l'exploitation dite _Sauvage Mêlée_, et le +4° contre les Maîtres de l'exploitation de la Conquête. + + + +[56] +Parmi les diverses exploitations qui ont été assujetties à +payer plusieurs cens d'arène, sont : + +1° La houillère _Roisthier_ condamnées en 1591 à payer deux +cens, le premier à l'arène de Messire Louis Douffet, le second +à l'arène de RichonFontaine. + +2° Les quatre houillères dites _Jeron_ aux Tawes, condamnée +à payer deux cens d'arène, l'un à Richonfontaine, l'autre à +l'arène Brosdeux. + +3° La houillère dite _Mostrandy_ à Berleur, paya deux cens +d'arène, l'un à l'arène Dordenge, l'autre à l'arène Blavier. + +4° La houillère du Gosson, paya deux cens d'arène, l'un à +l'arène Blavier, l'autre à l'arène Falloise et Borrette. + +5° Et enfin l'exploitation du Beaujonc, par suite des jugemens +et arrêts rendus il y a peu d'année, a dû se soumettre à +payer deux cens d'arène, l'un à l'arène du Val-St-Lambert, +l'autre à l'arène de la Cité. + +Ces doubles et tribles cens sont dus par application du record +de la cour des Voir-Jurés en date du 12 novembre 1586 lequel +porte textuellement : "que le cens d'arène doit s'acquitter à +l'arène qui aurait xhorré ou bénéficié autrefois les +ouvrages d'une telle fosse comme à celle qui les xhorre et +bénéfice actuellement". + +En définitif Mr. Leclercq procureur-général, dans son +mémoire, comme avocat plaidant en cause des propriétaires de +l'arène Blavier contre les maîtres des houillères dites +_Gosson et Lagasse_, a complètement démontré l'analogie qui, +d'après la coutume de Liége, + + + +[57] +existe entre le cens d'arène pour concession de mines et le +cens ou rente annuelle pour concession de fonds. "Bien que le +cens d'arène se payât, dit-il, en nature, il n'en était pas +moins immeuble comme celui dû pour concession de fonds. Et le +défaut de payement de l'un ou l'autre de ces cens, donnait à +l'arènier, comme au propriétaire, le droit _de dessaisir_. + +Le parallèle que Mr. Leclercq établit, pag. 10 et suivantes, +entre l'arènier qui est supposé bailler les mines qu'il a +conquises et le propriétaire qui baille son fonds, l'un +moyennant un cens d'arène, l'autre moyennant un cens payable en +nature ou en argent, doit fixer d'autant plus l'attention qu'il +le fait suivre d'un rapprochement bien juste "un créancier +postérieur, dit-il, a le droit de purger le saisissant en lui +payant tous les arrérages. Lorsqu'une société d'exploitans +saisit la part d'un associé pour défaut de payement de sa +quote part des frais, l'arènier peut purger l'action du +dessaisi sans rien payer : ainsi, ajoute-t-il, l'arènier, +exerce le droit d'un propriétaire : il a concédé le droit à +un des associés, il le reprend dès que celui-ci ne peut +l'exercer; il ne permet pas que son abandon le transfère à un +autre associé". + +"L'arènier, continue Mr. Leclercq, a constitué son cens sur +les mines que domine son arène, comme le propriétaire concède +son fonds pour un cens ou rente annuelle : le preneur d'un fonds +peut remettre, en mains de son vendeur, l'héritage qu'il a +acquis, en quittant la vesture d'icelui, le contrepant + + + +[58] +et tous les arriérés avec un an à échéoir : de même +l'exploitant, qui abandonne, fait déguerpissement de ses +ouvrages en offrant à son rendeur, son bure et tous les +équipages et ustenciles de l'exploitation; ce qui équivaut à +la remise de vesture et au dédommagement que reçoit le rendeur +d'un fonds par le contrepant et un an à écheoir". + +Néanmoins qu'il me soit permis de présenter ici une +observation : de tout ce qui vient d'être dit pour démontrer +que le cens de l'arène et le cens provenant d'un _rendage_ de +fonds, tiennent de la même nature et ont des effets à peu +près semblables dans leurs résultats, on ne pourrait, ce me +semble, induire avec fondement qu'il y a identité de droit pour +les preneurs. + +Le _rendeur_ d'un fond, moyennant le capital qu'il reçoit pour +_contrepant_ et moyennant une rente foncière et annuelle qui +est aujourd'hui rachetable, se dessaisi de sa propriété. +L'arènier, au contraire ne se dessaisit de rien : seulement il +abandonne une portion de son droit d'exploiter dans telle partie +du district de son arène, moyennant la réserve du 80me du +produit brut des extractions. En conséquence l'arènier +conserve non-seulement le domaine utile de toute son arène, +mais encore l'exercice de tous ses droits et prérogatives; il +conserve en un mot son titre primitif dans toute son +intégrité. D'où il suit que le cens d'arène n'est point et +ne peut être rachetable. + + + +[59] + + +§ II + + + +DROITS DE ARÈNIERS MAINTENUS PAR LES LOIS ACTUELLES. + + + +Depuis la révolution et notamment depuis la suppression de fait +de la cour de Voir-Jurés, donc depuis 1794 jusqu'en 1805, les +exploitans s'étaient crus affranchis de remplir leurs +obligations envers les arèniers : ceux-ci de leur côté, +presque tous dans la classe des rentiers et des propriétaires, +ne virent dans l'oubli de leurs droits, qu'un nouveau sacrifice +que leur imposaient les circonstances. Néanmoins de nombreux +jugemens et arrêts, s'étant accumulés depuis 1804 jusqu'en +1809 sur les propriétaires d'exploitations les plus +importantes, déterminèrent ces propriétaires, en l'année +1809, à se pourvoir auprès du gouvernement français pour +qu'il saisît l'autorité administrative des contestations +qu'ils soutenaient avec désavantage contre les arèniers. Ces +derniers, éveillés par une attaque aussi inattendue, firent +parvenir au ministre de l'intérieur et au conseil d'état, par +l'intermédiaire du préfet de l'Ourthe, des mémoires et des +documens propres à justifier et leurs titres et leurs droits : +ils firent de plus parvenir un mémoire au comte Laumont, +directeur général des mines. Alors intervint l'avis du conseil +d'état du 29 août 1809, confirmé par l'Empereur le 20 +septembre suivant, et dont je crois indispensable de transcrire +ici en entier les dispositions, + + + +[60] +" Le conseil d'état qui, d'après le renvoi ordonné par Sa +Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur +celui du ministre de ce département, tendant _à faire juger +administrativement_ les contestations nées et à naître entre +les propriétaires _des arènes_ ou galeries d'écoulement et +les concessionnaires des mines de houille relatives au droit de +_cens d'arène_, et en conséquence de _surseoir_ à +l'exécution des jugemens et arrêts qui auraient pu être +rendus jusqu'à ce jour au profit desdits propriétaires +d'arènes contre des concessionnaires des mines et notamment à +l'_exécution des jugemens et arrêts rendus par le tribunal +civil et en la cour d'appel_ à Liége." + +"Est d'avis qu'attendu que la question a été portée devant +les tribunaux _suivant_ les anciens usages établis, et jugée +suivant les formes adoptées dans le pays de Liége; que le +nouveau systême adopté par la loi sur les mines qui doit être +portée à la prochaine session du corps législatif, +déterminera les mesures à prendre à l'avenir en pareille +circonstance et que la question présentée par le ministre se +trouve décidée par cette loi." + +"Il n'y a pas lieu à statuer sur la proposition du ministre". + +Voici maintenant comme cette question se trouve décidée par la +loi du 21 avril 1810, art. 41 et 55. + +Art. 41, "ne sont point comprises, dans l'abrogation des +anciennes redevances, celles dues à titre de rentes, droits et +prestations quelconques pour cession de fonds" + + + +[61] +"_ou autres causes semblables_ sans déroger toutefois à +l'application des lois qui ont supprimé les droits féodaux". + +Il répugne au bon sens que les droits de cens d'arène soient +entachés de la moindre féodalité et néanmoins on a fait +valoir ce moyen devant les tribunaux. + +Art. 55 "en cas d'usages locaux ou d'anciennes lois qui +donneraient lieu à la décision de cas extraordinaires, les cas +qui se présenteront seront décidés par les actes de +concession ou par les jugemens de nos cours et tribunaux selon +les droits résultant pour les parties des usages établis, des +prescriptions légalement acquises et les conventions +réciproques." + +Voilà bien, ce semble, la question soumise par le ministre, +clairement décidée : voilà les droits des arèniers bien +placés sous l'égide de la loi et sur les plateau de la +balance. Si en outre l'on se reporte aux discours des orateurs, +on ne pourra s'empêcher de reconnaître que l'intention des +législateurs, comme celle de la loi même, a été, non pas +d'ajouter, mais bien d'imprimer aux droits des arèniers, le +sceau ineffaçable de la justice. + + + +§ III + + + +LES ARÈNIERS SONT-ILS DANS L'OBLIGATION D'ENTRETENIR ET +RÉPARER LES ARÈNES? + + + +Cette question aussi délicate qu'intéressante se résolverait +tout entière à l'avantage des exploitans + + + +[62] +si elle pouvait être présentée dans le cas simple et chacun +dira d'abord : _qui sentit commodum debet sentie incommodum_. + +Pour mettre cette question dans son véritable jour, il est +nécessaire de remonter à la source des titres et droits des +arèniers. + +Nous avons vu que le Gouvernement Liégeois a provoqué, +protégé, encouragé, dans l'intérêt public, la construction +des arènes : Nous avons vu que ce n'est point avec les +exploitans, mais bien avec le Gouvernement, que contractèrent +les Notables et les établissemens les plus fortunés du Pays; +qu'ainsi la construction des arènes eut lieu, non à la +réquisition, pour le service et l'intérêt particulier des +exploitans, mais pour et dans l'intérêt de la société +entière. (1) + +Nous avons également vu que pour reconnaître l'important +service qu'ils ont rendu à la chose publique (et ob perpetuam +causam), ils jouirent du droit d'exploiter les mines qu'ils +avaient _conquises_ et qu'ils conquereraient par la suite, ou de +recevoir à l'extraction le tantième que l'usage fixa au 80me. + +Ainsi, l'arène étant construite, ne peut-on pas dire que les +deux parties contractantes, satisfaites l'une de l'autre, ont +rempli complètement leurs obligations et qu'elles n'ont plus +rien à s'exiger respectivement? + + + +(1) Le 16 novembre 1625, la cour des Voir-Jurés déclara : "que +l'établissement des arènes _Redonde_ plus au profit du Prince +et de la chose publique, qu'à ceux qui les ont faites et +_procurées_". + + + +[63] +Comment se fait-il donc que des tiers, des exploitans viennent +dire aux arèniers : "Entretenez vos arènes. Nous nions que vos +arènes, bénéficient ou aient bénéficié nos ouvrages. +_Actor debet venire paratus in judicio?_" Je ne ferai point aux +exploitans l'injure de leur attribuer de semblables moyens qui +décèlent une profonde ignorance de la matière. Mais pourquoi +donc adresser des questions et des dénégations semblables, +plutôt aux arèniers qu'au Gouvernement même, qui seul, +pouvait dans le principe imposer cette obligation aux arèniers, +et qui cependant ne l'a pas fait? + +Que les arèniers exploitans aient entretenu leurs arènes, cela +se conçoit, cela devait être; mais hors de ce cas, les arènes +placées sous la Sauve-Garde des Lois, sont des monumens publics +dont la charge est tout entière à ceux qui en usent et en +profitent dans leur intérêt privé. + +Si d'une part, l'on considère que les conventions entre le +Gouvernement liégeois et les arèniers n'imposaient au premier, +c'est-à -dire, au Gouvernement, ni avances ni remboursement de +fonds; si l'on considère d'autre part, qu'en se livrant à des +travaux préparatoires, les exploitans jouissaient comme ils +jouissent encore, des bénéfices des arènes sans rien payer à +l'arènier; si l'on considère en général qu'à défaut +d'exploitations en activité dans le district de leurs arènes, +des arèniers se sont vu frustrés de tous cens d'arène pendant +des années entières et qu'enfin il n'en est aucune qui ait +été ni pu être couvert + + + +[64] +je ne dirai pas des frais de l'entreprise, mais de l'intérêt +de son capital; il sera facile de se convaincre qu'aucun +arènier n'a consenti ni pu consentir à se charger de la +réparation et de l'entretien des arènes, et encore, +faudrait-il avant tout démontrer qu'il a été dans la pensée +du Gouvernement, de leur en imposer l'obligation. + +L'art. 8 de la Paix de St-Jacques, est ainsi conçu : "Item, +_usage_ est que toutes arènes faisant forches, une ou +plusieurs, que de l'oeil de l'arène jusqu'à _la forche_, +qu'elles doivent être entretenues aux communs frais et +costenges, et de la forche en amont, que chacun doit tenir son +leveau à ses frais et costenges tellement qu'une partie n'ait +pas de dommages pour l'autre." + +Cette disposition, la seule qui décide de la question, la seule +qui exprime la volonté du législateur, paraît aussi claire +que précise : car, à qui s'appliquent les mots _chacun, +communs frais et costenges, que l'une partie n'ait pas de +dommages pour l'autre_, si ce n'est aux exploitans? + +Comment donc une question si simple a-t-elle pu être vue sous +différentes faces? + +On ne pourrait citer une arène qui fasse fourche depuis son +embouchure jusqu'au steppement et cela fût-il, cela ne +détruirait en rien, ce que je viens de dire. L'arène +proprement dite ne commence qu'au steppement, c'est-à -dire, à +la veine, jusque là , c'est une véritable galerie +d'écoulement, mais formant un tout indivisible avec l'arène. +Or, quand l'article pécité dit : que _toute arène faisant +forche, une ou + + + +[65] +plusieurs doit être entretenue aux communs frais et costenges_ +ce mot _communs_ ne peut concerner l'arènier dont la +propriété est indivise, mais il doit nécessairement +s'appliquer aux exploitans dont les travaux viennent communiquer +à l'arène, où les eaux arrivent et se déchargent sur des +points différens. + +Remarquez bien, je vous prie, que cet article ne parle pas de +_l'oeil de l'arène jusqu'au steppement_, mais bien _de l'arène +jusqu'à la fourche_; or, cette fourche s'opère dans la +distance de son oeil au steppement, ce qui n'est pas; ou bien +au-delà du steppement, il importe peu; il s'en suivra toujours +que, de l'oeil à la fourche, l'entretien _doit avoir lieu aux +communs frais et costenges_. Cette solution se trouve +corroborée par la suite de ce même article "_et de la forche +en amont_ que chacun doit tenir son leveau (niveau) à ses frais +et costenges, tellement que _l'une des partie n'aie pas de +dommages pour l'autre_". Ce dernier terme, corollaire de la +proposition, lève tous les doutes. On y voit les travaux des +exploitans, entrepris sur la veine où l'arène répose son +front, se rapprochant de celle-ci et cherchant chacune à y +jetter, à la moindre distance possible, leur encre d'espérance +et de salut. C'est, à ce point de communication avec l'arène, +que les exploitans viennent recevoir de l'arènier le droit +d'exploiter les veines qu'ils pourront atteindre; c'est aussi +là que commence pour l'arènier le droit d'accession (ob +perpetuam causam) droit sacré que le gouvernement lui-même est +tenu de lui garantir. + + + +[66] +De quelque côté donc qu'on envisage l'art. 8 de la paix de +St-Jacques, il paraît impossible d'y rien y trouver qui +autorise l'allégation que c'est aux arèniers à entretenir et +réparer les arènes. Ceux-là sont dans une bien grande erreur, +ce semble, qui, pour étayer ce principe, invoquent les termes +dont s'est servit Louvrex en commentant cet article. + +En analysant l'art. 8 de la paix de St-Jacques, Louvrex dit : +"arène faisant fourche doit être entretenue aux frais communs +des arèniers jusqu'à la dite fourche, et plus haut à +proportion que chacun s'en sert. Des deux choses l'une : Louvrex +n'a entendu ni pu entendre parler ici que des _arèniers +exploitans eux-mêmes_, ou bien il a qualifié d'arèniers les +exploitans qui construisaient des _xhorres_ pour parvenir à +l'arène : cette qualification se retrouve fréquemment dans les +anciens actes, où l'on voit les mots _xhorre_ et _arène_ pris +dans la même acceptation. Quoiqu'il en soit, dans l'origine, +les arèniers étaient presque tous chefs d'exploitations; c'est +ce que prouvent les anciens documens, où l'on voit que les +exploitans étaient les _ouvriers et serviteurs des arèniers_. +Dans le temps même, où vivait Louvrex, les arèniers avaient +pu cesser d'être chefs d'exploitations, mais les exploitans, +_pour acquérir titres_, étaient alors _ou arèniers, ou aux +droits des arèniers_, en sorte que Louvrex qualifie +d'arèniers, les _exploitans qui avaient xhorrés et conquis en +vertu de l'édit de 1582. Si cette explication pouvait encore +laisser quelque doute, je ferais à ceux qui prétendront +opposer le commentaire à la Loi, + + + +[67] +les deux questions suivantes : comment appliquer aux arèniers +qui, en général ne sont ni ne peuvent plus être exploitans +par la trop grande division de la propriété des arènes, +comment dis-je, appliquer aux arèniers ces mots : _A proportion +que chacun s'en sert? un arènier non exploitant_, et il en +exista toujours, s'est-il jamais servi de son arène? + +Deuxièmement, et en supposant très-gratuitement sans doute, +que Louvrex eût entendu parler des arèniers non exploitant, +l'opinion ou l'erreur d'un particulier peut-elle être au dessus +de la Loi, et prévaloir à ces séries séculaires de records, +de jugemens, de transactions qui, depuis l'an 1514 jusqu'à nos +jours, prouvent que l'_usage constant a toujours été que la +réparation et l'entretien des arènes incombaient aux +exploitans_? + +L'art. 8 de la paix de St-Jacques, et le commentaire qu'en a +fait Louvrex, sont, quant à la lettre et à l'esprit, en +harmonie parfaite : de leur rapprochement, de leur combinaison, +résultent l'évidence, que ce n'est point aux arèniers, mais +bien aux exploitans, aux exploitans auxquels seuls les termes +dispositifs peuvent d'appliquer, à entretenir les arènes; et +ce, "à _leurs communs_ frais et costenges et de la forche en +amont que _chaque_ doit tenir son leveau à ses frais et +costenges _à proportion que chacun s'en sert_ tellement que +_l'une partie_ n'ait pas de dommage _pour l'autre_. En pesant +tous ces mots, il est impossible, je le répète, d'en appliquer +un seul aux arèniers alors qu'ils n'exploitent pas. + + + +[68] +Mr Leclercq, dans son Mémoire en cause des propriétaires de +l'arène Blavier contre les maîtres des houillères _Gosson et +Lagasse_, page 21 inclus 25, a donné à cette matière les plus +amples développemens : ces raisonnemens sont sans répliques. +Ce jurisconsulte éclairé, répond aussi à une objection dont +les exploitans se sont fait un moyen contre les arèniers. + +L'art. 1er de la Paix de St-Jacques, statue : "Que les profits +de l'arène doivent suivre à celui qui l'a construite, ainsi +qu'à ses successeurs après lui : _si donc ne la perdaient ou +méfaisaient de leur coulpe_." + +De ces dernières expressions, les exploitans ont tiré +l'induction qu'un arènier, qui n'entretenait pas son arène, ou +qui la laissait obstruée, avait méfait de sa coulpe. + +La manière dont Mr Leclercq, a relevé ce raisonnement, en a +fait ressortir tout le ridicule. + +Indépendamment qu'on ne voit pas par quel motif des arèniers +non exploitans chercheraient à perdre leur arène et méfaire +de leur coulpe, puisque d'un côté, ils se nuiraient à +eux-mêmes, et que d'un autre, ils s'exposeraient à être +poursuivis comme tout autre Citoyen qui aurait porté atteinte +au cours des arènes, c'est qu'il est incroyable que l'on puisse +considérer l'arènier comme coupable d'un méfait, alors qu'il +n'y aurait que négligence de sa part. Ici, le mot méfait, dans +sa véritable acceptation, signifie une mauvaise action qui +porte préjudice à autrui; or, ce qui porte réellement +préjudice à autrui est un délit. + + + +[69] +Comment donc caractériser de délit, la négligence qu'aurait +apportée l'arènier à réparer une arène en supposant qu'il +ait été tenu à cette réparation? + +Toujours l'art. 1er de la Paix de St-Jacques à la main, les +exploitans ont encore cru trouver dans le N° 5, un moyen +favorable à leur système. + +"S'il arrivait qu'aucune araine, stronlasse ou remontasse +au-devant quelque parte que ce fust en lieu de la droite course, +celui à qui l'araine seroit, la peut aller requérir et +discombrer parmi les dommages de l'héritage desseur." + +Dans ce texte, les exploitans croient apercevoir l'obligation +aux arèniers d'entretenir et réparer les arènes. Il est +palpable que cette induction est purement arbitraire. + +Pour reconnaître une arène que l'on a méchamment encombrée, +il faut bien y pénétrer : pour y pénétrer il faut bien faire +enlever les encombres : or, faire enlever les encombres dans le +but indiqué, est-ce la réparer? Quelle est donc cette manie de +métamorphoser en obligation une véritable prérogative dont +les exploitans ne pourraient user ni se prévaloir eux-mêmes, +qu'en se disant autorisés par l'arènier? + +L'on concevra aisément que si les arèniers avaient le droit de +faire surveiller, aux dépens des exploitans mêmes, les travaux +souterrains, tant pour assurer la conservation de leurs droits +que pour connaître les points ou les limites jusqu'où ils +pouvaient les exercer, il était également naturel que ce +droit, de faire surveiller, s'étendît depuis l'oeil de +l'arène jusqu'au steppement. + + + +[70] +Mais suit-il delà , que le droit _d'aller à la recherche de +leur arène, dans les propriétés d'autrui et de les discombrer +pour poursuivre cette recherche_, emporte implicitement +l'obligation de les entretenir? non sans doute, assurément non; +le droit de poursuivre et de discombrer une arène, ne pouvait +être conféré directement aux exploitans pour une raison qui +se présente d'elle-même; c'est que le Gouvernement +contractait, non avec des exploitans qui ne tenaient de lui +aucune concession, mais avec les arèniers dont il voulait +encourager les entreprises en donnant à leurs titres le sceau +de la garantie et de la perpétuité. + + + +-oOo- + +================================================== + +[71] +CHAPITRE III + + + +Des Exploitans. + + + +PARAGRAPHE PREMIER. + + + +ORIGINE DES TITRES DES EXPLOITANS. + + + +On sait généralement, qu'au pays de Liége, les mines +appartenaient aux propriétaires de la surface; on sait aussi +que ces mines pouvaient être, ainsi que leur exploitation, des +objets de transactions entre particuliers; et qu'enfin, la +propriété de la surface et la propriété des mines, gissant +sous cette surface, pouvaient se trouver en des mains +différentes, de sorte qu'il pouvait y avoir un propriétaire +_superficiel_ et un propriétaire _terrageur_. + +Mais ce qui aujourd'hui est moins connu, c'est que l'ancienne +législation, dans l'intérêt de la société, autorisait la +_Conquête_, c'est à dire, la faculté de + + + +[72] +se faire adjuger judicièrement l'extraction des couches de +mines que les propriétaires superficiels ou terrageurs étaient +constitués en défaut de pouvoir exploiter. + +Cette Conquête, qui ne blessait en rien les droits de +propriété, s'opérait judicièrement. Lorsqu'un exploitant +était parvenu à se mettre, du gré de l'arènier, en +communication avec une arène, il faisait sommation aux +propriétaires des mines de les exploiter. Ceux-ci ne pouvant +mettre la main à l'oeuvre sans construire eux-mêmes une xhorre +pour communiquer à l'arène, opération beaucoup trop +dispendieuse pour des propriétés divisées, les Tribunaux +accordaient une adjudication de conquête, c'est-à -dire, le +droit d'exploiter les mines sous les terreins des propriétaires +auxquels sommation avait été faite, et qui se trouvaient ainsi +légalement constitués en défaut de pouvoir opérer cette +extraction par eux-mêmes. Ces adjudications de conquêtes, +n'embrassaient pas et ne pouvaient pas embrasser, comme +aujourd'hui, une surface plus ou moins étendue et délimitée, +mais s'opéraient au fur et à mesure que l'exploitant se +trouvait en état d'abattre par ses travaux les eaux sur +l'arène : elle s'opéraient à l'égard de chaque propriétaire +: chaque propriétaire devait recevoir une sommation et était +admis individuellement et contradictoirement à s'opposer à +l'action de conquête. Si l'adjudication de conquête avait +lieu, le propriétaire, soit du terrein et de la mine, soit de +la mine seule, recevait pour indemnité le quatre-vingtième du +produit brut des extractions qui s'opéraient dans son fond. (1) + + + +(1) Cette redevance s'appellait droit de terrage. + + + +[73] +Ainsi donc, les grandes exploitations n'ont été, ni pu être +établies que par des actes de conquêtes. Il eût été +impossible aux exploitans de trouver tous les propriétaires des +terrains, où devaient s'étendre leurs travaux, disposés à ne +faire ni opposition ni résistance. Et certes, que de parcelles +de propriétés ne contient pas une exploitation? Que de +centaines de ces parcelles ne renferment pas une concession +moderne? + +Cependant, pour obtenir aujourd'hui des concessions de mines de +houille, quels sont les titres d'exploitans? Ne sont-ce pas ceux +qu'ils tenaient de l'ancienne législation? Ne sont-ce pas les +actes de conquête ou tout au moins les travaux qui en ont été +la suite? Que deviendraient leurs titres d'exploitation s'ils +écartaient, soit les conquêtes adjugées à leurs auteurs, +soit les ouvrages que ceux-ci ont entrepris au moyen des +arènes? Tous les ouvrages actuels ne doivent leur existence +qu'aux arènes sur lesquelles reposent toutes les entreprises et +desquelles dérivent, en seconde ligne, tous les droits des +exploitans. Je dis _en seconde ligne_, car d'après ce qui a +été démontré au chapitre 2, section 2, le titre primitif de +concessionnaire appartient à l'arènier, au lieu et degré +duquel se trouve l'exploitant, en tant qu'il remplit ses +obligations. Se refuser au service du cens d'arène, n'est-ce +pas replacer de fait l'arènier dans ses droits? Cette question +pourra peut-être paraître bien étrange; cependant si les +mines, aujourd'hui concédées par le Gouvernement, sont +d'après la Loi du 21 avril 1810, titre 2, art. 7, considérées +comme propriété perpétuelle, dont les concessionnaires + + + +[74] +_peuvent être expropriés dans les cas et selon les formes +prescrites pour les autres propriétés_, pourquoi les arèniers +n'auraient-ils pas, comme _le Rendeur d'un fond_, le droit de +faire déguerpir? Les droits des arèniers le cèderaient-ils à +celui d'un prêteur de fond ou de tout autre créancier? + + + +§ II. + + + +MOYENS DES EXPLOITANS POUR S'AFFRANCHIR DU CENS D'ARÈNE. + + + +Les discussions entre les arèniers et les exploitans +n'offrirent jamais autant d'intérêt que de nos jours. Les +exploitans ont un axiôme qui prouve qu'ils redoutent peu les +discussions : _un trait de plus_, disent-ils, _et nous +plaiderons_. Je l'ai dit, et je le répète : autant que +personne, j'apprécie ce que la société doit aux exploitans, +surtout à ceux d'entr'eux dont les travaux tendent à suffire +au présent et à conserver pour l'avenir; qui, satisfaits de +recueillir la juste indemnité due à leur mise de fonds, à +leurs soins, à leurs veilles, aux dangers de leur entreprise, +cherchent par des travaux sagement combinés, prudemment +dirigés, à ménager à la postérité une richesse minérale, +dont dépendent les branches les plus essentielles de +l'industrie de cette province : mais, c'est encore ici le cas de +dire qu'il est des bornes que l'on ne peut outrepasser, sans +lèser les intérêts des uns et des autres. + + + +[75] +Les contestations entre les arèniers et les exploitans, qui +feront la matière de ce paragraphe, rentrent dans le domaine +judiciaire. Néanmoins les exploitans, ayant tenté de +s'affranchir de leurs obligations envers les arèniers, soit par +les actes de concession qu'ils sollicitent, soit par des +dispositions d'administration générale, il m'a paru important +de développer la matière. + +Les moyens généralement employés par un grand nombre +d'exploitans, sont : 1° Le défaut d'entretien des arènes; 2° +leur inutilité depuis l'établissement des pompes à vapeur; +3° une dénégation absolue d'avoir des travaux établis dans +le district de telle ou telle arène. + +Je crois avoir suffisamment démontré au chapitre 2, section 3, +combien était peu fondée la première objection; la seconde, +sera l'objet du dernier Paragraphe de ce Chapitre; quant à la +troisième, c'est-à -dire, à dénégation absolue d'avoir des +travaux établis dans le district de telle arène, cette +objection va être pleinement réfutée. + +_Nulle fosse, nulle exploitation sans arène_, tel est l'axiôme +du mineur liégeois. + +Le record de la cour des Voir-Jurés du 20 novembre 1612, celui +du 20 juillet 1618, portent textuellement qu'_il est nécessaire +et qu'il est de règle que toute société de houillerie doit +avoir un arènier et lui payer le cens d'arène_. + +Le premier de ces records a été confirmé par le conseil +ordinaire, en sa double qualité de conservateur des privilèges +impériaux et de juge d'appel; + + + +[76] +il a de plus été souscrit par les principaux exploitans de +cette époque. Dans un Mémoire, que fit le procureur général +et avocat Raick, pour les arèniers Blavier, et bien qu'il fût +lui-même propriétaire d'exploitations de première classe, +notamment de celle de Bonnefin, on trouve : _qu'il est +impossible de travailler les veines dessous eau, soit par +machine à feu, soit par l'effet de la tinne ou tonneau sans le +secours des arènes_. + +Le rapport des experts dont j'ai parlé au premier chapitre, § +4, se termine ainsi : + +"Nous avons reconnu que les mines de houille étaient ci-devant +xhorrées et submergées, et que, depuis qu'on a laissé _jus_ +(laissé bas) les eaux qui les noyaient et submergeaient, elles +sont rendues ouvrables par le bénéfice de la xhorre (arène) +Falloise et Borret, au défaut de laquelle il serait impossible +de les travailler, d'autant qu'ils ont reconnu que le niveau +d'eau, provenant des ouvrages susmentionnés et autres +circonvoisins, ne pourrait abstraire _avec aucune machine de +quelle invention qu'elle puisse être_. Ce que les comparans ont +affirmé par serment, là même prêté, et après lecture ont +persisté." + +Après toutes ces autorités, comment admettre aujourd'hui la +dénégation des exploitans qui prétendent se suffire à +eux-mêmes, pour l'épuisement des eaux, et qui, sans vouloir +admettre aucun arènier, opposent, à celui d'entre les +arèniers qui se présente le premier, qu'ils n'usent ni ne +profitent d'aucune arène? Une telle dénégation ne peut avoir +d'autre but que de placer les arèniers dans une position +processive. + + + +[77] +Autrefois, c'est-à -dire, avant le système des concessions, +quels étaient les titres des exploitans pour étendre leurs +travaux aux veines dont ils n'étaient ni propriétaires, ni +terrageurs, ni permissionnaires? Quels étaient les titres dont +ils se prévalaient pour obtenir la conquête des mines? +C'étaient assurément et uniquement les moyens qu'ils avaient +d'épuiser les eaux qui empêchaient les propriétaires de les +exploiter par eux-mêmes. Quels étaient ces moyens? La xhorre +ou les vides qu'ils avaient pratiqués et qui les mettaient en +communication avec l'arène. Comment avaient-ils pratiqué cette +communication? En demandant à l'arènier l'autorisation; +autorisation qui plaçait alors l'exploitant, à l'égard des +propriétaires et terrageurs, aux lieux, places et degrés de +l'arènier qui, toujours fut considéré, aux yeux de la Loi, +comme concessionnaire primitif des mines qu'on n'eût pu +exploiter sans le secours, sans le bénéfice de son arène. + +Delà l'usage que tout exploitant, voulant continuer ou +reprendre une exploitation, ou bien en changer le siège, se +fût bien gardé d'abandonner les anciennes dénominations des +fosses ou exploitations sur les ruines desquelles il reprenait +les travaux, puisque son titre y était inhérent. Il n'en est +plus de même aujourd'hui : les concessions, tenant lieu de +titres, le plus grand nombre des exploitans ont changé le nom +de leur établissement; et sous une seule dénomination, devenu +concessionnaires de 3 à 400 hectares, et plus, dans l'étendue +desquels il existait anciennement un plus ou moins grand nombre +de houillères qui payaient le cens d'arène, + + + +[78] +ils ont pensé, peut-être, réussir ainsi à s'affranchir d'une +redevance qui originairement a été leur seul et unique titre. + +Si, suivant le Record de 1607, "_les arènes sont la cause +mouvante et efficiente des ouvrages des mines et que, sans +elles, ces ouvrages n'eussent pas été faits_. Comment admettre +aujourd'hui que les exploitans ne doivent aucun cens d'arène, +sous prétexte qu'ils n'usent d'aucune arène? Comment surtout +admettre le refus des exploitans de payer le cens d'arène au +premier arènier qui le réclame, et dont l'arène domine dans +les lieux circonvoisins? + +Les exploitans, bien plus que les arèniers, ont la preuve du +bénéfice qu'ils reçoivent de telle ou telle arène. Cette +preuve, ils la trouvent d'abord dans le niveau des eaux; ils la +trouvent dans les registres des comptes des houillères qui +environnent le siège de leur exploitation et à l'égard +desquelles ils sont, pour la plupart, aux titres des anciens +possesseurs; ils la trouvent cette preuve, dans la même +inclinaison, dans le même pendage des veines; ils la trouvent, +non dans les entreprises des arèniers, mais dans leurs propres +travaux; ils la trouvent enfin dans l'obligation où ils sont de +reconnaître une arène et de lui payer le cens. + +Le 23 septembre 1614, Curtius, échevin de Liége, fait assigner +le commissaire Mathieu Lejeune et le Sr. Piette, maîtres de la +houillère du Neubure et leurs ouvriers, vu, dit-il, "que ce +lieu est situé en lieu suspect, (c'est-à -dire, en lieu +douteux,) entre les arènes d'elle Vaux-St-Lambert, de la Cité, +et de Falloise et Borret, + + + +[79] +ces deux dernières appartenant audit Curtius; afin que lesdits +maîtres et ouvriers aient à cesser de toute oeuvre par ladite +fosse, jusqu'à ce qu'ils aient judiciellement déclaré de +quelle arène se sont servis, soy servant, et veulent se servir +au soulagement des ouvrages de ladite fosse, et jusque à ce +encore qu'ils montrent ou fassent apparoir d'être besoignans +par grez des _herniers_, (arèniers,) avec enseignement de +justice compétent, autrement voir protester de toutes forces, +foules, dommages et intérêts." + +Le lendemain 24, le Sr. Jennet, pour lui et ses consorts, a +allégué qu'ils "soy sont servis et soy servant et soy veulent +servir présentement de l'arène Tricnar, (1) et point d'autres, +et ce, par le greit du Seigneur hernier d'icelle." + +Voilà donc bien l'exploitant forcé de déclarer l'arène dont +il se sert, et cette obligation qui lui est imposée, d'où +résulte-t-elle? N'est-ce pas la nécessité généralement +reconnue que toute exploitation doit avoir une arène? Cette +nécessité était, et est tellement absolue, tellement +impérieuse, que les anciens Tribunaux adjugeaient toujours, +soit provisoirement, soit moyennant caution, le cens d'arène à +celui qui présentait un droit apparent, tel que le voisinage +des houillères où il recevait le cens d'arène. + + + +(1) L'arène Tricnar fut abattue sur celle de Falloise et +Borret, et ne forme avec celle-ci qu'une même propriété. + + + +[80] + + +§ III. + + + +ATTEINTES ET DOMMAGES CAUSÉS AUX ARÈNES. + + + +Depuis que la révolution vint mettre un terme à l'action et la +surveillance de la cour des Voir-Jurés, jusqu'au moment où le +Gouvernement français s'occupa sérieusement de rétablir +l'ordre dans les exploitations, il s'est écoulé un espace de +12 à 15 ans, pendant lesquels les mines de houille furent +pillées et dévastées de la manière la plus désastreuse pour +la fortune publique. + +Pressés, non seulement de jouir, mais de se couvrir de leurs +capitaux, le grand nombre des exploitans osèrent enlever les +serres et les piliers qui, placés sous la Sauve-Garde des Lois, +étaient consacrés à la sûreté des mineurs et aux limites +des arènes. Aussi les désserremens, les éboulemens, les +percemens clandestins, non-seulement ont fait périr un grand +nombre de mineurs, mais ont établi entre les arènes des +communications, dont les exploitans sont justement responsables. + +En effet, si des éboulemens portent obstacle au libre +écoulement des eaux dans une partie quelconque d'un district +d'arène; si, pour se soustraire au cens d'arène, on abat +furtivement les eaux d'une arène supérieure à une +inférieure; ou si, pour faire croire qu'une arène est +desséchée à son embouchure, on construit des canaux ou des +xhorres pour détourner les eaux de cette embouchure, si par +suite on exécute des travaux de destruction + + + +[81] +dans le canal principal de l'arène ou dans l'arène même, soit +en portant atteinte à ses _Mahais_ ou aux ouvrages qui en +dépendent, que peuvent donc les arèniers contre de tels +attentats? Et comment pourraient-ils être tenus, ni de les +constater, ni d'en poursuivre la réparation à leurs dépens? +Celui qui érige à ses frais un monument à la gloire ou à la +prospérité de sa patrie, fût-il jamais tenu de le faire +surveiller et de le faire entretenir? + +Je le répète, je le demande encore, que peuvent les arèniers +de toutes ces atteintes portées à la propriété publique et +à la sûreté des mineurs? D'après quels principes, d'après +quelle législation, les arèniers pourraient-ils être tenus de +réparer des méfaits dont ils ne sont ni ne peuvent être +supposés les auteurs? En un mot, de rendre aux eaux de leurs +arènes leur issue ordinaire? Certes si, dans le district d'une +arène, il arrivait que les eaux remontassent au-dessus de la +mer d'eau, preuve unique et certaine que l'arène serait +obstruée de toute part, je le demande, pourrait-on l'imputer à +l'arènier, pourrait-on l'en rendre responsable? Voilà pourtant +où en ont voulu venir quelques exploitans. Ceux-ci diront sans +doute, et vraisemblablement ils l'auront déjà dit, ou fait +dire, qu'en empêchant l'écoulement des eaux de leurs travaux +sur l'arène, ils se nuiraient à eux-même : cette réponse, si +elle était faite par les arèniers, serait sans réplique; mais +elle est spécieuse de la part des exploitans. Il n'est pas sans +exemple que pour tenter de se soustraire, soit au cens d'arène, +soit au droit de versage, + + + +[82] +des expoitans aient fait temporellement, et alors, que leurs +ouvrages n'étaient point encore parvenus à une bien grande +profondeur, tomber les eaux dans les vides de leurs ouvrages. On +en a vu d'autres user du même moyen, pour assécher l'oeil +d'une arène, au moment d'une descente juridique, et enfin, +n'a-t-on pas vu des exploitans se constituer en dépenses pour +construire, à quelques pieds de la superficie, des canaux qui +détournaient les eaux de l'oeil de l'arène? + +Des jugemens de la cour des Voir-Jurés ont fait justice de +semblables manoeuvres : cette cour, composée de personnes qui +connaissaient elles-mêmes l'art d'exploiter, ne pouvait +aisément prendre le change. Au surplus, il n'est pas une +arène, une seule arène qui, malgré tous les méfaits et +délits des exploitans, n'ait, dans tout son district, le même +niveau d'eau qu'elle avait, il y a quatre siècles. + +Aussi l'art. 2, de la Paix de St-Jacques, porte : "Et nous +tenons tous en tels points, toutes arènes eaux, pourchasses et +rottices pour charbons xhorrés, aussi bien en délivre, comme +courant au jour, mais que ladite délivre en avant ait ouverture +aux eaux courantes a droit leveu." + +_Délivre_, c'est ce que les mineurs appellent _Delouxhe_, +c'est-à -dire, _issues_ souterraines que les eaux se font avant +d'arriver au canal. + + + +[83] + + +§ IV. + + + +DES CONTESTATTIONS MODERNES ENTRE LES EXPLOITANS ET LES +ARÈNIERS. + + + +En l'année 1809, les exploitans se pourvurent au Gouvernement +français, afin de 'paralyser l'exécution des jugemens et +arrêts' qu'avaient obtenus contr'eux les propriétaires +d'arènes : ils tentèrent en outre de faire juger +administrativement les prétentions des arèniers. De deux +choses l'une : ou les exploitans espéraient que, près des +autorités administratives, les avis des ingénieurs pourraient +donner un jour plus favorable à leur cause, ou ils espéraient +que l'autorité administrative, sacrifiant les droits des +arèniers à l'intérêt, suivant eux, de la chose publique, +leurs oppositions auraient plus de succès. + +En l'an 1816, ils exposèrent encore au Gouvernement de la +Belgique, comme ils d'avaient fait au Gouvernement français, +que les _arènes n'étaient plus utiles à leurs travaux, que la +plupart des canaux étaient obstrués et ruinés, que l'eau ne +se montrait plus à leur embouchure_, et qu'enfin, les arèniers +s'_obstinaient à ne point les entretenir, ni réparer_. + +Pour étayer leurs moyens, les exploitans se prévalurent d'un +arrêt rendu le 9 pluviôse an X, par la Cour de Liége, au +profit des maîtres de l'exploitation Gosson, contre les +arèniers de Falloise et Borret; + + + +[84] +Arrêt motivé, sur ce que, le canal de cette arène, était +_obstrué et desséché_. + +Le public a su que cet Arrêt n'avait été rendu qu'à la +majorité d'une voix, et par une Chambre dont la majorité a pu +bien certainement paraître étrangère à la matière, (1) ce +qui semble confirmer cette opinion, c'est que dans une cause +identique, que soutenaient les mêmes exploitans, contre les +propriétaires de l'arène Blavier, le Tribunal de première +instance, _sans égard à l'arrêt du 9 pluviôse an X_, adjugea +par jugement du 9 mai 1826. Le cens d'arène aux arèniers de +Blavier. Une autre section de ce même Tribunal, et _nonobstant +tous les moyens puisés dans ce même arrêt, du 9 pluviôse an +X_, adjugea par jugement du 23 février 1815, confirmé par la +Cour supérieure de justice de Liége, le cens aux +propriétaires de l'arène du Val-St-Lambert. + +Dans cet état de choses et bien que nantis de l'Arrêt du 9 +pluviôse an X, les exploitans du Gosson, n'en transigèrent pas +moins avec les arèniers de Blavier, auxquels ils payèrent six +mille francs pour arrérages et auxquelles ils s'obligèrent de +payer à l'avenir le cens d'arène, tant pour la houillère du +Gosson, que pour celle de Lagasse, qu'ils rétablirent en après. + +Mr. le procureur général Leclercq, avait fait alors, comme +avocat plaidant, un mémoire très lumineux, pour démontrer que +les arènes devaient être réparées et entretenues par les +exploitans. Aussi, il y a tout + + + +(1) Ceci ne fût pas arrivé aux Voir-Jurés. + + + +[85] +lieu de croire que ce mémoire, dessillant les yeux aux +exploitans, aura déterminer la transaction dont il s'agit. + +Quoiqu'il en soit, les exploitans n'en recoururent pas moins en +1816, au Gouvernement actuel et étayèrent encore ce recours +sur l'Arrêt du 9 pluviôse an X. + +Le Gouvernement nomma une commission de cinq membres, auxquels +furent renvoyés les pièces et l'examen des questions ci-après +posées : + +1° Quelle a été l'origine des arènes et de leur cens? + +2° Quels sont les droits et _les obligations_ de ceux qui s'en +disent propriétaires? + +3° Quelles sont les _servitudes_ des _exploitations_ de mines +à leur égard? + +4° Quels sont les droits de la ville de Liége, relativement à +l'alimentation de ses eaux et fontaines? + +5° Et enfin, quels sont les dommages causés aux arènes? Leurs +auteurs, le moyens de les faire réparer et par qui? + +Sur cette dernière question, et nonobstant la coutume, la +jurisprudence, les jugemens et les contrats qui prouvaient le +contraire, la commission décida unanimement, à l'exception +d'une voix, (1) que la réparation et l'entretien des arènes, +_était à la charge des arèniers_. + +La commission ne pouvait qu'instruire et non décider; son avis +a dû nécessairement produire l'effet contraire, + + + +(1) J'ai fait partie de cette commission et alors mon opinion +était la même que j'ai exprimée dans cet ouvrage. + + + +[86] +qu'on en espérait. Si la commission eût été d'avis que +c'eût été, non aux arèniers, mais bien aux exploitans, +d'entretenir et de réparer les arènes; alors, il est +très-vraissemblable que le Gouvernement, pour prévenir toutes +discussions et procédures ultérieures, et après avoir +mûrement examiné et décidé la question, eût prescrit aux +exploitans, dans les actes des concessions, d'entretenir et +réparer les arènes. Mais la commission ayant pensé le +contraire, faut-il s'étonner que le gouvernement aie gardé le +silence, et que leurs vives sollicitations aient eu pour +résultat la décision royale du 16 mars 1827 qui rejette leur +requête, laquelle tendait à être _dispensés de payer le cens +d'arène_. + +Cette demande, faut-il en convenir, était bien singulière. Que +dirait-on d'un particulier, qui, ayant été condamné en +dernier ressort, se pourvoirait au Gouvernement, pour être +dispensé de payer ce qu'il doit? + + + +$ V. + + + +UTILITÉ DES ARÈNES AUX POMPES À VAPEUR. + + + +Après ce qui a été dit au Chapitre 1er., Sect. 5, il me reste +peu de choses à ajouter pour démontrer que les arènes sont +non-seulement utiles mais nécessaires, très-nécessaires aux +pompes à vapeur. + +Il y a précisement un siècle que les pompes à vapeur furent +introduites dans les exploitations de mines de houille du pays +de Liége : + + + +[87] +Alors il en fut établi quatre. Comment s'est-il donc fait +qu'aucun exploitant, si ce n'est quelques exploitans modernes, +ne se soient avisé dans un intervalle séculaire, d'opposer +dans leur intérêt privé, l'inutilité des arènes? La +réponse se trouverait-elle dans une différence à établir +entre les anciens exploitans et le plus grand nombre +d'exploitans modernes? Serait-ce parce que les premiers étaient +des gens de métier, tandis que le plus grand nombre de +derniers, sans connaissance aucune de l'art de mineur, ne voient +dans les exploitations qu'une entreprise plus ou moins +luvrative? Cependant, dans leurs moyens hostiles contre les +arèniers, des exploitans ont fait valoir, les uns que les +pompes à vapeur ont paralysé les bénéfices des arènes, les +autres ont prétexté qu'ils versaient au jour les eaux de leurs +ouvrages. + +Ce qui se passe sous nos yeux, ce qui se passe en Angleterre, +prouve que les premiers ont tort, puisque les arènes sont +encore aujourd'hui ce qu'elles étaient il y a plusieurs +siècles, ce qu'elles furent à leur origine même. Aujourd'hui +comme alors, elles présentaient, soit dans les ouvrages +souterrains, soit dans l'orifice des bures, le même niveau +d'eau : s'il arrivait que ce niveau fût aujourd'hui inférieur, +où se trouvât exhaussé en quelque partie, les exploitans +seuls auraient pu commettre l'abattement ou élever l'obstacle. +Mais diront les exploitans : si les arènes reçoivent et +déchargent les eaux qui viennent de la superficie et si le sein +de la terre n'en contient pas, quel pourrait être le motif +d'élever à si grand frais des pompes à vapeur? + + + +[88] +Déjà cette question a été résolue au tit. Ier §5. J'y +ajouterai cette réponse que les arèniers peuvent aussi faire +de leur côté. + +Pourquoi vous et vos auteurs, que rarement vous représentez par +succession, mais dont vous avez, avec tant de soins et à titres +plus ou moins onéreux, acquis les droits, lieux places et +degrés, pourquoi dis-je, pour avoir des titres à la +succession, que vous avez obtenue ou que vous sollicitez avec +tant d'instances, avez-vous commencé par exploiter les veines +les plus rapprochées de la superficie? Que les exploitans +primitifs aient attaqué ces veines parce qu'ils n'en +connaissaient peut-être pas d'inférieures, que ceux qui leur +ont succédé, bien qu'aidés des arènes, aient suivi les +travaux dans les couches attaquées, cela peut se concevoir; +l'art d'exploiter était dans son enfance : mais que vous ayez +continué de porter vos travaux sur les couches supérieures; +que vous ayez fait pis encore en rappelant les piliers et les +massifs, rappel qui ne peut, qui ne doit avoir lieu que +lorsqu'une exploitation, parvenue à la plus grande profondeur +possible, se trouve totalement épuisée et est conséquemment +arrivée à son terme, voilà ce qu'il serait difficile de +résoudre dans l'intérêt de la société; on ne le +résolverait pas dans le vôtre si le besoin de jouir ne vous +eût fait sacrifier les ressources de l'avenir. + +À l'époque de l'établissement des pompes à vapeur, et il en +était temps encore, si au lieu d'attaquer les mines les plus +proches de la mer d'eau, si vous-même + + + +[89] +depuis 30 à 40 ans, eussiez employé les moyens pour atteindre +les couches à plus grande profondeur possible, vous n'auriez +point à redouter ces mares d'eau considérables qui se sont +formées dans les vides de vos travaux et qui, sous les pieds, +sur la tête du malheureux mineur, menace de l'engloutir à +chaque instant. + +Soit qu'elles aient échappé par leur affluence à la décharge +que présentait l'arène, soit qu'elles soient tombées d'aplomb +par les anciens bures, soit qu'avant la construction des +arènes, elles eussent déjà occupé des vides inférieurs à +leur niveau, ce sont ces eaux que les pompes à vapeur doivent +faire remonter au niveau de l'arène et que sans le secours, de +celles-ci, vous devriez remonter au jour; ce sont ces eaux qui, +accumulées par des travaux irréguliers et parfois clandestins, +ont causé la mort à tant de mineurs et qui ont amené des +catastrophes semblables à celle de Beaujonc. + + + +-oOo- + +================================================== + +[90] + + +CHAPITRE IV. + + + +De la cour des Voir-Jurés. + + + +PARAGRAPHE UNIQUE. + + + +ANCIENNE ADMINISTRATION DU CHARBONNAGE ET DES EAUX. + + + +Avant de terminer cet opuscule, je crois devoir consacrer +quelques lignes à la cour des Voir-Jurés dont il a été si +fréquemment fait mention. + +L'institution de la cour des Voir-Jurés dans la principauté de +Liége, est antérieure à l'an 1355 : composée de quatre +membres, le nombre fut porté à sept, en l'an 1487. + +Les Voirs-Jurés étaient choisis parmis les mineurs de +profession les plus judicieux et les plus expérimentés. À cet +effet ils devaient subir un examen tant sur l'art d'exploiter, +sur le gissement et la disposition des couches, sur les limites +des anciens travaux, les lieux où se trouvaient les massifs +séparatoires, le cours et le district des arènes que sur la +jurisprudence, les usages et Coutumes de houillère. + + + +[91] +Placés, sous la juridiction et l'autorité du tribunal des +Échevins de Liége, ils connaissaient en premier ressort, de +toutes les causes agitées en matière de mines; ils exerçaient +en outre une surveillance active, continuelle et immédiate sur +toutes les exploitations, et faisaient exécuter les Coutumes et +Règlemens de houillère. Ils dirigeaient les travaux, +traçaient aux exploitans les plans, les directions qu'ils +devaient suivre, les points dont ils devaient s'éloigner; ils +autorisaient les travaux avantageux à la chose publique et +interdisaient, sous la sanction des Échevins, ceux qui +s'exécutaient au mépris des ordonnances. Enfin les Voir-Jurés +exerçaient , sous leur responsabilité personnelle, une +surveillance toute spéciale sur les arènes et +particulièrement sur les arènes franches. + +Les Voir-Jurés ne pouvaient avoir aucun intérêt dans les +exploitations. Tous les quinze jours, ils devaient descendre +dans les grandes exploitations et tous les semestres dans les +petites, afin de reconnaître les ouvrages, d'en dresser l'état +de situation et d'avancement dans l'intérêt des ayant droit. +Leurs vacations étaient fixées : ils recevaient quinze flo. +bb. Liége (8 fl. 40 cens) pour visiter les exploitations +établies sur le cours ou à proximité des arènes franches, +pareille somme pour les autres, et environ 4 fls. 50 cens, +lorsqu'ils procédaient à la requête d'une partie +intéressée. Dans ce dernier cas ils étaient défrayés, dans +l'autre, les exploitans devaient supporter les frais. + + + +[92] +Au milieu du dernier siècle, la cour des Voir-Jurés avaient +déjà beaucoup perdu de sa considération et même de son +autorité; indépendamment que les membres qui la composèrent, +ne réunirent plus ni les connaissances ni l'expérience de +leurs prédécesseurs, c'est que des Échevins, sous l'autorité +desquels ils exerçaient, eurent des intérêts dans les +exploitations. Dès lors loin d'être protégés dans leurs +fonctions, les Voir-Jurés se virent enlever une portion de leur +autorité. Les Échevins de Liége (1) se saisirent en instance +de toutes les contestations sur lesquelles les Voir-Jurés +devaient prononcer en premier ressort; de sorte que dans les +derniers temps, les Voir-Jurés n'exerçaient que comme +inspecteurs et experts jurés. Néanmoins, quelques réduites +que fussent leurs attributions,ils ne continuaient pas moins à +exercer une surveillance plus ou moins salutaire qui mettait +l'autorité publique constamment à portée de suivre les +exploitans dans leurs travaux, de punir les infractions et +d'assurer l'exécution des mesures que commandaient les +intérêts publics et privés. + +Alors que la cour des Voir-Jurés exerçaient son autorité dans +toute sa plénitude, ses records, ses interprétations, ses +décisions avaient la même force que la loi dont elle était +constituée l'unique interprète de l'art. 21 de la Paix de +St-Jacques. + + + +(1) Dans son acceptation le mot Échevin désigne un officier +municipal. À Liége, le corps des Échevins était une +autorité judiciaire, un tribunal jugeant en 1er ressort les +causes civiles, et sans appel les causes criminelles. + + + +[93] +Dans le duché de Limbourg, il existait une chambre, dite +_Tonlieux_, qui dirigeait aussi les exploitations des mines de +houille, et jugeait les contestations qui intervenaient entre +les propriétaires, les arèniers et les exploitans. Cette cour +avait en outre dans ses attributions la voirie rurale. + +La nécessité d'avoir des juridictions spéciales, en matière +d'exploitation, était donc reconnue de toute part : car les +intérêts des arèniers, des exploitans, des propriétaires +fonciers et terrageurs, s'entrechoquaient journellement. Pour +prononcer avec connaissance de cause, et surtout impartialité, +il fallait, non-seulement avoir fait une étude et une +expérience particulière de la matière, mais jouir d'une +indépendance absolue. + +Les fonctions des Voir-Jurés étaient en partie administratives +et en partie judiciaires : elles ne présentent aucune analogie +avec les attributions modernes des ingénieurs des mines, et +moins encore avec celles du conseil des mines du régime +français. + +Quant à ce conseil, je partage bien l'opinion émise en 1809, +dans une correspondance particulière, opinion que je rends ici +textuellement. + +"Le conseil des mines qui _n'a d'autre but que de favoriser les +exploitans_, avait d'abord proposé au ministre de l'intérieur, +de faire évoquer au conseil d'état, toutes les causes entre +les arèniers et les exploitans, afin de traiter la question +administrativement et de dépouiller _les tribunaux du pays +qu'ils trouvait trop favorables aux arèniers_ (1). + + + +(1) Cela veut dire sans doute, qu'ils auraient dû condamner les +arèniers. + + + +[94] +Le ministre a pensé que ce serait violer les Lois de la +propriété, que d'interdire aux _arèniers la faculté de se +défendre_ devant les tribunaux naturels, et il a _rejeté la +pétition du conseil des mines_. Celui-ci travaille à préparer +une nouvelle législation qui n'est pas encore prête. Il +convient de la justice de payer les propriétaires des arènes +_entretenues et utiles_, voilà le mot du conseil des mines." + +Les Voir-Jurés n'ont jamais connu cette manière de +s'identifier avec _les exploitans, et bien qu'ils fussent tirés +du rang de ceux-ci_, il faut leur rendre cette justice, jamais +ils n'ont fait le sacrifice de leurs devoirs à l'esprit de +corps. + +La France, les Pays-Bas, le Limbourg, où les mines +appartenaient au Souverain, ont recouru aux lumières et à +l'expérience de la cour des Voir-Jurés : les tribunaux du +pays, dans toutes les questions de faits concernant +l'exploitation des mines, prenaient l'avis de cette cour. + +Par un Record de l'an 1643, les échevins de Liége +déclarèrent que toutes les questions, relatives aux mines et +cours des eaux souterraines, étaient du ressort de cette cour. + +Alors que, par suite de nouvelles concessions, les exploitans +seront contenus dans leurs limites respectives; alors, qu'au +moyen de la redevance réglée à raison de l'hectare, les +propriétaires des mines seront mis hors cause, + + + +[95] +pour ne pas dire hors d'intérêt, le contentieux des mines +deviendra un champ, d'autant plus aride que les exploitans +auront peu de motifs de se faire la guerre. Puissent ces +considérations les porter à ne point tourner les armes contre +les arèniers et les déterminer, franchement et loyalement, à +reconnaître la nécesssité des arènes et la justice de payer +le cens aux ayant droit. + + + + + + + +FIN. + +================================================== + +ERRATA. + + + +Dans l'avant propos, page 14, ligne 16, _journellment_, lisez : +journellement. + +Page 7, ligne 15, _les dits ouvrages_, lisez : lesdits ouvrages. + +Page 18, pénultième alinea, _le poids et le faoz_, lisez : le +poids et le faaz. + +Page 28, à la fin, _Nicolas_, lisez : St-Nicolas + +Page 37, ligne 6, et page 55, ligne 5, en l'an 1693, lisez : 1697 + +Page 49, première ligne, _intuitus_, lisez : intuitu. + +Page 50, ligne 6, du 19me, lisez du 9me. + +Page 53, ligne 5, _Gersonfaitaine_, lisez Gersonfontaine + +Ibid, ligne 23, en _houillere_, lisez : en houillerie. + +Page 56, ligne 19, _tribles_, lisez triples. + +Ibid, ligne 25 _benefice_, lisez bénéficie. + +Page 62, ligne 3, _sentie_, lisez : sentire. + +Page 63, dernière ligne, _aucune_, lisez : aucun. + +Page 78, ligne 26, _Mathieu Lejeune_, lisez : Mathieu Lejennet. + +Page 79, ligne 5, _soy servant_, lisez : soy servent. + +Ibid, ligne 15, _tricnar_, lisez : trinar. + +Page 86, ligne 10, _aie_, lisez ait. + +================================================== + + + + + + +End of Project Gutenberg's Traité des Arènes, by L.-M.-G De Crassier + +*** END OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK TRAITÉ DES ARÈNES *** + +***** This file should be named 24809-0.txt or 24809-0.zip ***** +This and all associated files of various formats will be found in: + http://www.gutenberg.org/2/4/8/0/24809/ + + + +Updated editions will replace the previous one--the old editions +will be renamed. + +Creating the works from public domain print editions means that no +one owns a United States copyright in these works, so the Foundation +(and you!) can copy and distribute it in the United States without +permission and without paying copyright royalties. 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You may copy it, give it away or +re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included +with this eBook or online at www.gutenberg.org + + +Title: Traité des Arènes + construites au Pays de Liége, pour l'écoulement et + l'épuisement des eaux dans les ouvrages souterrains des + exploitations de mine + +Author: L.-M.-G De Crassier + +Release Date: March 12, 2008 [EBook #24809] + +Language: French + +Character set encoding: ISO-8859-1 + +*** START OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK TRAITÉ DES ARÈNES *** + + + + + + + + + +"Traité des Arènes, +construites au Pays de Liége, +pour l'écoulement et l'épuisement des eaux +dans les ouvrages souterrains +des exploitations de mines de houille." + + + +par Mr De Crassier (Crafsier?), +membre des états de la province de Liége, +publié en 1827 chez C.A. Bassompierre, +imprimeur de la Régence. + +(29159 - Bibliothèque du Musée de la Vie Wallonne) + + +================================================== + +TABLE DES MATIÈRES + + + +CHAPITRE PREMIER + + + +Des arènes. + + + +§ i Origine des Arènes. + +§ ii Construction des Arènes. + +§ iii Ce qu'on entend par _Pourchasses_ et _Rotices_ des +Arènes. + +§ iv Comment se sont formés les districts et les limites des +Arènes. + +§ v Avantages et bénéfices des Arènes. + +§ vi Désignation des Arènes et des Arènes franches. + +§ vii Des abattemens et communications. + + + +CHAPITRE II + + + +Des Arèniers. + + + +§ i Des titres, droits et prérogatives des Arèniers. + +§ ii Du cens d'Arène. + +§ iii Droits des Arèniers maintenus par les lois actuelles. + +§ iv Les Arèniers sont-ils dans l'obligation d'entretenir les +Arènes? + + + +CHAPITRE III + + + +Des exploitans. + + + +§ i Origine des titres des Exploitans. + +§ ii Moyens employés par les Exploitans pour s'affranchir du +cens d'Arène. + +§ iii Atteintes et dommages causés aux Arènes. + +§ iv Des contestations actuelles entre les exploitans et les +Arèniers. + +§ v Utilité des Arènes aux pompes à vapeur. + + + +CHAPITRE IV + + + +De la cour des Voir-Jurés. + + + +§ Unique. De la cour des Voir-Jurés du Charbonnage. + +================================================== + +[i] + + +AVANT PROPOS. + + + +Dans son action destructive, le temps n'eut jamais d'auxiliaire +plus actif que les révolutions; celles-ci font disparaître les +ruines qu'il a laissées debout et effacent de la mémoire des +hommes, les traditions les plus utiles. + +Bien que de nos jours, les tribunaux aient retenti et +retentissent encore des discussions élevées entre les +exploitans des mines de houille et les propriétaires des +arènes, néanmoins la matière de ces discussions paraît être +généralement inconnue : elle est presque totalement +étrangère aux intéressés et les exploitans, qui pourraient +le mieux en discourir avec connaissance de cause, se refusent à +reconnaître l'évidence des faits parce que leurs intérêts +privés s'y trouvent plus ou moins engagés. + +L'Utilité constante et perpétuelle des arènes, les droits +sacrés et irrévocablement concédés + + + +[ii] +à ceux qui les ont construites, à leurs successeurs ou ayant +cause, le refus des exploitans de reconnaître ces droits, les +moyens généralement employés pour se soustraire aux +prétentions légales des Arèniers, toutes ces considérations +m'ont déterminé à entreprendre cet opuscule. Puisse-t-il +produire quelque rectitude dans les idées que l'on s'est +formées des arènes et des droits des arèniers! Puisse-t-il +surtout concourir à faire jouir des administrations de +bienfaisance de la ville de Liége, co-propriétaires de +plusieurs arènes, d'une portion intéressante du patrimoine de +l'indigence! + +Ce fût en vain que pour arrêter et prévenir les procédures +dispendieuses qui éclatèrent de toute part entre les +administrations de bienfaisance de la ville de Liége, +propriétaires d'Arènes, et les exploitans de houille, les +ci-devant préfets tentèrent de concilier les différens en +persuadant les exploitans de servir le cens d'Arène. +L'obstination prévalut; les actions s'accumulèrent; et les +exploitans, forcés dans tous leurs retranchemens, dans tous +leurs moyens de défenses, s'adressèrent sans succès au +Gouvernement français puis + + + +[iii] +au Gouvernement belge pour se soustraire à l'effet des +condamnations prononcées contre eux. + +Autant que qui que ce soit, je partage l'intérêt dû à ceux +qui se livre à l'exploitation des mines d'après des plans +conçus et exécutés dans l'intérêt de la société : mais +cet intérêt a nécessairement ses limites; et là, se trouve +la première borne où commence la loi des contrats, où se +rencontrent les droits des tiers. + +Je n'avancerai rien dans cet ouvrage qui ne soit appuyé sur les +lois, les usages, la jurisprudence, les édits et les records +qui régissaient les travaux des mines de houille au Pays de +Liége. + +J'ai conservé les mots techniques dont font journellement usage +les mineurs Liégeois (houilleurs) : non-seulement il m'eût +été difficile pour ne pas dire impossible, de les remplacer +convenablement; mais j'eusse infailliblement diminué le haut +intérêt dû aux exploitations de mines de houille du pays de +Liége. Mr. Cordier, (1) savant distingué de la France, me fit +un jour observer que le mineur liégeois, + + + +(1) Monsieur Cordier est aujourd'hui si je ne me trompe, +inspecteur général des mines en France. + + + +[iv] +est le seul qui ait son dictionnaire, le seul qui ait des mots +propres aux travaux d'extraction. En effet il chercherait envain +dans les autres langues, dans les autres idiomes, des mots +semblables ou même analogues pour rendre l'objet de sa pensée, +expliquer ses travaux et indiquer les ouvrages qui s'exécutent +dans la mine. + +Quelle similitude en effet, quelle analogie peut-il exister +entre _Arène_ (1) et _galerie d'écoulement_, mot dont on se +sert communément, pour rendre en français celui d'Arène? +Certes aucune, absolument aucune. Il s'en faut de beaucoup, que +les mots : _arènes_ et _galeries d'écoulement_ soient +synonimes, ma pensée éprouve un vide immense, +lorsqu'embrassant le mot arène dans toute l'étendue de +l'acception, on le remplace par celui de galerie d'écoulement. +Celui-ci, n'est propre qu'à la partie de l'arène, depuis son +oeil jusque aux points où elle pénètre dans les couches des +mines; cette partie est celle que le mineur liégeois, appelle +_Mahais_ de l'arène. + + + +(1) Ce mot Arène s'écrivait anciennement _Arhaine_ et _Araine_. + + + +[v] +J'ai divisé ce travail en quatre chapitres : le premier +traitera des arènes; le second des arèniers et de leurs +droits; le troisième des exploitans, de leurs titres et des +contestations entre eux et les arèniers; le quatrième de +l'ancienne cour du Charbonnage dite des _Voir-Jurés_. Chaque +chapitre sera divisé en autant de sections que le comportera la +matière. + + + + + + + +-oOo- + +================================================== + +[1] +CHAPITRE PREMIER + + + +Des arènes. + + + +PARAGRAPHE PREMIER + + + +ORIGINE DES ARÈNES + + + +En faisant remonter au 12° siècle, l'extraction et la +consommation de la houille au pays de Liége, les historiens +anciens et modernes ont prétendu rapporter la découverte de ce +charbon fossile, les uns à l'indication d'un Ange, _Angelus_; +les autres aux notions d'un Anglais _Anglus_; ceux-ci à un +maréchal ferrant nommé Hullio; ceux-là à des suppositions +étimologiques : mais n'en a-t-il donc pas été de la +découverte de la houille comme de toutes les découvertes, où +le génie de l'homme est toujours étranger et dont le hasard +fait tous les frais. + + + +Au lieu de chercher des causes surnaturelles, de faire des +suppositions plus ou moins gênées, pourquoi ne pas voir la +mine présenter son front à la superficie? pourquoi ne pas la +voir, selon l'expression du mineur liégeois, _Soper_ au jour? en + + + +[2] +cet endroit, elle se présente à nu; aucune plante végétale +ne la couvre : un pâtre y voit une place nette; il la choisit +pour y faire un feu. La houille s'allume, et sans recourir au +merveilleux le pâtre a découvert simultanément et la mine et +l'usage qu'il peut en faire. Un maréchal ferrant, chaufferait, +façonnerait le fer, serait occupé toute sa vie dans ses +travails, qu'il ne découvrirait pas la mine de houille. Si les +savoyards chaudronniers eussent au 12° siècle parcouru +l'Europe, rien de plus naturel que de les voir choisir une place +nette sur le front d'une couche de houille pour y établir leur +feu, leur soufflet et leur atelier. Et dans ce cas ils +pourraient contester non seulement au pâtre liégeois, mais à +nos merveilleux historiens, l'honneur de la découverte. + +Revenons à l'époque connue des extractions, c'est-à-dire au +12° siècle. Alors nulle notion sur la disposition, le nombre +et la capacité des couches; ce dût être moins une extraction +qu'un pillage des veines supérieures. Alors nul autre moyen +d'exploitation qu'un puits qu'il fallait abandonner lorsque les +travaux étaient parvenus au point où le mineur manquait d'air. +On conçoit que ces travaux exécutés sans art, sans +connaissances, sans prévoyance aucune, ont laissé après eux +des vides souterrains que les eaux ont dû successivement +remplir. + +Un siècle s'était à peine écoulé, que les eaux déjà se +trouvaient suspendues sur la tête des malheureux mineurs, et +rendaient les mines inaccessibles de toute part. Dès le +treizième siècle, le gouvernement et les + + + +[3] +exploitans eux-mêmes, reconnurent l'urgence et la nécessité +de se débarrasser des eaux qui inondaient les travaux +souterrains. Les cris de détresse des consommateurs fit de +cette nécessité une loi suprême. Dans ces circonstances +critiques, le gouvernement liégeois n'invoqua pas envain le +patriotisme des capitalistes, ceux-ci se dévouèrent et des +arènes se construisirent dans les divers districts houillers +sans qu'il en coûta une obole ni au gouvernement ni aux +exploitans. + + + +§ II + +CONSTRUCTION DES ARÈNES. + + + +Une arène se construit d'autorité de justice au plus bas +niveau possible de la superficie, de manière cependant qu'à +son embouchure les eaux qui en découlent, puissent se jeter +dans la Meuse ou dans le ruisseau le plus proche. + +Commencée à son oeil (embouchure), l'arène est poussée +jusqu'à la mine qui se présente la première, en observant +l'inclinaison nécessaire à l'écoulement des eaux. Ce point de +rencontre, s'appelle _Steppement_. + +Dans l'étendue plus ou moins grande de l'oeil au _Steppement_, +il fallait non seulement traverser les propriétés +particulières, creuser des puits de distance en distance pour +procurer l'air aux travailleurs et en tirer les débris, percer +des rocs vifs et pénétrer enfin dans les entrailles de la +terre; mais il fallait encore lutter contre les caprices, les +tracasseries, la + + + +[4] +cupidité et la jalousie des hommes. Avec les uns il fallait +composer, transiger; avec les autres agir d'autorité de justice +: car l'intérêt privé cède rarement à la persuasion. + +L'arène étant construite depuis son oeil jusqu'au +_Steppement_, l'arènier avait rempli sa tâche et se trouvait +_ipso facto_ en titre de jouir des droits, prérogatives et +privilèges de priorité que lui avaient promis, garantis et +assurés, les lois du pays, les édits du Prince et la +reconnaissance publique. + +La construction des arènes a exigé des capitaux qui aux +treizième, quatorzième et quinzième siècles n'étaient point +à la disposition du commun des hommes. Aussi, dès 1439 le +tribunal des échevins de Liége déclare que _ceux qui avaient +enlevé arène et avant bouté l'avaient fait à leur très +grands coûts et dépens_. + +Il résulte d'un rapport des Voir-Jurés du charbonnage en date +du 13 septembre 1740, (1) que l'arène de St-Hubert à Tilleur +est de 407 1/2 toises de sept pieds d'étendue donc de 2854 +pieds et demi et qu'elle a 29 1/2 pieds de profondeur. + +L'arène de Richonfontaine a son niveau à 68 mètres ou 232 +pieds de la surface dans la bure et les ouvrages actuels de la +plomterie. + +L'arène Blavier qui a son oeil à la Meuse à Jemeppe et qui, +à un gros quart de lieue de cet oeil, montre son niveau à la +houillère du Groumet, est à 40 toises ou 280 pieds de la +surface + + + +(1) Je parlerai de cette cour au dernier chapitre. + + + +[5] +Ces citations suffisent pour démontrer pleinement que +l'entreprise des arènes n'étaient point à la portée du plus +grand nombre. Aussi vit-on figurer, parmi les arèniers +primitifs, non seulement les Princes de Liége, les bourgmestres +et les plus riches notables de la ville, mais encore les plus +riches abbayes du pays. + +Afin que les arèniers ne pussent mutuellement se porter +préjudice; afin qu'ils pussent recueillir respectivement les +fruits de leur dévouement; afin surtout d'empêcher les +exploitans de porter préjudice à leurs droits, à leurs +prérogatives, chaque arène avait son district particulier et +circonscrit, soit par les _failles_ (roches qui, de la +profondeur s'élançant à la superficie, coupent toutes les +couches et rompent leurs marches,) soit par les serres que les +arèniers mettaient en réserve sous la Sauve-Garde des Lois, +pour la défense, la sûreté et la conservation des arènes. +Dans ce dernier cas, usant des droits que leur offrait la +législation et notamment l'art. 2 de la Paix de St. Jacques, +ils s'assuraient à l'extrême limite de leur arène, ou bien, +_à la dernière pièce de leur acquet_, des massifs de houille +auxquelsil était sévèrement interdit de toucher. + +Si chaque arène n'eût eu que son domaine exclusif, s'il eût +été loisible à chacun d'ouvrir à quelque distance en aval, +l'oeil d'une nouvelle arène et y abattre les eaux de la +première, quel eût été le capitaliste qui se fût livré à +une entreprise aussi dispendieuse pour se voir enlever la +récompense de son dévouement et se voir spolier d'une manière +aussi déloyale? + + + +[6] + + +§ III + + + +POURCHASSES ET ROTICES DES ARÈNES. + + + +L'arène poussée ou parvenue au Steppement, c'est-à-dire, +jusqu'à la mine où s'établit son niveau, se poursuit dès +lors en oeuvre de veine et est progressivement conduite d'un +bure à l'autre, soit par des xhorres soit par les vides des +extractions mêmes. + +En attaquant la mine à laquelle l'arène est venue aboutir, +toutes les eaux qui l'inondaient ou qui pesaient sur elle, ont +dû au fur et à mesure qu'on leur donnait ouverture, se +précipiter sur l'arène. + +C'est ainsi que s'est établi progressivement pour tout le +district houiller d'une arène, un seul et unique niveau. Ce +niveau est appelé par les mineurs, _mer d'eau_. + +Cette mer d'eau se présente dans tous les bures et dans tous +les ouvrages; elle s'étend au fur et à mesure que les +extractions avancent. Une communication imprudente amène-t-elle +un volume d'eau assez considérable pour hausser les eaux, +l'arène les recevra toutes et bientôt elles seront réduite à +son niveau. + +D'après ce qui vient d'être dit, on pourrait croire peut-être +que l'arènier n'a droit à exercer que sur son arène, et que +son domaine finit là où son Steppement commence; certes,il +n'en est pas ainsi : mais avant de parler de ses droits et de +ses prérogatives, il est indispensable d'exposer ce qu'on +entend par _pourchasses et rotices d'arène_. + + + +[7] +L'article 1er de la Paix de St-Jacques, en date du 5 avril 1487, +adjuge _toute l'arène_ à celui qui l'a commencée. + +L'art. 2 tient pour arène _toutes ses eaux pourchasses et +rotices_. + +L'art. 10 du record de la cour du charbonnage du 30 juin 1607 +fait connaître ce qui forme la suite et la propriété de +l'arène et en déduit ainsi les motifs : "Il est vérité que, +selon les règles et observances de toute ancienneté tenue en +houillerie, les vuids ouvrés et vacuités avec tous les +ouvrages faits par le moyen et bénéfice d'aucune arène, sont +tenus et réputés, entre vrais connoisseurs houilleurs, pour +limites, pourchasses et rotices d'icelle arène, laquelle +servirait ou aurait servi de la cause mouvante et efficiente les +dits ouvrages et vuids; sans laquelle arène, tels vuids et +vacuités n'auraient pas été faits." + +Il suit delà que tous les vides et excavations, que tous les +ouvrages souterreins, quelle qu'en ait été la nature et +l'objet, formés, pratiqués, exécutés par ou pour +l'extraction de la couche de houille où gît la mer d'eau, sont +devenus, par droit d'accession, la propriété de l'arènier; +que ces vides, que ces excavations forment le plateau dominant +l'arène; que plus les extractions augmentent plus l'arène +acquiert d'importance et procure bénéfice, et qu'enfin c'est +à l'arène que se rapportent tous les ouvrages qui, sans elle, +n'eussent pu être entrepris ou poursuivis. Il est utile de +faire observer ici que ce n'est + + + +[8] +pas seulement en poursuivant les travaux qui ont commencé au +Steppement que le domaine de l'arène s'accroît par droit +d'accession, mais bien aussi lorsque des travaux commencés à +une distance plus ou moins grande sont mis en communication avec +elle par des _xhorres_ ou galeries ou même par de simples +percemens. Je suppose par exemple une exploitation que l'on a +entreprise à mille aunes du point le plus rapproché où puisse +se rencontrer le niveau de l'arène, et qu'à cette distance +l'on veuille se mettre en communication avec l'arène pour y +décharger ses eaux : à cet effet, et aprés en avoir obtenu +l'autorisation, on construit une 'xhorre' au moyen de laquelle +on abat sur l'arène les eaux qui portaient obstacle aux +travaux. Dès-lors cette xhorre et tous les ouvrages qui l'ont +précédée et qui en seront la suite, s'unisse également à +l'arène par droit d'accession et ne forment avec celle-ci qu'un +seul et même tout. + +Cette disposition, aussi sage, aussi juste qu'elle peut +paraître étrange aux personnes peu versée dans la matière, +est toutefois bien en harmonie avec l'article 546 du Code civil +qui nous régit. + +"La propriété d'une chose soit mobilière soit immobilière, +donne droit sur tout ce qu'elle produit et sur ce qui s'y unit +soit naturellement, soit accessoirement." + +Ici le droit d'accession ne dérive pas d'un cas fortuit, il est +une conséquence nécessaire des avantages que la communication +à l'arène va procurer aux exploitans en particulier et à la +société en général. + + + +[9] +Pour d'autant mieux concevoir ce qu'on entend par _Vuids +ouvrés, Vacuités, Limites pourchasses et Rotices d'une +arène_, il faut d'abord se former une idée bien nette des +mines de houille et de leurs couches. + +Dans tous les plans, ces couches sont figurées par des lignes +noires plus ou moins larges et proportionnelles à leur +épaisseur : ces lignes peuvent faire supposer à bien des +personnes que les mines de houille sont disposées en filon qui, +tantôt horizontalement (_platteur_) tantôt obliquement (_demi +Roisses_) tantôt perpendiculairement (_Roises_) parcourent les +entrailles de la terre. + +Il n'en est nullement ainsi : les mines de houille, comme la +couche végétale à la surface du terrein sous lequel elles +gissent, sont les unes envers les autres dans un état de +superposition relative : séparées à des profondeurs inégales +par des couches de roches, elles ont comme la surface du +terrein, la même longueur, la même largeur, de sorte qu'un +bonnier des Pays-Bas à raison de 100 perches carrées, donne +également à chaque couche de mine qu'il renferme, cent perches +carrées de surface à moins que l'inclinaison de la couche ne +fût toute ou presque toute perpendiculaire. + +Il suffit donc de connaître la quantité de couches et leur +épaisseur pour calculer ce que renferme un bonnier de cette +richesse minérale. Ainsi une couche de deux aunes d'épaisseur, +dans un pendage de plateur, donnera elle seule par bonnier 20000 +stères + + + +[10] +de charbon. Ces 20000 stères de charbon, à raison du 80ième +du produit brut pour droit de terrage, auraient donné au +propriétaire de la superficie, 250 stères qui, à raison +seulement de 9 fls. Pays-Bas le stère, auraient produit 2250 +fls. Pays-Bas : cette somme de 2250 fls. à trois pour cent, +taux de l'intérêt des biens fonds, donnerait pour une seule +veine un revenu annuel de fls. 67-50 cents. + +Toutefois plusieurs considérations portent à réduire ce +calcul : d'abord une couche ne peut être totalement exploitée +si ce n'est alors que l'exploitation tire à sa fin. Il est +nécessaire d'y laisser des massifs et des piliers pour le +soutien du toit (1) et la conservation des accès. En second +lieu, là où les mines sont à pendage de Roises, là où les +failles et crains interrompent leur marche, là enfin où elles +commencent et se perdent, toutes ces circonstances exigeraient +un nouveau calcul, qui serait très certainement inférieur en +résultat. Il faut de plus observer que, sous le régime +liégeois, l'indemnité n'était due, n'était exigible qu'à +l'extraction, tandis qu'aujourd'hui elle se paie toujours soit +qu'on exploite pas ou qu'on exploite sous le terrein du +propriétaire. + +Cependant si l'on applique à une concession de 4 à 5 cents +hectares et plus, et qu'on étende aux + + + +(1) Les anciens exploitans, après avoir extrait six toises de +la mine, en laissait quatre toises pour soutenir l'ouvrage et +empêcher les éboulements. + + + +[11] +vingt-trois couches découvertes(1), le calcul que j'ai +ci-dessus établi, on aura peine encore à se convaincre que +l'indemnité stipulée aux actes de concession au profit des +propriétaires de la superficie ait été portée au taux où +elle eût pu être portée sans préjudicier aux exploitations. +Ce qui semble démontrer que les calculs n'ont point été +établis sur des bases fixes, c'est que l'on voit des actes de +concession n'imposer que cinq cents par bonnier et d'autres en +imposer 10 à 25. La quantité et la richesse des mines ont pu +sans doute déterminer une différence plus ou moins forte dans +la fixation de l'indemnité, mais en rapprochant les diverses +concessions obtenues, on se convaincra aisément que tel n'a pas +été le motif et que cela a dépendu de l'offre _plus ou moins +généreuse_ faite par les exploitans dans leur demande de +concession (2). + +De ces diverses observations resssortissent deux faits qui +paraissent ne point avoir subi de degré d'examen dont ils +étaient susceptibles : le premier est que dans l'étendue d'un +bonnier sous lequel + + + +(1) Mr. Jenneté a prétendu qu'à 1080 mètres au dessus du lit +de la Meuse, il existe une 61ième veine : Mr. de Buffon a +rejeté cette énumération comme factice et conjecturale. + + + +(2) La loi du 21 avril 1810, porte tit. 2 art. 6 : l'acte de la +concession règle les droits des propriétaires de la surface +sur le produit des mines concédées. Or quel rapport y-a-t-il +entre le produit des mines et quelque cens par bonnier? + + + +[12] +s'exploitent ou peuvent s'exploiter 20 à 23 couches (1) le +produit comme le bénéfice des extractions est hors de toute +proportion avec la redevance exigue établie par les actes de +concession pour indemniser les propriétaires qui, d'après une +législation de plusieurs siècles, jouissaient, et par titre et +par droit du 80ieme, du produit brut des extractions; le second +c'est que ce quatre-vingtième ne pouvait sous aucun rapport, ce +semble, être considéré comme une charge onéreuse aux +exploitans. + +Enfin si comme on le suppose assez communément, la mine de +houille n'eût été qu'un filon, il y a longtemps qu'il n'en +existerait plus que dans une profondeur où les moyens de +l'homme ne permettraient pas de pénétrer. Les extractions +durent depuis six siècles ou plus. La plus grande profondeur +qu'il ait été possible d'atteindre jusqu'ici est de 412 +mètres environ; mais tant s'en faut qu'il faille atteindre +cette profondeur pour rencontrer des couches à peine entamées. +Les eaux en ont plus conservé que les exploitans en ont pu +extraire. + +Après cette digression nécessaire, je viens au mot +_Pourchasses_, j'ai dit que le gissement des couches étaient +horizontal à la superficie : il ne faut cependant pas en +induire que ce gissement soit complètement régulier. + + + +(1) Parmi les 23 couches découvertes, il y en est qui sont loin +d'atteindre l'épaisseur de deux mètres, il en est qui +dépassent cette épaisseur et enfin, il s'en trouvent dont +l'extraction ne couvrirait pas la dépense. + + + +[13] +Les couches suivent entre elles une direction parallèle : mais +dans leur marche tantôt elles s'enfoncent plus où moins +perpendiculairement dans la profondeur, tantôt elles se +relèvent de même pour remonter à la superficie. Alors il +arrive que l'arène se trouve du moment même arrêtée dans sa +pourchasse. Pour lui procurer cette pourchasse et donner à la +mer d'eau tout son développement, on pratique dans les bancs de +pierre des _bacnures_ ou petits aqueducs au moyen desquels le +niveau ou la mer d'eau se communique d'une couche à l'autre. On +obtient parfois le même résultat au moyen de la sonde. Ces +bacnures et trous de sonde constituent ce que l'on appelle +_Rotices de l'arène_. + +_Rotices_, dit Louvrex : "sont les routes de l'arène, ce qui +comprend tous les endroits où elle reçoit sa nourriture et son +accroissement." + +Or depuis l'oeil de l'arène jusqu'à 'la dernière pièce des +acquets de l'arène, (ainsi s'exprime l'art. 2 de la Paix de St. +Jacques) et _jusqu'aux parages de l'arène voisine_, les _vuids_ +ouvrés, les _vacuités_, _les pourchasses et rotices_, +constituent l'arène proprement dite. + + + +§4. + + + +DISTRICTS ET LIMITES DES ARENES. + + + +On appelle _Serre_ cette portion de veine qui, en vertu de +l'art. 2 de la paix de St. Jacques, faisait la propriété +acquise des arèniers et à laquelle il était sévèrement +interdit de toucher, afin que les + + + +[14] +eaux ne fussent abattues d'une arène à l'autre au préjudice +des arèniers et sans autorité de justice. Les exploitans ou +plutôt les ouvriers mineurs disent communément _telles arènes +sont séparées par de telle et telle Serre, telle fosse est +établie dans les limites d'une telle telle arène_. + +L'art. 2 de la paix de St. Jacques dit : "que quiconque a, ou +aura ses arènes menées d'ici à la dernière pièce de ses +acquets, il peut, pour la dite arène sauver, retenir tant de +charbon que la dite arène soit sauvée." + +Pour être suffisante, une serre devait avoir 40 ou 50 poignées +d'épaisseur (13 à 17 pieds). + +Ces serres sont à la mer d'eau de l'arène, ce qu'est une digue +à la superficie : c'est à cette digue que l'arène se termine, +c'est jusque là que s'étend son domaine; c'est encore là où +toute communication ultérieure, au préjudice de l'arène, est +un attentat non-seulement envers l'arènier, mais envers la +société entière. + +Dans le rapport de la commission au corps législatif de la +France sur l'art. 29 de la loi du 21 avril 1810, le mot serre +est remplacé par celui _Desponte_. + +L'arène Blavier, qui au _moyen d'une galerie d'écoulement_ +(ici le mot galerie reçoit sa véritable acception) a sa +décharge dans la Meuse à Jemeppe et qui a pour collatérales +les deux arènes d'Ordenge et _Falloise et Borret_, la première +à l'occident qui lui est supérieure, la seconde à l'orient +qui lui est inférieure, n'a et n'a jamais pu avoir autre +séparation que les massifs de houille réservés pour _Serre_. + + + +[15] +Au nord, et dans la commune d'Ans, cette même arène Blavier, +n'a jamais eu ni pu avoir autres séparations, autres limites, +avec l'arène franche du Val-St.-Lambert, qui domine cet +endroit, qu'une _serre semblable_ je dis _n'a jamais eu ni pu +avoir_ parce que dans la partie du bassin houiller où ces +arènes viennent respectivement aboutir en sens divers, il +n'existe ni failles ni limites souterraines qui aient pu +interrompre la marche des veines et présenter une barrière +naturelle à la pourchasse de ces arènes. + +Il a donc fallu nécessairement les resserrer et les +circonscrire par des serres propres à garantir leur mer d'eau +de toute communication. Aussi ne puis-je concevoir comment on a +pu proposer il n'y a pas longtemps, dans des débats +judiciaires, d'établir la chaussée d'Ans, qui n'a été +tracée et commencée qu'en l'année 1716, pour ligne de +séparation entre les arènes de la Cité et de Messire Louis +Douffet. Indépendamment de ces arènes existaient plusieurs +siècles avant cette chaussée, c'est que jamais les limites des +arènes n'ont pu se reconnaître par des bornes superficielles. + +Le cours et les limites des arènes se constatent; 1° par la +Série des paiemens que les exploitans ont faits aux arèniers; +2° par l'exécution successive des obligations auxquelles les +exploitans étaient tenus envers les arèniers; 3° par les +rapports, décisions et jugemens de la Cour des Voir-Jurés qui, +tout les quinze jours, devaient visiter les grandes +exploitations; 4° et enfin par le niveau d'eau qui fait +distinguer le district de chaque arène. + + + +[16] +Ce niveau se montre à toutes les houillères dans tous les +ouvrages, dans tous les bures d'extraction, il s'y montre pour +signaler le bénéfice de l'arène et réclamer les droits de +l'arènier. + +Ce que rapporte Mr. Leclercq dans son Mémoire en cause des +propriétaires de l'arène Blavier, contre les maîtres des +houillières de Gosson et Lagasse, page 8, est parfaitement +juste : "tous les bures enfoncés depuis plus d'un siècle dans +les limites et dans les terreins de la concession demandée par +les maîtres des houillères du Gosson et Lagasse, nous paient +le cens d'arène; elle domine donc tous ces terreins et par +conséquent ceux dans lesquels la fosse du Gosson est enfoncée +ainsi que toutes les fosses qu'ils voudront enfoncer encore dans +l'étendue de leur concession." + +Mr Leclercq n'émet point ici un principe d'opinion; sa +proposition est étayée sur les Coutumes, les Edits et les +Records; elle a pour base une cause physique. Il serait en effet +impossible que tout au milieu d'une mer d'eau, vînt se placer +une nouvelle exploitation qui pût avoir un autre niveau que +cette mer d'eau. En supposant que le siège de cette nouvelle +exploitation se trouvât en _serre_ et en _terrein vierge_, +encore faudrait-il qu'en poussant les galeries, elle rencontrât +définitivement le niveau de l'arène dominante, et certe, cette +supposition d'un terrein vierge est aujourd'hui bien gratuite. + +Lorsqu'en l'année 1728, il s'est agi d'abattre une + + + +[17] +partie des eaux de l'arène Blavier, sur l'arène voisine et +inférieure de Falloise et Borret, afin "de démerger et +_conquérir_ en vertu de l'Édit de 1582, les mines des treize +exploitations voisines et différentes"; deux mineurs experts, +dont le rapport a été enregistré au greffe des échevins de +Liége, le 3 Septembre de la même année, constatèrent que les +13 bures de ces exploitations, dont deux étaient à une demi +lieue du canal de l'arène Blavier, avaient le même niveau que +cette arène et qu'en conséquence leur mer d'eau était +supérieure de 8 toises, (56 pieds) à la mer d'eau de l'arène +Falloise et Borret. + +On voit donc que le niveau ou mer d'eau était alors un moyen +physique de constater le cours et le district d'une arène. Je +dis alors, il le serait encore aujourd'hui si les anciens bures +n'étaient comblés. + +L'arènier ne peut donc acquérir la connaissance de l'étendue +de la mer d'eau de son arène que par les propres faits des +exploitans. Tout ce que peuvent aujourd'hui les arèniers pour +justifier leurs droits, et c'est aussi, ce semble tout ce qu'ils +doivent, c'est de s'étayer sur les Coutumes et usages +consacrés par l'ancienne législation; c'est de prouver par +leurs registres que dans tel district houiller ils ont reçu le +cens d'arène; que telle exploitation nouvelle est dans +l'enceinte ou à proximité de celles qui ont payé le cens, et +qu'enfin, si, par suite d'un abattement légal ou clandestin de +leur arène, les eaux ont cessé de jaillir à son oeil, il ne +s'ensuit nullement que le bénéfice de l'arène ait cessé, ni +que le cens ne soit dû. + + + +[18] + + +§ V + + + +AVANTAGES ET BÉNÉFICE DES ARÈNES. + + + +On sait que la terre ne renferme pas d'eau dans ses entrailles; +que l'eau qu'on y trouve à plus ou moins de profondeur, +provient des pluies et de la fonte des neiges; les fentes, les +crevasses tout concourt à rendre faciles leur chûte et leur +infiltration. + +Voici comme s'exprime à cet égard Mr. Génnetté, premier +minéralogiste de l'empereur d'Autriche, dans son traité sur +l'origine des fontaines, page 98, 112 et 116, + +"Les pluies, et les neiges fondues pénètrent dans le sein des +montagnes par les fentes et jointures des bancs de rocs. Elles +remplissent d'abord tous les intervalles et par leur pression +tant de haut qu'en bas que latéralement, elles se répandent de +tous côtés en s'y portant avec toute la force que leur donne +le poids par la hauteur des colonnes de ces eaux qui se chargent +réciproquement; tellement que plus les eaux pénètrent vers le +bas, plus les colonnes s'allongent et plus aussi leur pesanteur +augmente." + +Dans son traité sur la même origine des fontaines, Mr. +Mariotte, savant physicien français, dit positivement la même +chose, page 26. + +Louvrex, tome 2, page 241, dit aussi qu'_une arène porte le +poids_ et le faoz (fardeau des eaux) d'une telle houillère. + +Dans le terrein houiller du pays de Liége, les eaux + + + +[19] + + +ne se sont point accrues souterrainement par les seules causes +naturelles. Ce terrein criblé de toute part par les bures +qu'ont creusés les premiers exploitans et leurs successeurs, +renferme des mares si considérables que tout accès aux mines +serait depuis longtemps impossible sans les moyens d'épuisement +que présentent les arènes dans tous les districts houillers. + +On voudrait en vain dissimuler qu'en dégageant de haut en bas +et latéralement, toutes les colonnes d'eau supérieures à leur +niveau, les arènes n'eussent pas rendu accessibles et +exploitables, tant les veines supérieures, que les veines +inférieures à ce niveau. + +Nul doute qu'avant la construction des arènes, des exploitans +n'eussent déjà atteint des veines inférieures à leur niveau, +alors surtout que leurs ouvrages se portaient sur des mines +_roisses_ (perpendiculaires): déjà donc, alors, il existait +des vides occupés par des eaux auxquels l'arène ne pouvait +offrir de décharge. Il fallu donc trouver des moyens de les +épuiser; et comme il n'existait pas de pompes à vapeur, ces +moyens se réduisirent à élever les eaux dans des tines ou +tonneaux et à les verser sur le niveau de l'arène. L'ont +conçoit que ce mode d'épuisement devenait insuffisant, alors +surtout qu'un percement inconsidéré mettait les travaux en +communication avec une colonne d'eau provenant d'anciens +ouvrages dont on ne soupçonnait pas l'existence. Pour lors, le +mal était sans remède; on était forcé d'abandonner +l'exploitation pour en recommencer une nouvelle. + + + +[20] +Ce sont des ouvrages, entrepris, abandonnés, repris, pour être +abandonnés encore, qui ont causé tous les malheurs qui sont +arrivés aux exploitations du pays de Liège. Ces ouvrages ont +laissé dans la profondeur des vides qui renferment aujourd'hui +des amas d'eau immenses. Le domaine de ces eaux s'est accru au +fur et à mesure que se sont multipliés les communications avec +les ouvrages innondés. + +Les premières pompes à vapeur ne parurent que vers 1727. Elles +remplacèrent les moyens d'épuisement qui s'exécutaient à +bras d'hommes ou à l'aide de chevaux. + +Loin de cesser d'être utiles, les arênes devinrent plus +nécessaires encore, car elles reçurent les eaux des nouvelles +pompes qui, alors comme aujourd'hui, furent dispensées de les +élever à la superficie. + +Ainsi, sans cesser de tenir à sec toutes les parties +supérieures à leur niveau, les arènes donnent aux exploitans +le triple avantage; 1° de soulager et d'accélérer le jeu des +pompes; 2° de dispenser de construire des canaux et des +aqueducs de décharge; 3° Et enfin de ne point employer une +forte partie de leurs capitaux à construire une arène : car en +définif, s'ils n'avaient pas d'arène dominante dans leur +ouvrages, ou une arène à proximité pour se mettre en +communication avec sa mer d'eau, il faudrait nécessairement en +construire, quels que fussent les avantages qu'offriraient les +localités pour le versage et l'écoulement des eaux. Supposons +que les pompes à vapeur eussent été connues au temps de la +construction des arènes; + + + +[21] +et examinons si alors, il y eût eu des motifs assez puissants +pour renoncer à cette construction. En nous reportant à cette +époque, il est essentiel de se rappeler que les exploitations +abandonnées, et elles l'étaient toutes ou presque toutes, +formaient autant de réservoirs ou de mares d'eau. L'effet des +pompes n'eût donc alors pas été que local et +très-circonscrit. À défaut de canaux de décharge, les eaux +qu'elles eussent élevées à la superficie fussent rentrées à +plus ou moins de distance dans le sein de la terre : les pompes +à vapeur ne pouvaient donc produire leur plein effet qu'après +la construction des arènes. + +Supposons encore qu'il n'ait été jusqu'à nos jours construit +aucune arène et conséquemment que tous les vides, les cavités +pratiqués sous terre pour l'extraction des mines fussent +occupés par les eaux; je le demande, que feraient aujourd'hui +les exploitans sans arène, sans galerie souterraines? +n'auraient-ils pas à luter à la fois contre trois obstacles +invincibles? Cependant les arènes paralysent deux de ces +obstacles, et prêtent leur assistance pour vaincre le +troisième. + +Ces obstacles sont : 1° les eaux que l'arène a déchargées et +qui occuperaient aujourd'hui tous les vieux ouvrages; 2° les +eaux qui tombent journellement de la superficie que l'arène +reçoit et décharge aussitôt, et qui, à défaut d'arène, +alimenteraient sans cesse les réservoirs et les mares où les +pompes agissent et où elles agiraient sans succès quelle que +fût leur puissance; 3° et enfin les eaux inférieures au +niveau de l'arène, + + + +[22] +lesquelles sont aujourd'hui, les seules eaux qui exigent des +moyens d'épuisement; moyens que les arènes favorisent d'autant +plus qu'elles présentent leur niveau à 232 à 280 pieds de la +superficie, non sur une ligne plus ou moins prolongée, mais +dans l'étendue entière d'un district de plusieurs lieues +carrées. + +Je vais faire ressortir encore davantage l'évidence des faits. + +Le Record de la Cour des Voir-Jurés de 1607, déclare +formellement que "les arènes sont la cause mouvante et +efficiente des ouvrages de mine, et des vuids, et des vacuités +produits par ces ouvrages, et que sans ces arènes, ces vuids et +vacuités n'auraient pas été faits." + +Cette déclaration faite par une cour qui alors jouissait de la +plus haute considération, n'a pas cessé ni pu cessé d'être +vraie; et quels que soient les moyens d'épuisement que +présentent les pompes à vapeur, ces moyens seraient +incomplets, ils seraient insuffisants s'ils n'avaient les +arènes pour principaux auxiliaires : le service de celles-ci +est constant, sans interruption, il est perpétuel. + +Pour déterminer la conviction des personnes, qui pourraient +douter encore que les pompes à vapeur ne pourraient, sans les +arènes, suffire à l'épuisement des eaux, voici ce que dit M. +Jaers dans son voyage métallurgique. + +"J'ai vu des mines de l'Angleterre, de l'Écosse, de la Suède, +de la Norwege, de l'Allemagne et du pays de Liége. + + + +[23] +La pompe à feu de Walker près de Neuwcastel est la plus +considérable du nord de l'Angleterre et peut-être la plus +grande d'Europe. Cette machine sert à élever les eaux d'une +mine qui a 100 toises de profondeur perpendiculaire (600 pieds), +mais _elle ne les élève que de 89 toises_, attendu qu'à onze +toises de profondeur on a pratiqué (donc elle n'était pas +pratiquée), une galerie d'écoulement de quatre pieds de +hauteur sur 250 toises de longueur ayant son embouchure dans la +riviére." + +L'on voit donc qu'en Angleterre où les pompes à vapeur prirent +naissance, et où l'industrie pour l'exploitation des mines est +parvenue à un degré qu'aucune autre nation n'a pu atteindre, +on a été loin de penser que les galeries d'écoulement fussent +inutiles; et cependant quelle différence entre une galerie +faite toute exprès pour l'exploitation d'une mine qui se plonge +perpendiculairement dans les entrailles de la terre avec les +arènes du pays de Liége. Là avant de recueillir aucuns fruits +de leurs travaux, les exploitans construisent à grands frais +une galerie d'écoulement qui encore ne procure que onze toises +de soulagement _à la plus grande pompe de l'Europe_; tandis +qu'ici, sans être tenu à la moindre avance, les exploitans +jouissent d'un bénéfice de 30 à 50 toises et étendent ce +bénéfice, non à une mine, mais à 20 ou 23 couches quelles +que soit leur inclinaison. + +J'ai vu, ajoute Mr. Genneté, les souterrains des mines de +charbon de terre de Charleroy, de Namur, + + + +[24] +d'Aix-la-Chapelle et surtout du pays de Liége" J'ai vu des +_fosses_ absolument noyées par une infiltration si abondante +que cinq grosses machines à feu ne diminuaient presqu'en rien +cette abondance d'eau. Alors, continue-il, si la mine noyée est +d'un bon rapport, on fait les frais d'une conduite sous terre +qui prend les eaux de la fosse et les porte au travers de la +montagne dans une vallée qui se trouve quelquefois à une demi +lieue, à une lieue et même souvent à plusieurs lieues de +distance de la montagne qu'on exploite." + +Ici Mr Genneté a commis un anacronisme ou plutôt les +exploitans, auxquels il s'est adressé, le lui ont fait +commettre dans l'intérêt de leur amour-propre : les arènes +existaient avant l'établissement des pompes à vapeur, +notamment celles qui dominaient les lieux dont il parle. + +Dans le dictionnaire des sciences naturelles, coup d'oeil sur +les mines, tom. 31, Page 48, il est dit : "on parvient à se +débarrasser des eaux par une tranchée ou par une galerie +d'écoulement. C'est toujours le moyen d'assechement le plus +sûr, et _malgré les grandes avances qu'il exige_, c'est +souvent le plus économique. Les grands avantages que +présentent ces galeries sont qu'on ne craint jamais de les +établir dans les exploitations qui promettent une longue +durée. Il y en a qui ont plusieurs lieues de longueur. +Quelquefois on parvient à les disposer de manière à épuiser +plusieurs mines." + + + +[25] +"On a remarqué que les sources abondantes se trouvent plutôt +vers la surface du sol que dans les grandes profondeurs." + +Page 87, "la grande galerie d'écoulement des mines de Clausthal +au Hartz à 10438 mètres de longueur et passe à 288 mètres +au-dessous de l'église de Clausthal. Son percement a duré +depuis 1777 jusqu'à 1800, et a coûté 1,648,568 francs." + +L'instruction du ministère de l'intérieur du gouvernement +français en date du 3 août 1810, pour l'exécution des art. 35 +inclu 39 de la loi du 21 avril même année sur les mines, porte +"la redevance proportionnelle imposée sur les produits, a pour +objet, en ajoutant la somme de son produit à celle de la +redevance fixe, de faire face aux dépenses de l'administration +des mines, à celle des recherches, ouvertures et mises en +activité de mines nouvelles ou au rétablissement des mines +anciennes : ce produit pourra encore être très utilement +appliqué pour encouragement à raison de l'exécution des +machines _puissantes_ ou de grands tuyaux économiques et +_surtout à l'établissement de moyens d'exploitation utiles à +plusieurs mines d'un même canton_ par exemple : _au percement +de galeries profondes d'écoulement_ qui prépareraient un +nouveau champ d'extraction à plusieurs concessions des mines." + +On voit ici que le ministre considère les galeries +d'écoulement comme devant prévaloir _aux machines puissantes_; +comme _nécessaire_ pour préparer + + + +[26] +un nouveau champ d'extraction, et cependant qui le croirait? les +exploitans du pays de Liége qui jouissent d'avance du +bénéfice de ces galeries en contestent, en dénient même le +bénéfice. + +Pour combler la mesure des faits et des preuves, je citerai +encore le passage d'un rapport fait au Préfet du Département +de l'Ourte le 12 octobre 1808, par l'ingénieur en chef des +mines. + +"Rien ne s'oppose à ce que le Sr. Demet, maître _de la Haye_, +dirige les eaux de ses travaux sur le canal de l'arène de +Gersonfontaine dont le niveau, plus profond de 15 mètres que +celui de l'arène de St Hubert, (1) correspond à la veine +_Beaume_ où se trouve la tête des eaux et le premier +cuvellement de son bure et qu'il profite _des anciens ouvrages +pour établir cette communication et en diminuer les frais_." + +"Par cette opération le Sr. Demet réduira de beaucoup le +volume d'eau qu'il est obligé d'élever avec la machine à +vapeur jusqu'à 39 mètres de la superficie où se trouve +actuellement son canal d'écoulement; + + + +(1) L'exploitation de la Haye était établie, comme on le voit, +sur l'arène de Gersonfontaine qui était séparée de l'arène +de St Hubert, par une faille. Suivant les lois et édits, il +n'était pas permis à l'exploitation de La Haye de percer la +faille pour communiquer avec l'arène de St Hubert. Mais par une +concession accordée au Sr. Demet, l'exploitation de la Haye se +trouve placée à cheval sur la faille ce qui est sans contredit +contre les règles de l'art. + + + +[27] +"mais il diminuera encore la charge de cette machine en +acquérant la faculté de les déverser à 40 mètres plus bas, +c'est-à-dire au niveau de l'arène de Gersonfontaine." + +Il ajoute encore "pour assurer la solidité de l'ouvrage +Champay, (1) le Sr. Demet rectifiera le canal d'écoulement +ouvert par le Sieur Massillon de manière à ce qu'il communique +avec l'arène de St Hubert." + +Il est donc bien constant que les pompes sont loin d'avoir +paralysé le bénéfice des arènes; il est donc bien constant +que ces arènes continuent et continueront, comme par le passé, +à être nécessaires très-nécessaires à toutes les +exploitations sans en excepter une seule; et qu'enfin cet +axiome, si connu des mineurs, cet axiome sanctionné par un si +grand nombre de jugemens et arrêts : _nulle exploitation sans +arène_ ne cessera de recevoir au pays de Liége son application +aussi longtems qu'il y existera des exploitations de mines de +houille : la vérité de cet axiome a été reconnue et +publiquement avouée par l'ancien + + + +(1) L'exploitation de Champay est établie à l'autre côté de +la faille dans une partie de laquelle son bure est creusé. Bien +qu'elle ait été comprise dans la concession de la Haye, elle +était et elle est tellement indépendante de cette dernière, +que les ouvrages de l'une ne peuvent être utiles à l'autre. +Aussi ces deux exploitations continuent à former deux +établissements distincts. L'effet de la concession a été de +rendre l'une tributaire de l'autre. + + + +[28] +procureur-général et avocat Raick, lequel fut propriétaire de +plusieurs exploitations notamment de la houillère _Bonnefin_. +Dans la cause des arèniers des Blavier contre les maîtres de +la houllière du _Saoux_ à Berleur, Raick dit que "si l'arène +Blavier n'eût pas dominé les ouvrages qui lui sont respectifs, +il est certain qu'ils seraient noyés et submergés en suite de +cette _règle vulgaire_ que sans le bénéfice d'une arène, il +serait impossible de travailler les _veines dessous eau_ soit +par machine à feu, soit par l'effet de la tine ou tonneau". + + + +Paragraphe VI. + + + +DÉSIGNATION DES ARÈNES ET DES ARÈNES FRANCHES. + + + +Je ne parlerai ici que des arènes principales, de celles qui +ont leurs cours et leur district dans la partie du pays de +Liége, où s'exploitent les mines de houille les plus +importantes. Cette partie commence à Jemeppe et se termine à +Oupeye; le premier village est à 5 kilomètres au-dessus de la +ville de Liège, et le second à 8 kilomètres au-dessous. + +Les villages compris dans cette partie, rive gauche de la Meuse, +sont : Montegnée, Grâce, Berleur, Nicolas, Ans, Glain, +St-Gilles, la ville de Liége et ses faubourgs de +Ste-Marguerite, de St-Laurent, d'Avroy, + + + +[29] +de Hocheporte, de Xhovémont, de Ste-Walburge et Vivegnis puis +les Tawes, Thier-à-Liége, Bernalmont, Morenvaux, Herstal et +Oupeye : entre cette dernière commune et celles de Haccourt et +Hermal, la mine se perd. + +L'amont pendage, c'est-à-dire, l'élévation de la mine est à +l'ouest, du côté de la Hesbaye; elle se perd également dans +les parties supérieures des communes de Hollogne-aux-pierres, +d'Ans et de Vottem. + +Le canton le plus abondant et que l'on peut considérer comme le +centre du bassin, est bien celui de Saint-Gilles. Là, la +première veine est à 21 pieds de profondeur. + +En suivant cette Zone houillière d'amont en aval, on trouve : +1°. l'arène Dordenge, 2°. l'arène Blavier, 3°. l'arène +Falloise et Borret, 4°. l'arène de St-Hubert, 5°. l'ancienne +arène d'Avroy, 6°. l'arène Gersonfontaine, 7°. l'arène du +Val St-Lambert, 8°. l'arène de la Cité, divisée en deux +branches, l'une dite _Chevron_, l'autre dite _Delle-Haxhe_, 9°. +l'arène messire Louis Douffet, 10°. l'arène de +Richonfontaine, 11°. l'arène Brosdeux, 12°. l'arène +Brandesire, 13°. l'arène de l'Aventure, 14°. l'arène du +Marteau, 15°. l'arène dite Xhorré-Godin. L'ordre dans lequel +je viens de désigner ces quinze arènes, indique aussi entre +elles le degré de leur niveau; c'est-à-dire, que la première +est supérieure à la seconde, la seconde à la troisième et +ainsi de suite. Il existait anciennement d'autres arènes +intermédiaires, savoir : une à Sclessin, une dite Constant +Lambermont, qui avait son oeil, + + + +[30] +dans le bien des Guillemins sur Avroi; les monastères du +Val-Benoît, de Robermont, de Vivegnis avaient aussi leur arène. + +Parmi les arènes dont la nomenclature précède, il en est +quatre que l'on désigne sous le nom d'arène _franches_, parce +que, fournissant les eaux aux fontaines de la ville de Liége, +elles étaient placées plus spécialement sous la Sauve-Garde +des Lois. La ville de Liége avait un syndic chargé de +poursuivre devant les Tribunaux, les atteintes que la +malveillance ou la cupidité y auraient portées. + +Les quatre arènes franches, sont celles du Val St-Lambert, de +la Cité, de messire Louis Douffet et de Richonfontaine. Les +droits de leurs propriétaires sont les mêmes que ceux des +autres arènes que l'on a distinguées par la dénomination +singulière d'arènes _Bâtardes_. + +La plus inférieure des arènes franches, celle de +Richonfontaine, a son bassin de décharge dans la rue de la +Mère-Dieu, près de l'église St-Antoine. Ses eaux sont +conduites sur les fontaines publiques et privées des rues +Hors-Château, Feronstrée, la Batte et St-Léonard. Elle est +séparée de l'arène Brosdeux et de l'arène messire Douffet, +par deux failles qui lui servent de limites naturelles. Le +district de cette arène est fort étendu par la raison, disent +les Voir-Jurés, "qu'elle a existé avant nulle autre." (1) + + + +(1) L'arène Blavier qui existait avant 1471, a aussi un +district plus étendu. + + + +[31] +L'arène de Richonfontaine domine le faubourg de Ste-Walburge, +Pierreuse, la Citadelle, Hors-Château, le faubourg Vivegnis, +les Tawes, le tout en de-çà de la faille qui la sépare de +l'arène Brosdeux, les terreins du ci-devant collège des +Jésuites Anglais, et va finir vers l'occident à l'endroit dit +: _Molenvaux_, commune d'Ans, où se trouve à proximité des +arènes du Val-St-Lambert et de la Cité. + +L'arène franche de messire Douffet, dont l'embouchure et la +décharge sont dans le bassin qui existe dans la Ruelle +_Chabot_, contigue à la Table de Pierre, a un district +très-borné comparativement à celui des autres. Elle est +resserrée entre les arènes de la Cité et de Richonfontaine. + +D'après le plan qui fut levé judiciairement et qui fut +produit, en l'an 1734, contre les maîtres de la Conquête et +aussi d'après les registres des propriétaires de cette arène, +on la vit dominer depuis la faille de Faucompierre au fond +Pirette, cotoyant l'arène de Richonfontaine dans les jardins du +ci-devant collège des Jésuites Anglais, dans Pierreuse, la +Volière, les jardins des Frères Célites et des Capucins, +terreins qui, avant l'érection de ces établissements, se +nommaient _Fawèchamps_, puis en l'endroit dit _Roya_, dans les +jardins du couvent de Ste-Claire, dans la rue Agimont, +Hocheporte, le Bas-Rieux, les endroits dits _Mabiet_, +_Longthier_, et finalement les fonds d'Ans et Mollin. + +Pour que cette arène ait étendu de la sorte son district en +de-çà des remparts et dans l'intérieur de + + + +[32] +la Ville, nul doute que l'on ait exploité dans ces endroits : +c'est aussi ce que confirme les registres de la Cour des +Voir-Jurés. On y voit qu'il a existé plusieurs bures, tant +dans ces jardins que dans les endroits dits _Roya_, +_Fawéchamps_, etc. mais aussi il a fallu que l'on ait reconnu +les suites désastreuses de ces travaux, pour que, le +gouvernement liégeois se soit déterminé à interdire toute +extraction _intra muros_ et pour avoir rigoureusement maintenu +cette interdiction. + +Enfin, l'arène franche messire Douffet, avoisinant au faubourg +Ste-Marguerite l'arène de la Cité, bénéficiait en 1525 la +houillère _Delle Geneisse_ et celle _du Forre_ à proximité de +laquelle est aujourd'hui établie, celle de MM. Orban et +associés. + +L'arène de la Cité a son bassin de décharge dans la rue de +St-Severin, et fournit les eaux aux fontaines du Palais, du +Marché et des rues adjacentes. + +Ce paragraphe concernant les arènes serait incomplet si je ne +parlois des _Bolleux_. + +_Bolleux_, ainsi s'appelaient les trous de sonde pratiqués dans +le roc pour procurer une décharge aux eaux des arènes. Ces +bolleux par où jaillissaient les eaux, faisaient connaître +l'état de situation des arènes. Les Voir-Jurés les visitaient +fréquemment pour s'assurer que les eaux n'éprouvaient aucune +diminution. S'ils y eussent remarqué une diminution notable, +ils en tiraient l'induction que les atteintes étaient portées +aux Serres séparatoires, et à l'instant ils + + + +[33] +s'empressaient de constater le délit qui, pour les arènes +franches, emportait la peine capitale. + +L'arène franche de Richonfontaine avait ses Bolleux ou jets +d'eau, au bure des Sept Journaux, qui est au delà de la +Citadelle, à côté de la ruelle _Delle Chaîne_ (1). + +L'arène franche de messire Douffet, avait ses Bolleux au bure +du _Crampon_, au dessus du faubourg Ste-Marguerite. + +L'arène franche de la Cité avait deux branches, l'une dite de +_Lardier_ ou _Chevron_, l'autre dite _Delle Haxhe_ ou _Douflot_ +: Elle avait ses Bolleux pour la première branche, dans la Bure +dit Chevron, qui est dans le parc ou pré de St-Laurent, et pour +la seconde au bure du Chaudron, au faubourg Ste-Marguerite. (2) + +Enfin, avant son abattement sur l'arène de la Cité, l'arène +du Val-St-Lambert, avait ainsi que je l'ai dit précédemment, +son embouchure dans le fond d'Ans et Mollin, un peu plus haut +que l'endroit dit Mabiet. C'était à cette embouchure que se +faisait la reconnaissance de ses eaux. + + + +(1) Suivant le mineur liégeois, le mot _bure_ est du genre +masculin. + +(2) Il y a longtemps que la branche de l'arène de la Cité, +dite _Chevron_, a été abattue sur l'arène de Gersonfontaine, +ainsi que l'avait prédit Louvrex. + + + +[34] +§ VII + + + +DES ABATTEMENS. + + + +Les art. 7 et du 8 record de l'an 1607 statuent "qu'il n'est pas +permis, mais expressément _défendu_, de desserrer, xhorrer ni +percer aucun bure aucun ouvrage à un autre, pour s'accommoder +d'une xhorre ou arène plus basse, ni pareillement percer ou +xhorrer d'une arène à l'autre, quelles qu'elles soient, sans +obtenir licence des seigneurages arèniers ou enseignement de +justice". + +Cette citation me reporte nécessairement à l'édit du prince +de Liége, Ernest de Bavière, de l'an 1582. A cette époque, +les veines supérieures à la mer d'eau n'étaient point encore +toutes en communication avec les arènes, je veux dire que les +arènes n'étaient encore point encore toutes parvenues à +l'extrême limite de leur district, _à la dernière pièce de +leurs acquets_; de sorte que les eaux n'ayant point encore +obtenu l'écoulement général qu'elles ont eu depuis, l'on dut +recourir au seul expédient qui se présentait. + +En conséquence l'édit du 20 janvier 1582 "_autorisa quelconque +de quel estat ou qualité qu'il soit_ moyennant enseignement des +Voir-Jurés du charbonnage et de justice et _satisfaisant les +droitures de terrages, cens d'arènes_ et autres, de faire +xhorres, tranches et abattement des eaux". + +Bien que cet édit concerne particulièrement les travaux des +exploitans qui avaient pour objet de se mettre en communication +avec les arènes; + + + +[35] +cependant on en étendit dans la suite les dispositions aux +arènes mêmes, c'est ce qui résulte du Record des Voir-Jurés +de l'an 1607 auquel je reviens. + +On a cru remarquer, dans les art. 7 et 8 de ce Record ci-dessus +transcrits, une espèce de contradiction : d'une part, il est +interdit aux exploitans de percer ou communiquer d'une arène à +l'autre, sans obtenir licence des seigneurages arèniers ou +enseignement de justice, sous peine d'avoir forfait et de payer +deux cens d'arène; (1) d'autre part, et nonobstant le +bénéfice d'une arène inférieure obtenu légalement, l'on +doit aussi deux cens d'arène; ce qui fait penser que ce double +cens étant dû, soit que la justice intervînt soit qu'elle +n'intervînt pas, l'exploitant pouvait se dispenser, ou du +consentement de l'arènier, ou de l'enseignement de justice. + +Je pense au contraire que les articles dont il s'agit se +prêtent un mutuel secours. Dans le cas d'un abattement d'une +arène supérieure à une inférieure, l'intérêt public peut +se trouver et doit même se trouver placé entre l'intérêt des +exploitans et l'intérêt des arèniers : je vais présenter +deux exemples. + +Un exploitant demande à son arènier la licence d'abattre son +arène sur l'arène inférieure : l'exploitant lui expose envain +les avantages que ses travaux retireront de cet abattement; + + + +(1) Le cent d'arène dont il sera parlé au chapitre 2 §2 est +une redevance sur le produit des extractions de mines établie +au profit des arèniers. + + + +[36] +et nonobstant l'offre qu'il lui est fait de continuer le cens +d'arène, l'arènier refuse son consentement et motive son refus +sur ce qu'il craint de cette opération ne porte préjudice ou +à son arène ou à ses droits. + +Autre exemple : l'arènier, ne consultant que son intérêt, +accorde à l'exploitant, qui lui en fait la demande, la +permission de percer à l'arène inférieure. Se bornant à +cette seule démarche, l'exploitant opère l'abattement à +l'insçu des Voir-Jurés, à l'insçu du propriétaire de +l'arène inférieure et à l'insçu des exploitans, dont ce +percement peut momentanément inonder les travaux et +compromettre la vie des ouvriers. + +Dans le premier cas, l'enseignement de justice était +nécessaire pour vaincre, si elle n'est pas fondée, la +résistance de l'arènier; dans le second cas, il est encore +nécessaire dans l'intérêt de tous. + +Loin donc d'apercevoir ici la plus légère contradiction, je ne +vois qu'une disposition sagement conçue, sagement combinée; +une disposition qui assure aux arèniers le maintien de leurs +droits perpétuels, héréditaires et irrévocables; aux +exploitans la sûreté et le succès de leurs travaux; aux tiers +intéressés, la garantie de leurs droits et de leurs +prétentions légales et enfin à la chose publique, l'action du +pouvoir qui veille à ses intérêts et _punit les méfaits_. + +Il s'ensuit encore, que nonobstant le gré obtenu des arèniers, +la cour des Voir-Jurés pouvait intervenir d'office + + + +[37] +et prescrire, défendre ou permettre tel abattement qu'elle eût +jugé utile ou nuisible à l'intérêt public, mais toutefois +comme le porte l'édit de 1582, _sauf en cas d'abattement les +droits de cens d'arène, etc_. + +En l'année 1693 [errata:1697], l'arène franche du +Val-St-Lambert qui, ainsi que je l'ai dit, avait son oeil à Ans +et Mollin un peu plus haut que l'endroit dit _Mabiet_, fut +abattue sur celle de la Cité par le Conseiller Roland, premier +entrepreneur des ouvrages dits de la conquête et Maître de la +houillère dite du _forre_ au faubourg Ste-Marguerite. Ce fut au +bure de la Jeunesse à Ans, que se fit cet abattement du +consentement des autorités et de toutes les parties +intéressées. Le Conseiller Roland dut au préalable contracter +tant avec les meuniers des _Bas Rieux_, qu'avec le Magistrat de +Liége et le Chapitre cathédral. Il dut souscrire l'obligation +de remplacer les eaux de l'arène du Val-St-Lambert qui ne +donnait alors que trois pouces d'eau, tandis qu'il en était +jailli jusqu'à soixante. + +Il fit en conséquence construire à grands frais un canal pour +amener des eaux nouvelles, tant sur les huit moulins _des Bas +Rieux_, que sur les bassins des fontaines de la ville. Ce sont +encore ces eaux qui alimentent aujourd'hui les fontaines du Mont +St-Martin, de la place St-Pierre, de la Haute Sauvenière et du +quartier de l'Ile. Delà la dénomination vulgaire des fontaines +_Roland_. + +Si dans cette circonstances, l'autorité ne se fût interposée +entre les arèniers, + + + +[38] +les exploitans, les Meuniers, la Ville de Liége et le Chapitre +cathédral, si le consentement de l'arènier eût seul suffi, +que fussent devenus tous les intérêts qui se pressaient pour +s'opposer à l'abattement? + +Les motifs qui déterminèrent l'abattement de l'arène du +Val-St-Lambert sur l'arène de la Cité, furent de rendre plus +facile et moins coûteuse l'exploitation des mines. La mer d'eau +de l'arène de la Cité, était d'environ vingt mètres +inférieure à celle du Val-St-Lambert. + +Dans la suite, la propriété des ouvrages du Conseiller Roland +passa, d'un côté dans les mains de la famille Hardy et des +maîtres de Beaujonc, et d'un autre dans celle des échevins +Piette, Fassin et autres. + +Il est un grand nombre d'exemples d'abattemens d'une areine +supérieure à une inférieure : soit que ces abattemens se +fissent du gré des arèniers et d'autorité de justice; soit +qu'ils se fissent clandestinement, les arèniers conservaient +respectivement la redevance qui leur était due ainsi que tous +leurs droits. Une arène abattue ne porte pas moins dans tout +son cours et district, le poids et la charge des eaux jusqu'au +point où on lui a procuré une nouvelle décharge sur l'arène +inférieure; elle ne continue pas moins son bénéfice; l'effet +de l'abattement a été, quant aux mines, de réduire le niveau +d'eau, et quant à l'arène de donner au cours de ses eaux, une +décharge inférieure à son embouchure ou oeil primitif. Ainsi +l'abattement considéré, sous ce double rapport, + + + +[39] +n'a point rendu et n'a pu rendre inutile le bénéfice de +l'arène abattue; elle continue et continuera toujours à +dominer dans tout son district. + +Une observation qui ne peut échapper, c'est qu'une exploitation +qui s'étend dans le district de deux arènes, exécute ses +travaux avec bien plus de facilités et à moindre frais que ne +peut le faire celle qui doit ramener au même centre toutes ses +communications, tous ses épuisemens. + + + +-oOo- + +================================================== + +[40] +CHAPITRE II + + + +Des Arèniers + + + +PARAGRAPHE PREMIER + + + +DE LEURS TITRES DROITS ET PRÉROGATIVES + + + +Les titres, droits et prérogatives des arèniers (1) se +trouvent dans les _paix_, les édits, les coutumes du pays de +Liége et dans les _Recors_ de la cour du charbonnage dite des +_Voir-Jurés_. Le grand nombre de contrats, qui ont été +passés entre les arèniers et les exploitans depuis quatre à +cinq siècles et plus, prouvent quelle était l'étendue, quels +étaient les effets de ces titres, droits et prérogatives. + +La paix de St-Jacques de l'an 1487, était la loi fondamentale +de la matière que je traiterai dans ce chapitre; qu'il me soit +permis de dire au préalable un mot sur la signification du mot +_Paix_. + +Le pays de Liége, gouverné d'après les privilèges, +franchises et libertés octroyées par les empereurs + + + +(1) On disait anciennement _hernier_, _arhnier_. + + + +[41] +rois des Romains, par les papes et par les évêques Princes de +Liége, n'avait pas de _Code de lois_. Les usages, les coutumes +lui en tenaient lieu. + +Mais ces usages, ces coutumes n'avaient pu disposer pour les cas +à venir : delà _une infinité d'interprétations, de +mésentendement et occupation de prolixité d'écritures qui +suscitoient de grands différens et altercations_. + +"Désirant mettre au bas tous les différens et toutes choses y +être mises au clair et bon entendement, et pour ôter tout +abus, mesus, choses obscures et de double entendement..., il +intervenait entre le Prince, les autorités et les députés du +peuple, des statuts, des ordonnances, des règlemens portant +interprétation, restriction ou addition aux usages et coutumes. +Ce sont ces statuts, ces usages, ces ordonnances, ces +règlemens, toujours confirmés et approuvés par le Prince, que +l'on appelait _paix_, parce qu'en effet ils mettaient fin aux +différens, aux prétentions et aux discussions qui en avaient +été l'objet, soit entre les corps de l'état, soit entre +ceux-ci et les particuliers. + +La paix de St-Jacques fut ainsi dénommée, parce qu'elle fut +signée dans l'Abbaye de ce nom, où les délégués "s'étaient +mis et remis ensemble sans illecque, départir ni yssir, +(sortir) jusqu'à ce que sur tout le contenu, desseur dit, ils +besoignez, déclarez, adouvert, modéré et conclud tout ce que +bon raisonnable et expédient leur a semblé se devoir faire en +tout et par tout, de tout leur pouvoir, sens avis et +entendement." + + + +[42] +Dans cette circonstance solennelle, où il s'agissait de fixer +les droits des parties, c'est-à-dire, des arèniers et des +exploitans, des _arèniers-exploitans_ et des +_exploitans-arèniers_, on ne peut voir sans admiration quinze +délégués choisis parmi les notables les plus marquans et les +plus éclairés du pays, se renfermer dans un cloître pour +examiner les coutumes et usages de houillère ainsi que les +statuts, lois, ordonnances rendus sur la matière, afin d'en +faire un rapport concis et se rendre ainsi, pendant la durée +entière de _leurs grands labeurs et diligences_, inaccessibles +aux parties intéressées et même aux hommes. + +La paix de St-Jacques prouve, qu'antérieurement à sa +promulgation, il existait des lois, des usages, des coutumes en +matière de houillère : mais comme le dit l'exposé des motifs +de cette paix, "chaque partie prenoit ce qui servoit à sa cause +et lui étoit profitable et delaissoit ou postposoit ce qui par +restriction ou modération lui étoit contraire; ce qui donnoit +grande occupation, vexation et travail aux juges tenant siège +de justice en la Cité de Liége." + +C'est donc cette Paix, méditée et conçue dans le profond +silence des cloîtres, loin des intrigues, et surtout à l'abris +de ce fatal esprit de coterie et de patronage, que les arèniers +obtiennent, non seulement l'aveu public de leurs droits, mais la +reconnaissance de leurs titres. + +Suivant l'art. 1er de cette Paix : "_usage_ est que, quiconque +commence arène ou aide à faire par oeuvre de bras ou de ses +deniers, + + + +[43] +pour quelque parchon qu'il ait, ladite arène doit suivre et le +_profit_ et _acqueste_ durant lui ses hoirs et successeurs +après lui..." + +Les arèniers ne pouvaient détruire les arènes qu'ils avaient +construites d'autorité de justice, ni en entraver le cours, ni, +lorsqu'ils exploitaient eux-même, nuire aux travaux d'autrui. + +En continuant la lecture de la Paix de St-Jacques, on voit que +les arènes doivent rester _franches_ dans leur cours; que +personne ne doit y porter obstacle; que les arèniers, en payant +les dommages, peuvent traverser le bien d'autrui pour les +reconnaître et faire enlever les encombres (désencombrer). + +Comme les exploitans ne pouvaient, sans le gré des +propriétaires, pénétrer dans leurs fonds pour y établir des +travaux, à bien plus forte raison ils ne pouvaient, sans le +gré des arèniers, entreprendre ou abandonner des travaux dans +le district de leur arène respective. + +Toute société d'exploitans, abandonnant ses travaux, était +tenue de présenter aux arèniers, ses puits et ustenciles, afin +que ceux-ci, s'ils le jugeaient convenable, pussent reprendre et +continuer les travaux. + +En entreprenant l'exploitation d'une couche, les exploitans +étaient dans l'usage d'offrir à l'arènier les prémices de la +veine. + +L'arènier pouvait contraindre les exploitans qui avaient +interrompu ou cessé leurs travaux, de mettre + + + +[44] +la main à l'oeuvre et de les dessaisir en cas de défaut +ultérieur. + +Suivant le Record de la Cour du Charbonnage du dernier juin +1607, les arèniers ont le droit de faire visiter deux ou trois +fois l'année, aux dépends des exploitans, les travaux +entrepris et poursuivis dans le district de leur arène. Ces +visites avaient pour objet de mettre à portée les arèniers, +de surveiller les exploitations établies sur le cours de leur +arène et d'exercer en même temps les droits inhérens à leurs +titres. + +Quelque sacré que fut le droit du propriétaire _terrageur_, +auquel les Lois accordaient action criminelle contre les +exploitans qui se seraient furtivement introduits dans ses +mines, les droits des arèniers semblaient prévaloir encore : +car le sociétaire exploitant qui, à défaut de satisfaire à +sa quote-part de frais, se laissait déssaisir de son droit, ses +associés étaient tenus d'en avertir leur arènier qui avait le +droit de purger la part du déssaisi et de le remplacer dans la +société, sans rien payer pour lui. Les propriétaires du fond +n'avaient pas ce droit. + +Les exploitans étaient tenus de conserver en magasin le +tantième du produit des extractions appartenant aux arèniers. + +Dans le temps où les arèniers exerçaient leurs droits dans +toute leur plénitude; dans le temps où le seigneurage +(domaine) des arènes, se trouvait concentré en des mains +riches et puissantes qui activaient elles-mêmes directement ou +indirectement les travaux, + + + +[45] +des exloitans cherchèrent en vain à s'affranchir de leurs +obligations : le plus grand nombre d'ailleurs était pénétré +de cette vérité consacrée dans nos usages et coutumes que +"les arèniers sont les premiers auteurs et originels fondateurs +des exploitations". + +Mais depuis que les transactions, les ventes, les partages, ont +divisé la propriété des arèniers, il leur eût été +impossible de s'entendre et de s'unir, non seulement pour +exploiter par eux-mêmes, mais encore pour exercer la plus +grande partie des droits et prérogatives qui leur appartiennent. + +Il ne faut donc pas s'étonner que la plupart de ces droits et +prérogatives soient tombés en désuétude. Aussi les arèniers +se bornent-ils aujourd'hui généralement à réclamer le cens +d'arène. + +La section suivante achevera de mettre leurs droits à +découvert. + + + +§ II + + + +DU CENS D'ARÈNE. + + + +L'arène, devenue une propriété publique à laquelle il était +interdit autant aux arèniers qu'aux exploitans de porter +atteinte, mais dont les arèniers conservaient le domaine utile, +ainsi que la garde et la surveillance concurremment avec les +membres de la Cour des Voir-Jurés, devait nécessairement +offrir aux arèniers, c'est à dire à ceux qui l'avaient +construite, une indemnnité proportionnée à la dépense +qu'elle avait occasionnée. + +Pour couvrir cette dépense, il fallait plus que les + + + +[46] +droits et prérogatives concédées aux arèniers comme prix +d'encouragement. Les capitaux employés à la construction des +arènes, ne pouvaient rester à découvert ni s'amortir par des +prérogatives. + +Quel motif eût en effet porté l'arènier à user du droit +qu'il avait de pénétrer dans les fonds d'autrui, pour faire +constater les atteintes portées à son arène s'il n'eût eu +intérêt à sa conservation? + +C'est pourquoi, et indépendamment des droits et prérogatives +dont jouissaient les arèniers, tous les exploitans quels qu'ils +fussent, propriétaires du fond et des mines, ou terrageurs, ou +permissionnaires, ou même à titre de rendage de prise ou de +conquête, tous devaient payer à l'arènier une redevance +proportionnelle à l'extraction et cette redevance s'appelait +cens d'arène. (1) + + + +(1) Au pays de Liége, les mines étaient dans les mains des +propriétaires de la superficie, un objet susceptible de toute +espèce de transaction, parce qu'elles pouvaient être +exploitées sans autorisation ni concession du gouvernement. +Ainsi l'on pouvait être : 1° Ou propriétaire du fond et des +mines. 2° Ou propriétaire du fond et non des mines. 3° Enfin, +n'être propriétaire ni du fond ni des mines, et cependant +avoir le droit d'exploiter. Pour acquérir ce droit, la +législation présentait trois moyens : le premier était les +contrats volontaires qui se distinguaient en _permission_, +_convention_ ou _rendage de prises_, le second, était _l'action +de conquête_, et le troisième, la _prescription_. Par les +contrats de convention ou de permission, le propriétaire du +fond conservait le domaine des mines, il le perdait --> + + + +[47] +Voici la définition de ce cens telle que la rapportent les +Coutumes du pays de Liége : + + + +--> par le contrat de _rendage_. Ce dernier contrat donnait lieu +à un grand nombre de procédures, soit pour en contester la +validité ou l'application à telles ou telles mines, soit pour +justifier de ses droits ou se qualifier, soit enfin pour en +faire prononcer la résolution. + +Pour acquérir le droit d'exploiter par adjudication de +conquête, il y avait deux formalités à remplir. D'abord +l'entrepreneur, auquel le propriétaire refusait la faculté de +travailler les mines par _convention, Rendage ou permission_, +devait prouver en justice que par son industrie et les moyens +qu'il indiquait, il pourrait décharger les eaux qui couvraient +les mines qu'il entendait exploiter; en second lieu il devait se +pourvoir devant les juges pour en obtenir un décrêt +d'adjudication de conquête. + +À cet effet le propriétaire du fond était interpellé en +justice, à l'effet de déclarer s'il entendait travailler par +lui-même les mines qui étaient sous son fond. Il lui était +ordonné de mettre aussitôt la main à l'oeuvre, et d'employer +les moyens ou tous autres semblables, que l'entrepreneur offrait +de mettre en usage. S'il n'obéissait point au décrêt du juge +ou s'il ne formait aucune opposition fondée, le juge, après +avoir rempli les formalités ordinaires, accordait le décrêt +d'adjudication. On voit que cette manière de conquérir était +fondée sur les mêmes principes d'intérêt public que les lois +actuelles. + +Enfin le droit d'exploiter par prescription s'acquérait +lorsqu'au vu et su du propriétaire de la superficie, on avait +travaillé pendant 40 jours sans défense ni opposition de sa +part. Ce droit était à la vérité très borné, puisqu'il ne +s'étendait qu'au seul bure ouvert, qu'à la seule veine +attaquée : il était --> + + + +[48] +"Census vulgò (cens d'arène,) censetur immobilis cum +generaliter census inter immobilia numerentur" + + + +--> vraissemblablement fondé sur la justice de laisser +recueillir à l'entrepreneur, le fruit de ses travaux et +l'empêcher que le propriétaire du fond, ne fît tourner à son +profit des travaux que son silence ou plutôt son consentement +tacite avait paru autoriser. + +Telles étaient les bases de la législation liégeoise sur +lesquelles reposent, depuis le onzième siècle, toutes les +transactions entre particuliers. Cette législation a donné +lieu à des milliers de contrats et de partages qui forment +encore aujourd'hui les titres secondaires en vertu desquels se +sont établies un grand nombre d'exploitations; contrats que +l'article 552 du code civil avait pris sous son égide +tutélaire. + +Néanmoins la loi du 21 avril 1810, tit. 2, art. 6, en statuant +"que l'acte de concession règle les droits des propriétaires +de la superficie sur le _produit des mines_ concédées, n'a pas +prévu le cas où ces propriétaires pouvaient n'avoir aucun +droit aux mines qui existent sous leurs fonds : et cependant au +pays de Liége, il en est plutôt ainsi qu'autrement. +Aujourd'hui le gouvernement règle ces droits à raison de 5, +10, 15 cens par hectare, et déclare cette redevance +_perpétuelle et inséparable du fond_; de deux choses l'une : +si l'indemnité est due au propriétaire du fond, tandis qu'il +existe un propriétaire _terrageur_, il s'ensuit que la loi +dépouille l'acheteur pour rendre au vendeur ce qu'il a vendu. +Si par une interprétation, on décide le contraire, on retombe +dans une nouvelle difficulté; car si l'indemnité doit suivre +le fond, tandis que l'objet de cette indemnité en est séparé +depuis un siècle et plus, comment le terrageur pourra-t-il +_exercer ses droits acquis_? + + + +[49] +"rentut et perennes rivuli quorum intuitus debentur immobilium +naturem habeant ob perpetuam causam" Mean, Obs. 98, N° 12. + +Ainsi donc le cens d'arène est une redevance foncière et +héréditaire considérée comme immeuble. + +Cette redevance affecte toutes les mines auxquelles l'arène a +été ou sera communiquée, soit au-dessus, soit au-dessous de +sa mer d'eau. + +À défaut d'arène, cette redevance est due au propriétaire du +fond, alors que l'exploitant verse les eaux au jour; elle se +paie doublement et simultanément au propriétaire et à +l'arènier, si, après s'être servis de l'arène, les +exploitans versent au jour les eaux de leurs travaux, (Record du +15 juin 1570). + +Le cens d'arène existait avant la Paix de St-Jacques, où on le +trouve formellement rappelé. Des anciens documens prouvent que +depuis l'an 1514 jusqu'en l'année 1629, les propriétaires des +arènes du Val-St-Lambert, de St-Hubert, de Brosdeux, du Marteau +à Herstal, de Blavier, des Gottes à Flémalle et de Lhonneux +à Souhon, ont rendu _prises puissance, donation, faculté, +permission_ d'ouvrir sus et en limite de leurs arènes +respectives, toutes mines de houille, les uns moyennant le 70me, +le 80me du produit brut, les autres moyennant un, deux ou trois +pour cent des extractions. + +Peu à peu l'usage fixa invariablement le cens d'arène au 80me +du produit brut des extractions et c'est sur ce pied que les +exploitans l'ont constamment acquitté depuis une longue suite +d'années. + + + +[50] +Cette fixation fait ressortir l'exiguité de la redevance +comparée aux bénéfices que les exploitans retirent des +arènes. + +Dans son ouvrage, _de ligno et lapide_, Krebs, dit que dans les +parties de l'Allemagne, où il existe des mines, le droit que +l'on perçoit pour les galeries d'écoulement est du 18me et +même du 19me des produits et que ces droits sont dus à toute +galerie dont le niveau est à _dix_ toises de la superficie. +Cependant au pays de Liége, les arènes sont de 30 à 50 toises +de sept pieds au-dessous de la superficie, et bien que les +exploitans ne paient rien à l'arènier pour établir le siège +de leurs travaux, ni pour construire, puits, galeries, +_bacnures_, _Bouxtay_, _Avaleresses_, etc. Ils ne considèrent +pas moins le cens d'arène comme un tribut onéreux et +vexatoire. Toutefois il n'est pas d'arènier qui, dans tous les +temps, n'ait passé par tous les degrés d'accommodement et de +conciliation pour percevoir son cens d'arène et qui, pour +éviter d'emmagasiner son 80me, et d'envoyer un commis toutes +les quinzaines sur les lieux pour en compter, ainsi qu'il en +avait le droit, n'ai consenti à recevoir le paiement de son +cens en argent et d'après une évaluation bien au-dessous de sa +valeur réelle. + +Le cens d'arène a son origine dans les obligations contractées +par le Gouvernement envers les arèniers. En acquitant ces +obligations, les exploitans n'acquittent pas une dette, une +charge personnelle et dépendante de leur volonté; mais ils +paient une dette + + + +[51] +éminemment nationale, dette qui doit être d'autant plus +sacrée pour eux, qu'en commençant leurs travaux, ils n'ont pu +ignorer, ni son origine, ni son existence, ni sa légitimité. + +Le cens d'arène est bien moins inhérent à l'arène qu'à la +mine sur laquelle le droit réel de l'arènier pèse tout entier. + +Ce principe se trouve consacré par un Arrêt de la Cour de +Liége, du 20 mars 1811, portant "que le cens d'arène est un +droit réel qui doit être acquité par tous ceux qui exploitent +les mines qui lui ont été assujetties", il se trouve plus +particulièrement encore consacré par un Arrêt de la Cour de +cassation de France, en date du 25 juin 1812, portant que "ce +cens a _eu pour cause la concession des mines_". + +Il existe aussi un Arrêt de la Cour de Liége, en date du 23 +décembre 1808, portant "que le mot _cens_, étant synonime du +mot _rente foncière_, doit être regardé comme ayant eu pour +cause une concession de fonds par ainsi une concession de mines +puisqu'elles partagent la nature du fond." + +Les Arrêts de cette même Cour, en date des 24 mars 1807 et 25 +mai 1809, méritent d'autant plus d'être cités, qu'ils ont +pour base la lettre et l'esprit de nos Coutumes. Le premier +déclare "qu'il suffit que les maîtres de fosses se soient +servis d'une arène pour être tenus à continuer le paiement du +cens, quand même elle leur serait inutile et ne s'en +serviraient plus". Le second de ces Arrêts dit : + + + +[52] +"que le paiement du cens d'arène doit être continué alors +même qu'on ne s'en sert plus". + +On aurait tort d'induire de ces derniers Arrêts, que _de ce +qu'on ne se sert plus d'une arène, elle est devenue inutile_. +Une arène peut être inutile par exemple : dans le cas où des +exploitans ayant mal conçu le plan de leurs ouvrages, se +seraient imaginés qu'en perçant sur une arène, ils auraient +obtenu un niveau inférieur à celui qui est résulté +réellement du percement. Dans ce cas l'arène à laquelle ils +auraient percé peut leur être réellement inutile, mais _ils +ont forfait_ et ce délit suffit pour qu'eux et leur successeurs +doivent _ipso facto_, le cens à cette arène. + +Dans le cas du second Arrêt portant que le cens doit être +continué pour l'arène dont on ne se sert plus, il ne s'ensuit +pour cela qu'elle soit inutile; car indépendamment qu'elle a +servi originairement et que cette circonstance seule suffit pour +que le cens lui soit légalement acquis, c'est qu'elle continue +à décharger les eaux qui sans elle pèseraient et +refouleraient dans tout son district. + +Un Arrêt, rendu le 22 mars 1810 au profit des arèniers de +Gersonfontaine contre les maîtres de Champay, s'exprime ainsi +que dans le dernier considérant : "Attendu en droit, qu'il est +de principe en cette matière, que les maîtres d'une +exploitation de houille, sont obligés de payer le cens d'arène +au propriétaire de la galerie d'écoulement qui, en portant les +eaux de leurs ouvrages, leur procure, ou a procuré à leurs +prédécesseurs, les moyens + + + +[53] +d'exploiter les veines submergées et sans ce secours, seraient +entièrement perdues." + +Enfin le jugement rendu par le tribunal de Liége, le 19 +février 1806, confirmé par la cour d'appel, le 28 mars 1808, +entre les arèniers de Gersonsfontaine et les maîtres de +Lahaye, est tellement fort de faits et de principes, que je ne +puis m'abstenir d'en faire ici l'extrait. + +Ce jugement condamne les exploitans de la Haye, à payer aux +arèniers de Gersonfontaine le cens d'arène, 1° parce qu'il +est constant que les travaux de la Haye, sont situés entre les +deux branches de cette arène : 2° parce que les bures +approfondis dans le Bois Mayette y ont été assujettis et que +c'est dans ce même terrein qu'est situé le bure de la Haye. +3° Parce que ce bure la Haye n'est qu'un ancien bure repris et +rétabli par la société actuelle et qu'il y a forte +présomption que ce bure est le même pour lequel le sieur +Boulanger, représenté aujourd'hui par le sr. Jeunehomme l'un +des actionnaires de la Haye, a paié le cens d'arène aux +auteurs des demandeurs. 4° Parce qu'il est une présomption +générale, établie en houillère, que dans l'endroit où un +canal légalement érigé est dominant, les fosses, qui sont +ouvertes en cet endroit, ont versé et versent les eaux sur ce +canal, et doivent conséquemment payer le cens d'arène par le +motif que les bures, qui avoisinent un canal d'écoulement, ont +toujours quelques débouchés ou communications à ce canal, +soit par une voie directe et expressément pratiquée, soit par +les vides et anciens ouvrages qui se succèdent, + + + +[54] +se joignent et se desserrent l'un à l'autre. 6° Parce qu'il +est de principe que les places vides et les excavations sont +tenues pour poursuites du canal qui a servi à tirer hors +d'icelles. 7° Parce que tout bure qui a été bénéficié dans +son origine par une galerie d'écoulement, ne peut se dispenser +de continuer le payement du cens d'arène, quand même elle lui +serait devenue inutile, et ne s'en servirait plus. 8° Parce que +les sociétaires actuels de la Haye ont extrait la mine pendant +plusieurs années et sans en être empêché par les eaux, et +qu'enfin ils versent leurs eaux sous terre, sans qu'ils aient +donné aucune indication de leur décharge. + +Ce jugement motivé en entier sur les usages, coutumes et +édits, porte avec lui l'empreinte de la science du mineur de +l'impartialité la plus exacte, répousse avec équité les +moyens des exploitans, et fait honneur aux juges qui l'ont rendu +et qui l'ont confirmé. + +D'après ce qui vient d'être dit, ou cité, on a déjà dû +concevoir la possibilité et la justice qu'une exploitation pût +être assujettie à servir plusieurs cens d'arène. En effet si, +après les premiers travaux établis par le bénéfice d'une +arène, une exploitation vient à communiquer à d'autres +arènes, soit que cette communication ait lieu du gré des +arèniers, soit d'autorité de justice, le cens est dû à +chaque arène. Cette réserve était tellement de droit que, +sans garantie semblable, personne n'eût voulu construire une +arène dans la crainte de perdre les fruits d'une entreprise +aussi dispendieuse. Les exploitans eussent été les plus +intéressés à tenter le moyens + + + +[55] +de s'affranchir par des abattemens et des communications +illicites, d'un deuxième et même d'un troisième cens. + +On a vu au chapitre 1er, §7, que l'arène du Val-St-Lambert fut +abattue en 1693 sur l'areine de la Cité. Lorsque, par suite de +cet abattement, les eaux furent écoulées, les exploitans se +permirent de percer le massif de la serre qui séparait l'arène +de la Cité, de l'arène Messire Louis Douffet, et abbatirent +ainsi clandestinement une partie des eaux de la première sur la +seconde qui lui était inférieure; aussi furent-ils condamnés +à payer trois cens d'arène : le premier à l'arène du +Val-St-Lambert qui avait bénéficié le siège de leur +exploitation; le second à l'arène de la Cité sur laquelle ils +avaient été autorisés à abattre les eaux de celle-là et le +troisième à l'arène inférieure de Messire Louis Douffet à +laquelle ils avaient desserré et communiqué sans la permission +des arèniers, sans enseignement de justice, et au mépris du +Record de l'an 1607. + +Ces jugemens, portant condamnation à trois cens d'arène, +furent rendu par les Échevins de la justice souveraine du pays +de Liége; le premier à charge du Sr. Fassin, membre de ce +même tribunal et premier ministre du Prince de Liége, comme +propriétaire de l'exploitation site l'_Espérance_; le 2° +contre le Sr. Piette également Échevin et propriétaire de +l'exploitation dite _Mabiet_; le troisième contre les +propriétaires de l'exploitation dite _Sauvage Mêlée_, et le +4° contre les Maîtres de l'exploitation de la Conquête. + + + +[56] +Parmi les diverses exploitations qui ont été assujetties à +payer plusieurs cens d'arène, sont : + +1° La houillère _Roisthier_ condamnées en 1591 à payer deux +cens, le premier à l'arène de Messire Louis Douffet, le second +à l'arène de RichonFontaine. + +2° Les quatre houillères dites _Jeron_ aux Tawes, condamnée +à payer deux cens d'arène, l'un à Richonfontaine, l'autre à +l'arène Brosdeux. + +3° La houillère dite _Mostrandy_ à Berleur, paya deux cens +d'arène, l'un à l'arène Dordenge, l'autre à l'arène Blavier. + +4° La houillère du Gosson, paya deux cens d'arène, l'un à +l'arène Blavier, l'autre à l'arène Falloise et Borrette. + +5° Et enfin l'exploitation du Beaujonc, par suite des jugemens +et arrêts rendus il y a peu d'année, a dû se soumettre à +payer deux cens d'arène, l'un à l'arène du Val-St-Lambert, +l'autre à l'arène de la Cité. + +Ces doubles et tribles cens sont dus par application du record +de la cour des Voir-Jurés en date du 12 novembre 1586 lequel +porte textuellement : "que le cens d'arène doit s'acquitter à +l'arène qui aurait xhorré ou bénéficié autrefois les +ouvrages d'une telle fosse comme à celle qui les xhorre et +bénéfice actuellement". + +En définitif Mr. Leclercq procureur-général, dans son +mémoire, comme avocat plaidant en cause des propriétaires de +l'arène Blavier contre les maîtres des houillères dites +_Gosson et Lagasse_, a complètement démontré l'analogie qui, +d'après la coutume de Liége, + + + +[57] +existe entre le cens d'arène pour concession de mines et le +cens ou rente annuelle pour concession de fonds. "Bien que le +cens d'arène se payât, dit-il, en nature, il n'en était pas +moins immeuble comme celui dû pour concession de fonds. Et le +défaut de payement de l'un ou l'autre de ces cens, donnait à +l'arènier, comme au propriétaire, le droit _de dessaisir_. + +Le parallèle que Mr. Leclercq établit, pag. 10 et suivantes, +entre l'arènier qui est supposé bailler les mines qu'il a +conquises et le propriétaire qui baille son fonds, l'un +moyennant un cens d'arène, l'autre moyennant un cens payable en +nature ou en argent, doit fixer d'autant plus l'attention qu'il +le fait suivre d'un rapprochement bien juste "un créancier +postérieur, dit-il, a le droit de purger le saisissant en lui +payant tous les arrérages. Lorsqu'une société d'exploitans +saisit la part d'un associé pour défaut de payement de sa +quote part des frais, l'arènier peut purger l'action du +dessaisi sans rien payer : ainsi, ajoute-t-il, l'arènier, +exerce le droit d'un propriétaire : il a concédé le droit à +un des associés, il le reprend dès que celui-ci ne peut +l'exercer; il ne permet pas que son abandon le transfère à un +autre associé". + +"L'arènier, continue Mr. Leclercq, a constitué son cens sur +les mines que domine son arène, comme le propriétaire concède +son fonds pour un cens ou rente annuelle : le preneur d'un fonds +peut remettre, en mains de son vendeur, l'héritage qu'il a +acquis, en quittant la vesture d'icelui, le contrepant + + + +[58] +et tous les arriérés avec un an à échéoir : de même +l'exploitant, qui abandonne, fait déguerpissement de ses +ouvrages en offrant à son rendeur, son bure et tous les +équipages et ustenciles de l'exploitation; ce qui équivaut à +la remise de vesture et au dédommagement que reçoit le rendeur +d'un fonds par le contrepant et un an à écheoir". + +Néanmoins qu'il me soit permis de présenter ici une +observation : de tout ce qui vient d'être dit pour démontrer +que le cens de l'arène et le cens provenant d'un _rendage_ de +fonds, tiennent de la même nature et ont des effets à peu +près semblables dans leurs résultats, on ne pourrait, ce me +semble, induire avec fondement qu'il y a identité de droit pour +les preneurs. + +Le _rendeur_ d'un fond, moyennant le capital qu'il reçoit pour +_contrepant_ et moyennant une rente foncière et annuelle qui +est aujourd'hui rachetable, se dessaisi de sa propriété. +L'arènier, au contraire ne se dessaisit de rien : seulement il +abandonne une portion de son droit d'exploiter dans telle partie +du district de son arène, moyennant la réserve du 80me du +produit brut des extractions. En conséquence l'arènier +conserve non-seulement le domaine utile de toute son arène, +mais encore l'exercice de tous ses droits et prérogatives; il +conserve en un mot son titre primitif dans toute son +intégrité. D'où il suit que le cens d'arène n'est point et +ne peut être rachetable. + + + +[59] + + +§ II + + + +DROITS DE ARÈNIERS MAINTENUS PAR LES LOIS ACTUELLES. + + + +Depuis la révolution et notamment depuis la suppression de fait +de la cour de Voir-Jurés, donc depuis 1794 jusqu'en 1805, les +exploitans s'étaient crus affranchis de remplir leurs +obligations envers les arèniers : ceux-ci de leur côté, +presque tous dans la classe des rentiers et des propriétaires, +ne virent dans l'oubli de leurs droits, qu'un nouveau sacrifice +que leur imposaient les circonstances. Néanmoins de nombreux +jugemens et arrêts, s'étant accumulés depuis 1804 jusqu'en +1809 sur les propriétaires d'exploitations les plus +importantes, déterminèrent ces propriétaires, en l'année +1809, à se pourvoir auprès du gouvernement français pour +qu'il saisît l'autorité administrative des contestations +qu'ils soutenaient avec désavantage contre les arèniers. Ces +derniers, éveillés par une attaque aussi inattendue, firent +parvenir au ministre de l'intérieur et au conseil d'état, par +l'intermédiaire du préfet de l'Ourthe, des mémoires et des +documens propres à justifier et leurs titres et leurs droits : +ils firent de plus parvenir un mémoire au comte Laumont, +directeur général des mines. Alors intervint l'avis du conseil +d'état du 29 août 1809, confirmé par l'Empereur le 20 +septembre suivant, et dont je crois indispensable de transcrire +ici en entier les dispositions, + + + +[60] +" Le conseil d'état qui, d'après le renvoi ordonné par Sa +Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur +celui du ministre de ce département, tendant _à faire juger +administrativement_ les contestations nées et à naître entre +les propriétaires _des arènes_ ou galeries d'écoulement et +les concessionnaires des mines de houille relatives au droit de +_cens d'arène_, et en conséquence de _surseoir_ à +l'exécution des jugemens et arrêts qui auraient pu être +rendus jusqu'à ce jour au profit desdits propriétaires +d'arènes contre des concessionnaires des mines et notamment à +l'_exécution des jugemens et arrêts rendus par le tribunal +civil et en la cour d'appel_ à Liége." + +"Est d'avis qu'attendu que la question a été portée devant +les tribunaux _suivant_ les anciens usages établis, et jugée +suivant les formes adoptées dans le pays de Liége; que le +nouveau systême adopté par la loi sur les mines qui doit être +portée à la prochaine session du corps législatif, +déterminera les mesures à prendre à l'avenir en pareille +circonstance et que la question présentée par le ministre se +trouve décidée par cette loi." + +"Il n'y a pas lieu à statuer sur la proposition du ministre". + +Voici maintenant comme cette question se trouve décidée par la +loi du 21 avril 1810, art. 41 et 55. + +Art. 41, "ne sont point comprises, dans l'abrogation des +anciennes redevances, celles dues à titre de rentes, droits et +prestations quelconques pour cession de fonds" + + + +[61] +"_ou autres causes semblables_ sans déroger toutefois à +l'application des lois qui ont supprimé les droits féodaux". + +Il répugne au bon sens que les droits de cens d'arène soient +entachés de la moindre féodalité et néanmoins on a fait +valoir ce moyen devant les tribunaux. + +Art. 55 "en cas d'usages locaux ou d'anciennes lois qui +donneraient lieu à la décision de cas extraordinaires, les cas +qui se présenteront seront décidés par les actes de +concession ou par les jugemens de nos cours et tribunaux selon +les droits résultant pour les parties des usages établis, des +prescriptions légalement acquises et les conventions +réciproques." + +Voilà bien, ce semble, la question soumise par le ministre, +clairement décidée : voilà les droits des arèniers bien +placés sous l'égide de la loi et sur les plateau de la +balance. Si en outre l'on se reporte aux discours des orateurs, +on ne pourra s'empêcher de reconnaître que l'intention des +législateurs, comme celle de la loi même, a été, non pas +d'ajouter, mais bien d'imprimer aux droits des arèniers, le +sceau ineffaçable de la justice. + + + +§ III + + + +LES ARÈNIERS SONT-ILS DANS L'OBLIGATION D'ENTRETENIR ET +RÉPARER LES ARÈNES? + + + +Cette question aussi délicate qu'intéressante se résolverait +tout entière à l'avantage des exploitans + + + +[62] +si elle pouvait être présentée dans le cas simple et chacun +dira d'abord : _qui sentit commodum debet sentie incommodum_. + +Pour mettre cette question dans son véritable jour, il est +nécessaire de remonter à la source des titres et droits des +arèniers. + +Nous avons vu que le Gouvernement Liégeois a provoqué, +protégé, encouragé, dans l'intérêt public, la construction +des arènes : Nous avons vu que ce n'est point avec les +exploitans, mais bien avec le Gouvernement, que contractèrent +les Notables et les établissemens les plus fortunés du Pays; +qu'ainsi la construction des arènes eut lieu, non à la +réquisition, pour le service et l'intérêt particulier des +exploitans, mais pour et dans l'intérêt de la société +entière. (1) + +Nous avons également vu que pour reconnaître l'important +service qu'ils ont rendu à la chose publique (et ob perpetuam +causam), ils jouirent du droit d'exploiter les mines qu'ils +avaient _conquises_ et qu'ils conquereraient par la suite, ou de +recevoir à l'extraction le tantième que l'usage fixa au 80me. + +Ainsi, l'arène étant construite, ne peut-on pas dire que les +deux parties contractantes, satisfaites l'une de l'autre, ont +rempli complètement leurs obligations et qu'elles n'ont plus +rien à s'exiger respectivement? + + + +(1) Le 16 novembre 1625, la cour des Voir-Jurés déclara : "que +l'établissement des arènes _Redonde_ plus au profit du Prince +et de la chose publique, qu'à ceux qui les ont faites et +_procurées_". + + + +[63] +Comment se fait-il donc que des tiers, des exploitans viennent +dire aux arèniers : "Entretenez vos arènes. Nous nions que vos +arènes, bénéficient ou aient bénéficié nos ouvrages. +_Actor debet venire paratus in judicio?_" Je ne ferai point aux +exploitans l'injure de leur attribuer de semblables moyens qui +décèlent une profonde ignorance de la matière. Mais pourquoi +donc adresser des questions et des dénégations semblables, +plutôt aux arèniers qu'au Gouvernement même, qui seul, +pouvait dans le principe imposer cette obligation aux arèniers, +et qui cependant ne l'a pas fait? + +Que les arèniers exploitans aient entretenu leurs arènes, cela +se conçoit, cela devait être; mais hors de ce cas, les arènes +placées sous la Sauve-Garde des Lois, sont des monumens publics +dont la charge est tout entière à ceux qui en usent et en +profitent dans leur intérêt privé. + +Si d'une part, l'on considère que les conventions entre le +Gouvernement liégeois et les arèniers n'imposaient au premier, +c'est-à-dire, au Gouvernement, ni avances ni remboursement de +fonds; si l'on considère d'autre part, qu'en se livrant à des +travaux préparatoires, les exploitans jouissaient comme ils +jouissent encore, des bénéfices des arènes sans rien payer à +l'arènier; si l'on considère en général qu'à défaut +d'exploitations en activité dans le district de leurs arènes, +des arèniers se sont vu frustrés de tous cens d'arène pendant +des années entières et qu'enfin il n'en est aucune qui ait +été ni pu être couvert + + + +[64] +je ne dirai pas des frais de l'entreprise, mais de l'intérêt +de son capital; il sera facile de se convaincre qu'aucun +arènier n'a consenti ni pu consentir à se charger de la +réparation et de l'entretien des arènes, et encore, +faudrait-il avant tout démontrer qu'il a été dans la pensée +du Gouvernement, de leur en imposer l'obligation. + +L'art. 8 de la Paix de St-Jacques, est ainsi conçu : "Item, +_usage_ est que toutes arènes faisant forches, une ou +plusieurs, que de l'oeil de l'arène jusqu'à _la forche_, +qu'elles doivent être entretenues aux communs frais et +costenges, et de la forche en amont, que chacun doit tenir son +leveau à ses frais et costenges tellement qu'une partie n'ait +pas de dommages pour l'autre." + +Cette disposition, la seule qui décide de la question, la seule +qui exprime la volonté du législateur, paraît aussi claire +que précise : car, à qui s'appliquent les mots _chacun, +communs frais et costenges, que l'une partie n'ait pas de +dommages pour l'autre_, si ce n'est aux exploitans? + +Comment donc une question si simple a-t-elle pu être vue sous +différentes faces? + +On ne pourrait citer une arène qui fasse fourche depuis son +embouchure jusqu'au steppement et cela fût-il, cela ne +détruirait en rien, ce que je viens de dire. L'arène +proprement dite ne commence qu'au steppement, c'est-à-dire, à +la veine, jusque là, c'est une véritable galerie +d'écoulement, mais formant un tout indivisible avec l'arène. +Or, quand l'article pécité dit : que _toute arène faisant +forche, une ou + + + +[65] +plusieurs doit être entretenue aux communs frais et costenges_ +ce mot _communs_ ne peut concerner l'arènier dont la +propriété est indivise, mais il doit nécessairement +s'appliquer aux exploitans dont les travaux viennent communiquer +à l'arène, où les eaux arrivent et se déchargent sur des +points différens. + +Remarquez bien, je vous prie, que cet article ne parle pas de +_l'oeil de l'arène jusqu'au steppement_, mais bien _de l'arène +jusqu'à la fourche_; or, cette fourche s'opère dans la +distance de son oeil au steppement, ce qui n'est pas; ou bien +au-delà du steppement, il importe peu; il s'en suivra toujours +que, de l'oeil à la fourche, l'entretien _doit avoir lieu aux +communs frais et costenges_. Cette solution se trouve +corroborée par la suite de ce même article "_et de la forche +en amont_ que chacun doit tenir son leveau (niveau) à ses frais +et costenges, tellement que _l'une des partie n'aie pas de +dommages pour l'autre_". Ce dernier terme, corollaire de la +proposition, lève tous les doutes. On y voit les travaux des +exploitans, entrepris sur la veine où l'arène répose son +front, se rapprochant de celle-ci et cherchant chacune à y +jetter, à la moindre distance possible, leur encre d'espérance +et de salut. C'est, à ce point de communication avec l'arène, +que les exploitans viennent recevoir de l'arènier le droit +d'exploiter les veines qu'ils pourront atteindre; c'est aussi +là que commence pour l'arènier le droit d'accession (ob +perpetuam causam) droit sacré que le gouvernement lui-même est +tenu de lui garantir. + + + +[66] +De quelque côté donc qu'on envisage l'art. 8 de la paix de +St-Jacques, il paraît impossible d'y rien y trouver qui +autorise l'allégation que c'est aux arèniers à entretenir et +réparer les arènes. Ceux-là sont dans une bien grande erreur, +ce semble, qui, pour étayer ce principe, invoquent les termes +dont s'est servit Louvrex en commentant cet article. + +En analysant l'art. 8 de la paix de St-Jacques, Louvrex dit : +"arène faisant fourche doit être entretenue aux frais communs +des arèniers jusqu'à la dite fourche, et plus haut à +proportion que chacun s'en sert. Des deux choses l'une : Louvrex +n'a entendu ni pu entendre parler ici que des _arèniers +exploitans eux-mêmes_, ou bien il a qualifié d'arèniers les +exploitans qui construisaient des _xhorres_ pour parvenir à +l'arène : cette qualification se retrouve fréquemment dans les +anciens actes, où l'on voit les mots _xhorre_ et _arène_ pris +dans la même acceptation. Quoiqu'il en soit, dans l'origine, +les arèniers étaient presque tous chefs d'exploitations; c'est +ce que prouvent les anciens documens, où l'on voit que les +exploitans étaient les _ouvriers et serviteurs des arèniers_. +Dans le temps même, où vivait Louvrex, les arèniers avaient +pu cesser d'être chefs d'exploitations, mais les exploitans, +_pour acquérir titres_, étaient alors _ou arèniers, ou aux +droits des arèniers_, en sorte que Louvrex qualifie +d'arèniers, les _exploitans qui avaient xhorrés et conquis en +vertu de l'édit de 1582. Si cette explication pouvait encore +laisser quelque doute, je ferais à ceux qui prétendront +opposer le commentaire à la Loi, + + + +[67] +les deux questions suivantes : comment appliquer aux arèniers +qui, en général ne sont ni ne peuvent plus être exploitans +par la trop grande division de la propriété des arènes, +comment dis-je, appliquer aux arèniers ces mots : _A proportion +que chacun s'en sert? un arènier non exploitant_, et il en +exista toujours, s'est-il jamais servi de son arène? + +Deuxièmement, et en supposant très-gratuitement sans doute, +que Louvrex eût entendu parler des arèniers non exploitant, +l'opinion ou l'erreur d'un particulier peut-elle être au dessus +de la Loi, et prévaloir à ces séries séculaires de records, +de jugemens, de transactions qui, depuis l'an 1514 jusqu'à nos +jours, prouvent que l'_usage constant a toujours été que la +réparation et l'entretien des arènes incombaient aux +exploitans_? + +L'art. 8 de la paix de St-Jacques, et le commentaire qu'en a +fait Louvrex, sont, quant à la lettre et à l'esprit, en +harmonie parfaite : de leur rapprochement, de leur combinaison, +résultent l'évidence, que ce n'est point aux arèniers, mais +bien aux exploitans, aux exploitans auxquels seuls les termes +dispositifs peuvent d'appliquer, à entretenir les arènes; et +ce, "à _leurs communs_ frais et costenges et de la forche en +amont que _chaque_ doit tenir son leveau à ses frais et +costenges _à proportion que chacun s'en sert_ tellement que +_l'une partie_ n'ait pas de dommage _pour l'autre_. En pesant +tous ces mots, il est impossible, je le répète, d'en appliquer +un seul aux arèniers alors qu'ils n'exploitent pas. + + + +[68] +Mr Leclercq, dans son Mémoire en cause des propriétaires de +l'arène Blavier contre les maîtres des houillères _Gosson et +Lagasse_, page 21 inclus 25, a donné à cette matière les plus +amples développemens : ces raisonnemens sont sans répliques. +Ce jurisconsulte éclairé, répond aussi à une objection dont +les exploitans se sont fait un moyen contre les arèniers. + +L'art. 1er de la Paix de St-Jacques, statue : "Que les profits +de l'arène doivent suivre à celui qui l'a construite, ainsi +qu'à ses successeurs après lui : _si donc ne la perdaient ou +méfaisaient de leur coulpe_." + +De ces dernières expressions, les exploitans ont tiré +l'induction qu'un arènier, qui n'entretenait pas son arène, ou +qui la laissait obstruée, avait méfait de sa coulpe. + +La manière dont Mr Leclercq, a relevé ce raisonnement, en a +fait ressortir tout le ridicule. + +Indépendamment qu'on ne voit pas par quel motif des arèniers +non exploitans chercheraient à perdre leur arène et méfaire +de leur coulpe, puisque d'un côté, ils se nuiraient à +eux-mêmes, et que d'un autre, ils s'exposeraient à être +poursuivis comme tout autre Citoyen qui aurait porté atteinte +au cours des arènes, c'est qu'il est incroyable que l'on puisse +considérer l'arènier comme coupable d'un méfait, alors qu'il +n'y aurait que négligence de sa part. Ici, le mot méfait, dans +sa véritable acceptation, signifie une mauvaise action qui +porte préjudice à autrui; or, ce qui porte réellement +préjudice à autrui est un délit. + + + +[69] +Comment donc caractériser de délit, la négligence qu'aurait +apportée l'arènier à réparer une arène en supposant qu'il +ait été tenu à cette réparation? + +Toujours l'art. 1er de la Paix de St-Jacques à la main, les +exploitans ont encore cru trouver dans le N° 5, un moyen +favorable à leur système. + +"S'il arrivait qu'aucune araine, stronlasse ou remontasse +au-devant quelque parte que ce fust en lieu de la droite course, +celui à qui l'araine seroit, la peut aller requérir et +discombrer parmi les dommages de l'héritage desseur." + +Dans ce texte, les exploitans croient apercevoir l'obligation +aux arèniers d'entretenir et réparer les arènes. Il est +palpable que cette induction est purement arbitraire. + +Pour reconnaître une arène que l'on a méchamment encombrée, +il faut bien y pénétrer : pour y pénétrer il faut bien faire +enlever les encombres : or, faire enlever les encombres dans le +but indiqué, est-ce la réparer? Quelle est donc cette manie de +métamorphoser en obligation une véritable prérogative dont +les exploitans ne pourraient user ni se prévaloir eux-mêmes, +qu'en se disant autorisés par l'arènier? + +L'on concevra aisément que si les arèniers avaient le droit de +faire surveiller, aux dépens des exploitans mêmes, les travaux +souterrains, tant pour assurer la conservation de leurs droits +que pour connaître les points ou les limites jusqu'où ils +pouvaient les exercer, il était également naturel que ce +droit, de faire surveiller, s'étendît depuis l'oeil de +l'arène jusqu'au steppement. + + + +[70] +Mais suit-il delà, que le droit _d'aller à la recherche de +leur arène, dans les propriétés d'autrui et de les discombrer +pour poursuivre cette recherche_, emporte implicitement +l'obligation de les entretenir? non sans doute, assurément non; +le droit de poursuivre et de discombrer une arène, ne pouvait +être conféré directement aux exploitans pour une raison qui +se présente d'elle-même; c'est que le Gouvernement +contractait, non avec des exploitans qui ne tenaient de lui +aucune concession, mais avec les arèniers dont il voulait +encourager les entreprises en donnant à leurs titres le sceau +de la garantie et de la perpétuité. + + + +-oOo- + +================================================== + +[71] +CHAPITRE III + + + +Des Exploitans. + + + +PARAGRAPHE PREMIER. + + + +ORIGINE DES TITRES DES EXPLOITANS. + + + +On sait généralement, qu'au pays de Liége, les mines +appartenaient aux propriétaires de la surface; on sait aussi +que ces mines pouvaient être, ainsi que leur exploitation, des +objets de transactions entre particuliers; et qu'enfin, la +propriété de la surface et la propriété des mines, gissant +sous cette surface, pouvaient se trouver en des mains +différentes, de sorte qu'il pouvait y avoir un propriétaire +_superficiel_ et un propriétaire _terrageur_. + +Mais ce qui aujourd'hui est moins connu, c'est que l'ancienne +législation, dans l'intérêt de la société, autorisait la +_Conquête_, c'est à dire, la faculté de + + + +[72] +se faire adjuger judicièrement l'extraction des couches de +mines que les propriétaires superficiels ou terrageurs étaient +constitués en défaut de pouvoir exploiter. + +Cette Conquête, qui ne blessait en rien les droits de +propriété, s'opérait judicièrement. Lorsqu'un exploitant +était parvenu à se mettre, du gré de l'arènier, en +communication avec une arène, il faisait sommation aux +propriétaires des mines de les exploiter. Ceux-ci ne pouvant +mettre la main à l'oeuvre sans construire eux-mêmes une xhorre +pour communiquer à l'arène, opération beaucoup trop +dispendieuse pour des propriétés divisées, les Tribunaux +accordaient une adjudication de conquête, c'est-à-dire, le +droit d'exploiter les mines sous les terreins des propriétaires +auxquels sommation avait été faite, et qui se trouvaient ainsi +légalement constitués en défaut de pouvoir opérer cette +extraction par eux-mêmes. Ces adjudications de conquêtes, +n'embrassaient pas et ne pouvaient pas embrasser, comme +aujourd'hui, une surface plus ou moins étendue et délimitée, +mais s'opéraient au fur et à mesure que l'exploitant se +trouvait en état d'abattre par ses travaux les eaux sur +l'arène : elle s'opéraient à l'égard de chaque propriétaire +: chaque propriétaire devait recevoir une sommation et était +admis individuellement et contradictoirement à s'opposer à +l'action de conquête. Si l'adjudication de conquête avait +lieu, le propriétaire, soit du terrein et de la mine, soit de +la mine seule, recevait pour indemnité le quatre-vingtième du +produit brut des extractions qui s'opéraient dans son fond. (1) + + + +(1) Cette redevance s'appellait droit de terrage. + + + +[73] +Ainsi donc, les grandes exploitations n'ont été, ni pu être +établies que par des actes de conquêtes. Il eût été +impossible aux exploitans de trouver tous les propriétaires des +terrains, où devaient s'étendre leurs travaux, disposés à ne +faire ni opposition ni résistance. Et certes, que de parcelles +de propriétés ne contient pas une exploitation? Que de +centaines de ces parcelles ne renferment pas une concession +moderne? + +Cependant, pour obtenir aujourd'hui des concessions de mines de +houille, quels sont les titres d'exploitans? Ne sont-ce pas ceux +qu'ils tenaient de l'ancienne législation? Ne sont-ce pas les +actes de conquête ou tout au moins les travaux qui en ont été +la suite? Que deviendraient leurs titres d'exploitation s'ils +écartaient, soit les conquêtes adjugées à leurs auteurs, +soit les ouvrages que ceux-ci ont entrepris au moyen des +arènes? Tous les ouvrages actuels ne doivent leur existence +qu'aux arènes sur lesquelles reposent toutes les entreprises et +desquelles dérivent, en seconde ligne, tous les droits des +exploitans. Je dis _en seconde ligne_, car d'après ce qui a +été démontré au chapitre 2, section 2, le titre primitif de +concessionnaire appartient à l'arènier, au lieu et degré +duquel se trouve l'exploitant, en tant qu'il remplit ses +obligations. Se refuser au service du cens d'arène, n'est-ce +pas replacer de fait l'arènier dans ses droits? Cette question +pourra peut-être paraître bien étrange; cependant si les +mines, aujourd'hui concédées par le Gouvernement, sont +d'après la Loi du 21 avril 1810, titre 2, art. 7, considérées +comme propriété perpétuelle, dont les concessionnaires + + + +[74] +_peuvent être expropriés dans les cas et selon les formes +prescrites pour les autres propriétés_, pourquoi les arèniers +n'auraient-ils pas, comme _le Rendeur d'un fond_, le droit de +faire déguerpir? Les droits des arèniers le cèderaient-ils à +celui d'un prêteur de fond ou de tout autre créancier? + + + +§ II. + + + +MOYENS DES EXPLOITANS POUR S'AFFRANCHIR DU CENS D'ARÈNE. + + + +Les discussions entre les arèniers et les exploitans +n'offrirent jamais autant d'intérêt que de nos jours. Les +exploitans ont un axiôme qui prouve qu'ils redoutent peu les +discussions : _un trait de plus_, disent-ils, _et nous +plaiderons_. Je l'ai dit, et je le répète : autant que +personne, j'apprécie ce que la société doit aux exploitans, +surtout à ceux d'entr'eux dont les travaux tendent à suffire +au présent et à conserver pour l'avenir; qui, satisfaits de +recueillir la juste indemnité due à leur mise de fonds, à +leurs soins, à leurs veilles, aux dangers de leur entreprise, +cherchent par des travaux sagement combinés, prudemment +dirigés, à ménager à la postérité une richesse minérale, +dont dépendent les branches les plus essentielles de +l'industrie de cette province : mais, c'est encore ici le cas de +dire qu'il est des bornes que l'on ne peut outrepasser, sans +lèser les intérêts des uns et des autres. + + + +[75] +Les contestations entre les arèniers et les exploitans, qui +feront la matière de ce paragraphe, rentrent dans le domaine +judiciaire. Néanmoins les exploitans, ayant tenté de +s'affranchir de leurs obligations envers les arèniers, soit par +les actes de concession qu'ils sollicitent, soit par des +dispositions d'administration générale, il m'a paru important +de développer la matière. + +Les moyens généralement employés par un grand nombre +d'exploitans, sont : 1° Le défaut d'entretien des arènes; 2° +leur inutilité depuis l'établissement des pompes à vapeur; +3° une dénégation absolue d'avoir des travaux établis dans +le district de telle ou telle arène. + +Je crois avoir suffisamment démontré au chapitre 2, section 3, +combien était peu fondée la première objection; la seconde, +sera l'objet du dernier Paragraphe de ce Chapitre; quant à la +troisième, c'est-à-dire, à dénégation absolue d'avoir des +travaux établis dans le district de telle arène, cette +objection va être pleinement réfutée. + +_Nulle fosse, nulle exploitation sans arène_, tel est l'axiôme +du mineur liégeois. + +Le record de la cour des Voir-Jurés du 20 novembre 1612, celui +du 20 juillet 1618, portent textuellement qu'_il est nécessaire +et qu'il est de règle que toute société de houillerie doit +avoir un arènier et lui payer le cens d'arène_. + +Le premier de ces records a été confirmé par le conseil +ordinaire, en sa double qualité de conservateur des privilèges +impériaux et de juge d'appel; + + + +[76] +il a de plus été souscrit par les principaux exploitans de +cette époque. Dans un Mémoire, que fit le procureur général +et avocat Raick, pour les arèniers Blavier, et bien qu'il fût +lui-même propriétaire d'exploitations de première classe, +notamment de celle de Bonnefin, on trouve : _qu'il est +impossible de travailler les veines dessous eau, soit par +machine à feu, soit par l'effet de la tinne ou tonneau sans le +secours des arènes_. + +Le rapport des experts dont j'ai parlé au premier chapitre, § +4, se termine ainsi : + +"Nous avons reconnu que les mines de houille étaient ci-devant +xhorrées et submergées, et que, depuis qu'on a laissé _jus_ +(laissé bas) les eaux qui les noyaient et submergeaient, elles +sont rendues ouvrables par le bénéfice de la xhorre (arène) +Falloise et Borret, au défaut de laquelle il serait impossible +de les travailler, d'autant qu'ils ont reconnu que le niveau +d'eau, provenant des ouvrages susmentionnés et autres +circonvoisins, ne pourrait abstraire _avec aucune machine de +quelle invention qu'elle puisse être_. Ce que les comparans ont +affirmé par serment, là même prêté, et après lecture ont +persisté." + +Après toutes ces autorités, comment admettre aujourd'hui la +dénégation des exploitans qui prétendent se suffire à +eux-mêmes, pour l'épuisement des eaux, et qui, sans vouloir +admettre aucun arènier, opposent, à celui d'entre les +arèniers qui se présente le premier, qu'ils n'usent ni ne +profitent d'aucune arène? Une telle dénégation ne peut avoir +d'autre but que de placer les arèniers dans une position +processive. + + + +[77] +Autrefois, c'est-à-dire, avant le système des concessions, +quels étaient les titres des exploitans pour étendre leurs +travaux aux veines dont ils n'étaient ni propriétaires, ni +terrageurs, ni permissionnaires? Quels étaient les titres dont +ils se prévalaient pour obtenir la conquête des mines? +C'étaient assurément et uniquement les moyens qu'ils avaient +d'épuiser les eaux qui empêchaient les propriétaires de les +exploiter par eux-mêmes. Quels étaient ces moyens? La xhorre +ou les vides qu'ils avaient pratiqués et qui les mettaient en +communication avec l'arène. Comment avaient-ils pratiqué cette +communication? En demandant à l'arènier l'autorisation; +autorisation qui plaçait alors l'exploitant, à l'égard des +propriétaires et terrageurs, aux lieux, places et degrés de +l'arènier qui, toujours fut considéré, aux yeux de la Loi, +comme concessionnaire primitif des mines qu'on n'eût pu +exploiter sans le secours, sans le bénéfice de son arène. + +Delà l'usage que tout exploitant, voulant continuer ou +reprendre une exploitation, ou bien en changer le siège, se +fût bien gardé d'abandonner les anciennes dénominations des +fosses ou exploitations sur les ruines desquelles il reprenait +les travaux, puisque son titre y était inhérent. Il n'en est +plus de même aujourd'hui : les concessions, tenant lieu de +titres, le plus grand nombre des exploitans ont changé le nom +de leur établissement; et sous une seule dénomination, devenu +concessionnaires de 3 à 400 hectares, et plus, dans l'étendue +desquels il existait anciennement un plus ou moins grand nombre +de houillères qui payaient le cens d'arène, + + + +[78] +ils ont pensé, peut-être, réussir ainsi à s'affranchir d'une +redevance qui originairement a été leur seul et unique titre. + +Si, suivant le Record de 1607, "_les arènes sont la cause +mouvante et efficiente des ouvrages des mines et que, sans +elles, ces ouvrages n'eussent pas été faits_. Comment admettre +aujourd'hui que les exploitans ne doivent aucun cens d'arène, +sous prétexte qu'ils n'usent d'aucune arène? Comment surtout +admettre le refus des exploitans de payer le cens d'arène au +premier arènier qui le réclame, et dont l'arène domine dans +les lieux circonvoisins? + +Les exploitans, bien plus que les arèniers, ont la preuve du +bénéfice qu'ils reçoivent de telle ou telle arène. Cette +preuve, ils la trouvent d'abord dans le niveau des eaux; ils la +trouvent dans les registres des comptes des houillères qui +environnent le siège de leur exploitation et à l'égard +desquelles ils sont, pour la plupart, aux titres des anciens +possesseurs; ils la trouvent cette preuve, dans la même +inclinaison, dans le même pendage des veines; ils la trouvent, +non dans les entreprises des arèniers, mais dans leurs propres +travaux; ils la trouvent enfin dans l'obligation où ils sont de +reconnaître une arène et de lui payer le cens. + +Le 23 septembre 1614, Curtius, échevin de Liége, fait assigner +le commissaire Mathieu Lejeune et le Sr. Piette, maîtres de la +houillère du Neubure et leurs ouvriers, vu, dit-il, "que ce +lieu est situé en lieu suspect, (c'est-à-dire, en lieu +douteux,) entre les arènes d'elle Vaux-St-Lambert, de la Cité, +et de Falloise et Borret, + + + +[79] +ces deux dernières appartenant audit Curtius; afin que lesdits +maîtres et ouvriers aient à cesser de toute oeuvre par ladite +fosse, jusqu'à ce qu'ils aient judiciellement déclaré de +quelle arène se sont servis, soy servant, et veulent se servir +au soulagement des ouvrages de ladite fosse, et jusque à ce +encore qu'ils montrent ou fassent apparoir d'être besoignans +par grez des _herniers_, (arèniers,) avec enseignement de +justice compétent, autrement voir protester de toutes forces, +foules, dommages et intérêts." + +Le lendemain 24, le Sr. Jennet, pour lui et ses consorts, a +allégué qu'ils "soy sont servis et soy servant et soy veulent +servir présentement de l'arène Tricnar, (1) et point d'autres, +et ce, par le greit du Seigneur hernier d'icelle." + +Voilà donc bien l'exploitant forcé de déclarer l'arène dont +il se sert, et cette obligation qui lui est imposée, d'où +résulte-t-elle? N'est-ce pas la nécessité généralement +reconnue que toute exploitation doit avoir une arène? Cette +nécessité était, et est tellement absolue, tellement +impérieuse, que les anciens Tribunaux adjugeaient toujours, +soit provisoirement, soit moyennant caution, le cens d'arène à +celui qui présentait un droit apparent, tel que le voisinage +des houillères où il recevait le cens d'arène. + + + +(1) L'arène Tricnar fut abattue sur celle de Falloise et +Borret, et ne forme avec celle-ci qu'une même propriété. + + + +[80] + + +§ III. + + + +ATTEINTES ET DOMMAGES CAUSÉS AUX ARÈNES. + + + +Depuis que la révolution vint mettre un terme à l'action et la +surveillance de la cour des Voir-Jurés, jusqu'au moment où le +Gouvernement français s'occupa sérieusement de rétablir +l'ordre dans les exploitations, il s'est écoulé un espace de +12 à 15 ans, pendant lesquels les mines de houille furent +pillées et dévastées de la manière la plus désastreuse pour +la fortune publique. + +Pressés, non seulement de jouir, mais de se couvrir de leurs +capitaux, le grand nombre des exploitans osèrent enlever les +serres et les piliers qui, placés sous la Sauve-Garde des Lois, +étaient consacrés à la sûreté des mineurs et aux limites +des arènes. Aussi les désserremens, les éboulemens, les +percemens clandestins, non-seulement ont fait périr un grand +nombre de mineurs, mais ont établi entre les arènes des +communications, dont les exploitans sont justement responsables. + +En effet, si des éboulemens portent obstacle au libre +écoulement des eaux dans une partie quelconque d'un district +d'arène; si, pour se soustraire au cens d'arène, on abat +furtivement les eaux d'une arène supérieure à une +inférieure; ou si, pour faire croire qu'une arène est +desséchée à son embouchure, on construit des canaux ou des +xhorres pour détourner les eaux de cette embouchure, si par +suite on exécute des travaux de destruction + + + +[81] +dans le canal principal de l'arène ou dans l'arène même, soit +en portant atteinte à ses _Mahais_ ou aux ouvrages qui en +dépendent, que peuvent donc les arèniers contre de tels +attentats? Et comment pourraient-ils être tenus, ni de les +constater, ni d'en poursuivre la réparation à leurs dépens? +Celui qui érige à ses frais un monument à la gloire ou à la +prospérité de sa patrie, fût-il jamais tenu de le faire +surveiller et de le faire entretenir? + +Je le répète, je le demande encore, que peuvent les arèniers +de toutes ces atteintes portées à la propriété publique et +à la sûreté des mineurs? D'après quels principes, d'après +quelle législation, les arèniers pourraient-ils être tenus de +réparer des méfaits dont ils ne sont ni ne peuvent être +supposés les auteurs? En un mot, de rendre aux eaux de leurs +arènes leur issue ordinaire? Certes si, dans le district d'une +arène, il arrivait que les eaux remontassent au-dessus de la +mer d'eau, preuve unique et certaine que l'arène serait +obstruée de toute part, je le demande, pourrait-on l'imputer à +l'arènier, pourrait-on l'en rendre responsable? Voilà pourtant +où en ont voulu venir quelques exploitans. Ceux-ci diront sans +doute, et vraisemblablement ils l'auront déjà dit, ou fait +dire, qu'en empêchant l'écoulement des eaux de leurs travaux +sur l'arène, ils se nuiraient à eux-même : cette réponse, si +elle était faite par les arèniers, serait sans réplique; mais +elle est spécieuse de la part des exploitans. Il n'est pas sans +exemple que pour tenter de se soustraire, soit au cens d'arène, +soit au droit de versage, + + + +[82] +des expoitans aient fait temporellement, et alors, que leurs +ouvrages n'étaient point encore parvenus à une bien grande +profondeur, tomber les eaux dans les vides de leurs ouvrages. On +en a vu d'autres user du même moyen, pour assécher l'oeil +d'une arène, au moment d'une descente juridique, et enfin, +n'a-t-on pas vu des exploitans se constituer en dépenses pour +construire, à quelques pieds de la superficie, des canaux qui +détournaient les eaux de l'oeil de l'arène? + +Des jugemens de la cour des Voir-Jurés ont fait justice de +semblables manoeuvres : cette cour, composée de personnes qui +connaissaient elles-mêmes l'art d'exploiter, ne pouvait +aisément prendre le change. Au surplus, il n'est pas une +arène, une seule arène qui, malgré tous les méfaits et +délits des exploitans, n'ait, dans tout son district, le même +niveau d'eau qu'elle avait, il y a quatre siècles. + +Aussi l'art. 2, de la Paix de St-Jacques, porte : "Et nous +tenons tous en tels points, toutes arènes eaux, pourchasses et +rottices pour charbons xhorrés, aussi bien en délivre, comme +courant au jour, mais que ladite délivre en avant ait ouverture +aux eaux courantes a droit leveu." + +_Délivre_, c'est ce que les mineurs appellent _Delouxhe_, +c'est-à-dire, _issues_ souterraines que les eaux se font avant +d'arriver au canal. + + + +[83] + + +§ IV. + + + +DES CONTESTATTIONS MODERNES ENTRE LES EXPLOITANS ET LES +ARÈNIERS. + + + +En l'année 1809, les exploitans se pourvurent au Gouvernement +français, afin de 'paralyser l'exécution des jugemens et +arrêts' qu'avaient obtenus contr'eux les propriétaires +d'arènes : ils tentèrent en outre de faire juger +administrativement les prétentions des arèniers. De deux +choses l'une : ou les exploitans espéraient que, près des +autorités administratives, les avis des ingénieurs pourraient +donner un jour plus favorable à leur cause, ou ils espéraient +que l'autorité administrative, sacrifiant les droits des +arèniers à l'intérêt, suivant eux, de la chose publique, +leurs oppositions auraient plus de succès. + +En l'an 1816, ils exposèrent encore au Gouvernement de la +Belgique, comme ils d'avaient fait au Gouvernement français, +que les _arènes n'étaient plus utiles à leurs travaux, que la +plupart des canaux étaient obstrués et ruinés, que l'eau ne +se montrait plus à leur embouchure_, et qu'enfin, les arèniers +s'_obstinaient à ne point les entretenir, ni réparer_. + +Pour étayer leurs moyens, les exploitans se prévalurent d'un +arrêt rendu le 9 pluviôse an X, par la Cour de Liége, au +profit des maîtres de l'exploitation Gosson, contre les +arèniers de Falloise et Borret; + + + +[84] +Arrêt motivé, sur ce que, le canal de cette arène, était +_obstrué et desséché_. + +Le public a su que cet Arrêt n'avait été rendu qu'à la +majorité d'une voix, et par une Chambre dont la majorité a pu +bien certainement paraître étrangère à la matière, (1) ce +qui semble confirmer cette opinion, c'est que dans une cause +identique, que soutenaient les mêmes exploitans, contre les +propriétaires de l'arène Blavier, le Tribunal de première +instance, _sans égard à l'arrêt du 9 pluviôse an X_, adjugea +par jugement du 9 mai 1826. Le cens d'arène aux arèniers de +Blavier. Une autre section de ce même Tribunal, et _nonobstant +tous les moyens puisés dans ce même arrêt, du 9 pluviôse an +X_, adjugea par jugement du 23 février 1815, confirmé par la +Cour supérieure de justice de Liége, le cens aux +propriétaires de l'arène du Val-St-Lambert. + +Dans cet état de choses et bien que nantis de l'Arrêt du 9 +pluviôse an X, les exploitans du Gosson, n'en transigèrent pas +moins avec les arèniers de Blavier, auxquels ils payèrent six +mille francs pour arrérages et auxquelles ils s'obligèrent de +payer à l'avenir le cens d'arène, tant pour la houillère du +Gosson, que pour celle de Lagasse, qu'ils rétablirent en après. + +Mr. le procureur général Leclercq, avait fait alors, comme +avocat plaidant, un mémoire très lumineux, pour démontrer que +les arènes devaient être réparées et entretenues par les +exploitans. Aussi, il y a tout + + + +(1) Ceci ne fût pas arrivé aux Voir-Jurés. + + + +[85] +lieu de croire que ce mémoire, dessillant les yeux aux +exploitans, aura déterminer la transaction dont il s'agit. + +Quoiqu'il en soit, les exploitans n'en recoururent pas moins en +1816, au Gouvernement actuel et étayèrent encore ce recours +sur l'Arrêt du 9 pluviôse an X. + +Le Gouvernement nomma une commission de cinq membres, auxquels +furent renvoyés les pièces et l'examen des questions ci-après +posées : + +1° Quelle a été l'origine des arènes et de leur cens? + +2° Quels sont les droits et _les obligations_ de ceux qui s'en +disent propriétaires? + +3° Quelles sont les _servitudes_ des _exploitations_ de mines +à leur égard? + +4° Quels sont les droits de la ville de Liége, relativement à +l'alimentation de ses eaux et fontaines? + +5° Et enfin, quels sont les dommages causés aux arènes? Leurs +auteurs, le moyens de les faire réparer et par qui? + +Sur cette dernière question, et nonobstant la coutume, la +jurisprudence, les jugemens et les contrats qui prouvaient le +contraire, la commission décida unanimement, à l'exception +d'une voix, (1) que la réparation et l'entretien des arènes, +_était à la charge des arèniers_. + +La commission ne pouvait qu'instruire et non décider; son avis +a dû nécessairement produire l'effet contraire, + + + +(1) J'ai fait partie de cette commission et alors mon opinion +était la même que j'ai exprimée dans cet ouvrage. + + + +[86] +qu'on en espérait. Si la commission eût été d'avis que +c'eût été, non aux arèniers, mais bien aux exploitans, +d'entretenir et de réparer les arènes; alors, il est +très-vraissemblable que le Gouvernement, pour prévenir toutes +discussions et procédures ultérieures, et après avoir +mûrement examiné et décidé la question, eût prescrit aux +exploitans, dans les actes des concessions, d'entretenir et +réparer les arènes. Mais la commission ayant pensé le +contraire, faut-il s'étonner que le gouvernement aie gardé le +silence, et que leurs vives sollicitations aient eu pour +résultat la décision royale du 16 mars 1827 qui rejette leur +requête, laquelle tendait à être _dispensés de payer le cens +d'arène_. + +Cette demande, faut-il en convenir, était bien singulière. Que +dirait-on d'un particulier, qui, ayant été condamné en +dernier ressort, se pourvoirait au Gouvernement, pour être +dispensé de payer ce qu'il doit? + + + +$ V. + + + +UTILITÉ DES ARÈNES AUX POMPES À VAPEUR. + + + +Après ce qui a été dit au Chapitre 1er., Sect. 5, il me reste +peu de choses à ajouter pour démontrer que les arènes sont +non-seulement utiles mais nécessaires, très-nécessaires aux +pompes à vapeur. + +Il y a précisement un siècle que les pompes à vapeur furent +introduites dans les exploitations de mines de houille du pays +de Liége : + + + +[87] +Alors il en fut établi quatre. Comment s'est-il donc fait +qu'aucun exploitant, si ce n'est quelques exploitans modernes, +ne se soient avisé dans un intervalle séculaire, d'opposer +dans leur intérêt privé, l'inutilité des arènes? La +réponse se trouverait-elle dans une différence à établir +entre les anciens exploitans et le plus grand nombre +d'exploitans modernes? Serait-ce parce que les premiers étaient +des gens de métier, tandis que le plus grand nombre de +derniers, sans connaissance aucune de l'art de mineur, ne voient +dans les exploitations qu'une entreprise plus ou moins +luvrative? Cependant, dans leurs moyens hostiles contre les +arèniers, des exploitans ont fait valoir, les uns que les +pompes à vapeur ont paralysé les bénéfices des arènes, les +autres ont prétexté qu'ils versaient au jour les eaux de leurs +ouvrages. + +Ce qui se passe sous nos yeux, ce qui se passe en Angleterre, +prouve que les premiers ont tort, puisque les arènes sont +encore aujourd'hui ce qu'elles étaient il y a plusieurs +siècles, ce qu'elles furent à leur origine même. Aujourd'hui +comme alors, elles présentaient, soit dans les ouvrages +souterrains, soit dans l'orifice des bures, le même niveau +d'eau : s'il arrivait que ce niveau fût aujourd'hui inférieur, +où se trouvât exhaussé en quelque partie, les exploitans +seuls auraient pu commettre l'abattement ou élever l'obstacle. +Mais diront les exploitans : si les arènes reçoivent et +déchargent les eaux qui viennent de la superficie et si le sein +de la terre n'en contient pas, quel pourrait être le motif +d'élever à si grand frais des pompes à vapeur? + + + +[88] +Déjà cette question a été résolue au tit. Ier §5. J'y +ajouterai cette réponse que les arèniers peuvent aussi faire +de leur côté. + +Pourquoi vous et vos auteurs, que rarement vous représentez par +succession, mais dont vous avez, avec tant de soins et à titres +plus ou moins onéreux, acquis les droits, lieux places et +degrés, pourquoi dis-je, pour avoir des titres à la +succession, que vous avez obtenue ou que vous sollicitez avec +tant d'instances, avez-vous commencé par exploiter les veines +les plus rapprochées de la superficie? Que les exploitans +primitifs aient attaqué ces veines parce qu'ils n'en +connaissaient peut-être pas d'inférieures, que ceux qui leur +ont succédé, bien qu'aidés des arènes, aient suivi les +travaux dans les couches attaquées, cela peut se concevoir; +l'art d'exploiter était dans son enfance : mais que vous ayez +continué de porter vos travaux sur les couches supérieures; +que vous ayez fait pis encore en rappelant les piliers et les +massifs, rappel qui ne peut, qui ne doit avoir lieu que +lorsqu'une exploitation, parvenue à la plus grande profondeur +possible, se trouve totalement épuisée et est conséquemment +arrivée à son terme, voilà ce qu'il serait difficile de +résoudre dans l'intérêt de la société; on ne le +résolverait pas dans le vôtre si le besoin de jouir ne vous +eût fait sacrifier les ressources de l'avenir. + +À l'époque de l'établissement des pompes à vapeur, et il en +était temps encore, si au lieu d'attaquer les mines les plus +proches de la mer d'eau, si vous-même + + + +[89] +depuis 30 à 40 ans, eussiez employé les moyens pour atteindre +les couches à plus grande profondeur possible, vous n'auriez +point à redouter ces mares d'eau considérables qui se sont +formées dans les vides de vos travaux et qui, sous les pieds, +sur la tête du malheureux mineur, menace de l'engloutir à +chaque instant. + +Soit qu'elles aient échappé par leur affluence à la décharge +que présentait l'arène, soit qu'elles soient tombées d'aplomb +par les anciens bures, soit qu'avant la construction des +arènes, elles eussent déjà occupé des vides inférieurs à +leur niveau, ce sont ces eaux que les pompes à vapeur doivent +faire remonter au niveau de l'arène et que sans le secours, de +celles-ci, vous devriez remonter au jour; ce sont ces eaux qui, +accumulées par des travaux irréguliers et parfois clandestins, +ont causé la mort à tant de mineurs et qui ont amené des +catastrophes semblables à celle de Beaujonc. + + + +-oOo- + +================================================== + +[90] + + +CHAPITRE IV. + + + +De la cour des Voir-Jurés. + + + +PARAGRAPHE UNIQUE. + + + +ANCIENNE ADMINISTRATION DU CHARBONNAGE ET DES EAUX. + + + +Avant de terminer cet opuscule, je crois devoir consacrer +quelques lignes à la cour des Voir-Jurés dont il a été si +fréquemment fait mention. + +L'institution de la cour des Voir-Jurés dans la principauté de +Liége, est antérieure à l'an 1355 : composée de quatre +membres, le nombre fut porté à sept, en l'an 1487. + +Les Voirs-Jurés étaient choisis parmis les mineurs de +profession les plus judicieux et les plus expérimentés. À cet +effet ils devaient subir un examen tant sur l'art d'exploiter, +sur le gissement et la disposition des couches, sur les limites +des anciens travaux, les lieux où se trouvaient les massifs +séparatoires, le cours et le district des arènes que sur la +jurisprudence, les usages et Coutumes de houillère. + + + +[91] +Placés, sous la juridiction et l'autorité du tribunal des +Échevins de Liége, ils connaissaient en premier ressort, de +toutes les causes agitées en matière de mines; ils exerçaient +en outre une surveillance active, continuelle et immédiate sur +toutes les exploitations, et faisaient exécuter les Coutumes et +Règlemens de houillère. Ils dirigeaient les travaux, +traçaient aux exploitans les plans, les directions qu'ils +devaient suivre, les points dont ils devaient s'éloigner; ils +autorisaient les travaux avantageux à la chose publique et +interdisaient, sous la sanction des Échevins, ceux qui +s'exécutaient au mépris des ordonnances. Enfin les Voir-Jurés +exerçaient , sous leur responsabilité personnelle, une +surveillance toute spéciale sur les arènes et +particulièrement sur les arènes franches. + +Les Voir-Jurés ne pouvaient avoir aucun intérêt dans les +exploitations. Tous les quinze jours, ils devaient descendre +dans les grandes exploitations et tous les semestres dans les +petites, afin de reconnaître les ouvrages, d'en dresser l'état +de situation et d'avancement dans l'intérêt des ayant droit. +Leurs vacations étaient fixées : ils recevaient quinze flo. +bb. Liége (8 fl. 40 cens) pour visiter les exploitations +établies sur le cours ou à proximité des arènes franches, +pareille somme pour les autres, et environ 4 fls. 50 cens, +lorsqu'ils procédaient à la requête d'une partie +intéressée. Dans ce dernier cas ils étaient défrayés, dans +l'autre, les exploitans devaient supporter les frais. + + + +[92] +Au milieu du dernier siècle, la cour des Voir-Jurés avaient +déjà beaucoup perdu de sa considération et même de son +autorité; indépendamment que les membres qui la composèrent, +ne réunirent plus ni les connaissances ni l'expérience de +leurs prédécesseurs, c'est que des Échevins, sous l'autorité +desquels ils exerçaient, eurent des intérêts dans les +exploitations. Dès lors loin d'être protégés dans leurs +fonctions, les Voir-Jurés se virent enlever une portion de leur +autorité. Les Échevins de Liége (1) se saisirent en instance +de toutes les contestations sur lesquelles les Voir-Jurés +devaient prononcer en premier ressort; de sorte que dans les +derniers temps, les Voir-Jurés n'exerçaient que comme +inspecteurs et experts jurés. Néanmoins, quelques réduites +que fussent leurs attributions,ils ne continuaient pas moins à +exercer une surveillance plus ou moins salutaire qui mettait +l'autorité publique constamment à portée de suivre les +exploitans dans leurs travaux, de punir les infractions et +d'assurer l'exécution des mesures que commandaient les +intérêts publics et privés. + +Alors que la cour des Voir-Jurés exerçaient son autorité dans +toute sa plénitude, ses records, ses interprétations, ses +décisions avaient la même force que la loi dont elle était +constituée l'unique interprète de l'art. 21 de la Paix de +St-Jacques. + + + +(1) Dans son acceptation le mot Échevin désigne un officier +municipal. À Liége, le corps des Échevins était une +autorité judiciaire, un tribunal jugeant en 1er ressort les +causes civiles, et sans appel les causes criminelles. + + + +[93] +Dans le duché de Limbourg, il existait une chambre, dite +_Tonlieux_, qui dirigeait aussi les exploitations des mines de +houille, et jugeait les contestations qui intervenaient entre +les propriétaires, les arèniers et les exploitans. Cette cour +avait en outre dans ses attributions la voirie rurale. + +La nécessité d'avoir des juridictions spéciales, en matière +d'exploitation, était donc reconnue de toute part : car les +intérêts des arèniers, des exploitans, des propriétaires +fonciers et terrageurs, s'entrechoquaient journellement. Pour +prononcer avec connaissance de cause, et surtout impartialité, +il fallait, non-seulement avoir fait une étude et une +expérience particulière de la matière, mais jouir d'une +indépendance absolue. + +Les fonctions des Voir-Jurés étaient en partie administratives +et en partie judiciaires : elles ne présentent aucune analogie +avec les attributions modernes des ingénieurs des mines, et +moins encore avec celles du conseil des mines du régime +français. + +Quant à ce conseil, je partage bien l'opinion émise en 1809, +dans une correspondance particulière, opinion que je rends ici +textuellement. + +"Le conseil des mines qui _n'a d'autre but que de favoriser les +exploitans_, avait d'abord proposé au ministre de l'intérieur, +de faire évoquer au conseil d'état, toutes les causes entre +les arèniers et les exploitans, afin de traiter la question +administrativement et de dépouiller _les tribunaux du pays +qu'ils trouvait trop favorables aux arèniers_ (1). + + + +(1) Cela veut dire sans doute, qu'ils auraient dû condamner les +arèniers. + + + +[94] +Le ministre a pensé que ce serait violer les Lois de la +propriété, que d'interdire aux _arèniers la faculté de se +défendre_ devant les tribunaux naturels, et il a _rejeté la +pétition du conseil des mines_. Celui-ci travaille à préparer +une nouvelle législation qui n'est pas encore prête. Il +convient de la justice de payer les propriétaires des arènes +_entretenues et utiles_, voilà le mot du conseil des mines." + +Les Voir-Jurés n'ont jamais connu cette manière de +s'identifier avec _les exploitans, et bien qu'ils fussent tirés +du rang de ceux-ci_, il faut leur rendre cette justice, jamais +ils n'ont fait le sacrifice de leurs devoirs à l'esprit de +corps. + +La France, les Pays-Bas, le Limbourg, où les mines +appartenaient au Souverain, ont recouru aux lumières et à +l'expérience de la cour des Voir-Jurés : les tribunaux du +pays, dans toutes les questions de faits concernant +l'exploitation des mines, prenaient l'avis de cette cour. + +Par un Record de l'an 1643, les échevins de Liége +déclarèrent que toutes les questions, relatives aux mines et +cours des eaux souterraines, étaient du ressort de cette cour. + +Alors que, par suite de nouvelles concessions, les exploitans +seront contenus dans leurs limites respectives; alors, qu'au +moyen de la redevance réglée à raison de l'hectare, les +propriétaires des mines seront mis hors cause, + + + +[95] +pour ne pas dire hors d'intérêt, le contentieux des mines +deviendra un champ, d'autant plus aride que les exploitans +auront peu de motifs de se faire la guerre. Puissent ces +considérations les porter à ne point tourner les armes contre +les arèniers et les déterminer, franchement et loyalement, à +reconnaître la nécesssité des arènes et la justice de payer +le cens aux ayant droit. + + + + + + + +FIN. + +================================================== + +ERRATA. + + + +Dans l'avant propos, page 14, ligne 16, _journellment_, lisez : +journellement. + +Page 7, ligne 15, _les dits ouvrages_, lisez : lesdits ouvrages. + +Page 18, pénultième alinea, _le poids et le faoz_, lisez : le +poids et le faaz. + +Page 28, à la fin, _Nicolas_, lisez : St-Nicolas + +Page 37, ligne 6, et page 55, ligne 5, en l'an 1693, lisez : 1697 + +Page 49, première ligne, _intuitus_, lisez : intuitu. + +Page 50, ligne 6, du 19me, lisez du 9me. + +Page 53, ligne 5, _Gersonfaitaine_, lisez Gersonfontaine + +Ibid, ligne 23, en _houillere_, lisez : en houillerie. + +Page 56, ligne 19, _tribles_, lisez triples. + +Ibid, ligne 25 _benefice_, lisez bénéficie. + +Page 62, ligne 3, _sentie_, lisez : sentire. + +Page 63, dernière ligne, _aucune_, lisez : aucun. + +Page 78, ligne 26, _Mathieu Lejeune_, lisez : Mathieu Lejennet. + +Page 79, ligne 5, _soy servant_, lisez : soy servent. + +Ibid, ligne 15, _tricnar_, lisez : trinar. + +Page 86, ligne 10, _aie_, lisez ait. + +================================================== + + + + + + +End of Project Gutenberg's Traité des Arènes, by L.-M.-G De Crassier + +*** END OF THIS PROJECT GUTENBERG EBOOK TRAITÉ DES ARÈNES *** + +***** This file should be named 24809-8.txt or 24809-8.zip ***** +This and all associated files of various formats will be found in: + http://www.gutenberg.org/2/4/8/0/24809/ + + + +Updated editions will replace the previous one--the old editions +will be renamed. + +Creating the works from public domain print editions means that no +one owns a United States copyright in these works, so the Foundation +(and you!) can copy and distribute it in the United States without +permission and without paying copyright royalties. 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Thus, we do not necessarily +keep eBooks in compliance with any particular paper edition. + + +Most people start at our Web site which has the main PG search facility: + + http://www.gutenberg.org + +This Web site includes information about Project Gutenberg-tm, +including how to make donations to the Project Gutenberg Literary +Archive Foundation, how to help produce our new eBooks, and how to +subscribe to our email newsletter to hear about new eBooks. diff --git a/24809-8.zip b/24809-8.zip Binary files differnew file mode 100644 index 0000000..09f7678 --- /dev/null +++ b/24809-8.zip diff --git a/LICENSE.txt b/LICENSE.txt new file mode 100644 index 0000000..6312041 --- /dev/null +++ b/LICENSE.txt @@ -0,0 +1,11 @@ +This eBook, including all associated images, markup, improvements, +metadata, and any other content or labor, has been confirmed to be +in the PUBLIC DOMAIN IN THE UNITED STATES. + +Procedures for determining public domain status are described in +the "Copyright How-To" at https://www.gutenberg.org. + +No investigation has been made concerning possible copyrights in +jurisdictions other than the United States. 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